Norme française

= International Financial Reporting Standard (Norme d’information financière internationale), c’est le nouveau nom retenu pour les nouvelles normes qui seront élaborée à compter de 2003. Qui est concerné ? A terme, les IFRS pourraient concerner toutes les entreprises, quel que soit leur secteur d’activité, et pas seulement les grands groupes, avec l’ordre d’application suivant : 1. Obligatoire en 2005 Les groupes cotés et leurs filiales françaises et étrangère de manière obligatoire pour les comptes

(fin du 19e siècle) en comparant les sociétés occidentales avec les autres. ANTHROPOLOGIE du Corps : [Comparaison des Sociétés entre-elles] 1. MARCEL MAUSS et les « Techniques du Corps » : (= Père de l’Anthropologie française) Il compare deux types de sociétés, la société française et américaine (occidentale) avec la société Maori. Il fait des descriptions fines des corps et des gestes en s’appuyant sur des observations d’autres anthropologues et remarque la grande différence de ces 2 cultures (manger

légiféré et du droit jurisprudentiel • Droit légiféré : ▪ arbitraire et autoritaire ▪ droit méthodique ▪ détermine une règle qui anticipe la situation contentieuse • Loi : ▪ norme générale et abstraite que le juge est chargé d’appliquer ▪ présente des variantes nombreuses dans ses effets et sa nature : o loi impérative : elle oblige délibérément o loi supplétive

conventions internationales dans les sources de légalités. Cependant les acte administratif étant le plus souvent pris en application de loi le juge administratif c’est posé la question de savoir, si un acte administratif respectant une loi contraire à une norme internationale ou communautaire, pouvait ou non être annulé. La question de la hiérarchie entre la loi et les normes internationale et communautaires. 1 rapport entre les lois et les normes internationales et communautaires. Principe: supériorité

mises en œuvre par la direction de J'entreprise. 1 Adapté d'E. Tort, « L'élasticité de l'EBITDA en référentiel comptable international n° 433, juin 2010, pp. 48-52. 2 EBITDA: Earnings Before lnterest, Taxes, Depreciation and Amottization. », Revue française "-' C< >C el. 0 U '~ '§ :; '" C 0 C C "0 +:; U :::l 0 e el. ~ QI :; ~ , "0 0 C :::l 0 c de comptabilité, 127 ••• 10. La variabilité de l'EBITDA en IFRS, indicateur clé de la performance

par le Council on Economic Priorities. • La norme ISO 14001 Cette norme vise à mesurer l'impact de l'activité d'une entreprise sur l'environnement. Initiée en 1996, révisée en 2000. Elle prend en compte des aspects environnementaux significatifs : les émissions dans l'air, les rejets dans l'eau, la contamination des sols, la gestion des déchets, l'utilisation des matières premières et des ressources naturelles. • La norme ISO 26000 Cette norme, publiée le 1er novembre 2010 précise l'intégration

contradictions. Qu’est-ce qu’une norme ? àla signification particulière donnée à un énoncé. Cet énoncé affirme qu’un comportement doit être d’une certaine façon. La norme n’est ni vraie ni fausse. Trois types de commandement = une obligation, une permission, une interdiction. Ex: depuis 99, favoriser la présence des femmes dans la vie politique. Article 13: le président de la République signe les ordonnances. Ordonnance: texte adopté par le parlement. Norme juridique : signification donnée

qualité vient en concordance avec l'amélioration de la vie Pour illustrer cette évolution, nous avons choisi d'étudier l'entreprise Mémométal qui a introduit la notion de la satisfaction du client dans son système de management par l’adoption de la norme ISO 9001. Depuis son origine la société Mémométal est certifié ISO 9001, une grande partie de notre dossier voit l’intégration du système ISO 9001 au sein de l’entreprise(SMQ, Responsabilité de direction, ressources humaines, réalisation du produit

dissociables. I. Droit français et système religieux. En France le droit est indépendant de la religions. Cela est le cas depuis un grand nombre d’années, les regles religieuse ne sont pas regles de droit. Cette dissiciation remonte à la Révolution Française. Art 10 DDHC = Liberté de conscience. Apres RF, etat civil laique =  « Chaque enfant est enregistrer sur un registre qui ne depend pas d’une eglise, le mariage devient institution civil. » 3 SEPT 1791 « la loi ne considere le mariage que comme

Généralités………………………………………………………………………..8 3.7.1. Qu’est ce que la qualité ? ………………………………………………...8 3.7.2. Le contrôle qualité ?....................................................................................8 3.7.3. La norme ISO 2859……………………………………………………….9 3.7. Programme d’inspection………………………………………………………….9 3. Vécu du stage………………………………………………………………………..14 4.8. Relations dans l’entreprise………………………………………………………14 4.9. Conditions de travail……………………………………………………………