Norme Ias 7

(Immobilisations financières) : Titres et créances 6 Stocks et en-cours 7 Subventions 8 Provisions pour charges 9 Coûts d’emprunts 10 Charges et produits financiers 3- OPERATIONS PARTICULIERES 3.1- Opérations faites en commun 3.2- Consolidation 3- Comptes combinés 4- Contrats à long terme 5- Impôts différés 6- Contrats de location financement (leasing) 7- Avantages octroyés au personnel 8- Opérations effectuées en monnaie étrangère

l’avis n° 2012-07 du 18 octobre 2012 dans le Recueil des n ormes comptables de l’Etat (nouvelle norme 17 sur les biens historiques et culturels) Les dispositions sont applicables aux états financiers de l’Etat à compter du 1er janvier 2013 (comptes clos le 31 décembre 2013), avec possibilité d’application anticipée. 18 février 2013 Décembre 2012 Avis n° 2012-06 du 18 octobre 2012 re latif à la norme 14 nouvellement nommée « Changements de méthodes comptables, changements d’estimations comptables

horaires les clients. Les chargés de clientèle du service clients basé à Évry (France) complètent l’offre multicanale et répondent aux clients du lundi au samedi. Plus d’informations sur www.carrefour-banque.fr CARREFOUR BANQUE – RAPPORT FINANCIER 2013 7 ACTIVITÉS DANS UN ENVIRONNEMENT TENDU, CARREFOUR BANQUE DÉMONTRE LA SOLIDITE DE SON MODELE La conjoncture économique a pesé en 2013 sur les activités de crédit même si l’activité crédit renouvelable a particulièrement bien résisté. Les produits d’épargne

gaz a effet de serre Rappel des principales dispositions de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté. Art. L 229-7 : Un quota est une unité de compte représentative de l'émission d'une tonne de dioxyde de carbone faisant l'objet d'un titre émis par 1 'État, valable pour une période spécifiée. L'Etat alloue aux exploitants, pour chaque installation autorisée, un certain

recommandations du comité BALE II et notamment le contrôle par les Ratios Prudentiels, et les deux dispositifs. Parmi ceux-ci, on retrouve le règlement CRBF 97-02 sur le contrôle interne et ses innovations, ainsi que la problématique de l’application des normes IAS. La troisième partie est plus pratique étant donné qu’elle détermine d’une part, et d’une manière générale la place de l’audit dans le dispositif du pilotage et de contrôle des banques et d’autre part , de manière précise , le cas unique de l’organisation

........ 1 CHAPITRE 1 : Notion de groupe ............................................................................................... 3 CHAPITRE 2 : Champ d'application de la consolidation ........................................................ 7 I. Périmètre de consolidation .................................................................................................... 9 II. Mesure du contrôle et de la dépendance .........................................................................

susceptibles de modifier la consistance de cette situation patrimoniale. Ces droits et obligations sont définis : • au niveau français par le PCG 1999 (article 448/80) et le CNC ( avis sur les passifs 20 avril 2000), • au niveau International par la Norme IAS 37. Ces engagements doivent résulter d’une obligation contractuelle. Ils correspondent à des actifs ou des passifs éventuels. 1 LES ENGAGEMENTS HORS BILAN w Engagements hors bilan et bilan Les engagements hors bilan n’ont pas d’impact sur

dans un contexte de fortes baisses des prix du Mobile, compensé en partie par une croissance solide de l’International (+8,9%). Au 4ème trimestre, le chiffre d’affaires du groupe Maroc Telecom a reculé de 3,9% par rapport à la même période en 2010 à 7 627 millions de dirhams. Le parc clients du groupe a enregistré une bonne dynamique avec une croissance de 12,2% à près de 29 millions, tirée essentiellement par l’International dont le parc croît de 39,2% en un an. Résultat opérationnel avant amortissement(1)

.............................................(7 points) ............................................... page 5 DOSSIER 4 - Exercice du commissariat aux comptes ............................(4 points) ............................................... page 6 Le sujet comporte les annexes suivantes DOSSIER 1 Annexe 1 - Bilan consolidé du groupe Solalp au 30/9/2008 .................................................................................. page 7 Annexe 2 - Compte de résultat consolidé du groupe

LE GROUPE BANQUE POPULAIRE Document de référence / 2006 sOmmAIRE PRésENtAtION dU GROUPE BANQUE POPULAIRE Message du Président Profil, chiffres clés 2006 et notations 3 6 7 4 5 dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation