CHAP.1 diversité des systèmes normatifs
Le droit est produit par une société = Reflète les opinions communément admise dans cette soc. Ces opinions sont façonnées par les religions dominantes, par les mœurs.
Les systèmes normatifs sont cependant dissociables.
I. Droit français et système religieux.

En France le droit est indépendant de la religions. Cela est le cas depuis un grand nombre d’années, les regles religieuse ne sont pas regles de droit. Cette dissiciation remonte à la Révolution Française.
Art 10 DDHC = Liberté de conscience.
Apres RF, etat civil laique = « Chaque enfant est enregistrer sur un registre qui ne depend pas d’une eglise, le mariage devient institution civil. »
3 SEPT 1791 « la loi ne considere le mariage que comme contrat civil. »
Cette laicité est posé a l’art 1 de la CCT
Néanmoins un système normatif religieux peu avoir une influance sur le système juridique.
II. DF, système moraux et mœurs.

Lindependance du droit a l’egard des regles moral n’est pas proclamé. Au contraire ART 6 CODE CIVIL « On ne peux deroger par des convention part. les lois qui intéresse l’ordre pb et les bonnes mœurs »
Les mœurs, les règles basiques de morales sociales sont intégrée au syst. J.
Même si les liens sont présent, ces liens ce sont distendu. En effet, Le droit devrait etre neutre par rapport au conception morale des uns et des autres.
En effet les lois qui porte un jugement sur ce qui serait bien ou mal en matière de sexualité disparaisse peu à peu.
Le legislateur est parfois intervenue pour adopter des règles plus permissive qui ont été lu comme un ecart entre syst jur/moraux.
On peu avoir une lecture morale de certaine reforme. Emergence d’une morale nouvelle
On constate le dvp d’une morale renouvelé
La morale est cependant toujours présente dans la loi, en matière de bio étique par exemple
« entre juridique et le morale on est en train de créé une morale d’etat »

CHAP.2 L’originalité des système jur.
Il y a