Non-lieu

Prénoms :………………………………………………………….. Date et lieu de naissance :……………………………………….. Nationalité : ………………………………………………………. Adresse :………………………………………………………...... …………………………………………………………………….. …………………………………………………………………….. Adresse e.mail :…………………………………………………... Tél :……………………………Cell : …………………………… Fax : …………………………………………………………….... Profession :……………………………………………………….. Je détiens un passeport en cours de validité pour le Canada  OUI NON Si non, je m’engage à en obtenir un

si différente 1.8 出生地点(市、省/州、国) Lieu de naissance (ville, province/département, pays) 1.9 身份证/公民证号码 Numéro de la carte d’identité nationale □ 外交 Passeport diplomatique □ 公务、官员 Passeport de service ou officiel □ 普通 Passeport ordinaire 1.10 护照/旅行证件种类 Type de passeport/document de voyage □ 其他 证件 (请 说明 ) Autres documents de voyage (à préciser ): 1.11 护照号码 Numéro du passeport 1.12 签发日期 Date de délivrance (aaaa-mm-jj) 1.13 签发地点 Lieu de délivrance 1.14 失效日期 Date d’expiration

jusqu'à inscription de faux parce qu'elles rapportent des faits que l'officier d'état civil n'a pas constatés lui-même. Font ainsi, par exemple, seulement foi jusqu'à preuve contraire : l'existence d'une naissance, la date de naissance d'une personne, le lieu de sa naissance, le sexe d'une personne[3], l'indication de la mort d'une personne[4], l'indication de la date de la mort, etc.. On dit que, dans tous ces cas, l'acte fait foi jusqu'à preuve contraire parce qu'il est admis que les énonciations qui

hommage aux 100.000 musulmans morts pour la France pendant la 1 guerre mondiale • inaugurée le 15 juillet 1926 par le président Gaston Doumergue + le sultan du Maroc Moulay Youssef. La Mosquée • La mosquée, masjid en arabe, est un « lieu de prosternation ». • Les musulmans y vont le vendredi et y accomplissent le rituel de la prière • la prière du jumah, ou « prière du vendredi ». • La maison du prophète Muhammad à Médine est la 1 mosquée connue • son type

t i l e ) Assistance Technique d’Ingénieur Communication Comptabilité et Gestion des Organisations Electrotechnique Informatique de Gestion (option Développeur d’Applications) Sexe : Masculin - Féminin Date de naissance : ………../………../……………. Lieu de naissance : ………………………………………………………………………………… Département de naissance : ………………………………………………………………… Nationalité : ……………………………………………………………………………………………… Tél portable du candidat : …………………………………………… Adresse mail du candidat : ……………………………………………………………………

sur le site à quel que titre que ce soit (salarié, intérimaire, stagiaire, intervenant extérieur en mission, etc…) Il s’applique également aux personnes appartenant à l’une des entreprises du groupe dans le cas où son activité s’exerce sur un autre lieu que celui de l’entreprise auquel il est juridiquement rattaché, et dénommées les « personnels » dans les articles suivants. Il concerne l'ensemble des locaux de l'entreprise : lieux de travail, salles de pause, parking, etc. HYGIENE ET SECURITE

1. 1. Les accidents du travail : Un accident du travail est celui survenu par le fait ou à l'occasion du travail, indifféremment de sa cause, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou enquelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs.  L'accident du travail est donc celui qui a une origine de nature exclusivement professionnelle.  Le caractère professionnel entend que la victime doit être placée sous lasubordinationjuridique d'un employeur et que l'accident survienne

| |Illustr|Par ex. employés qui attaque un passant à |Par ex. avant l'entrée en vigueur de la Loi sur |Par ex. employé de restaurant qui renverse son plateau sur un |Par ex. tueur à gage | |ation |l’extérieur du lieu de travail et en |l'assurance automobile, situations où un employé causait |client; employé de bureau qui commet une erreur cléricale; etc.| | | |dehors des heures de travail; employé qui |un accident

DU POSTE EMPLACEMENT DU TALON 1. Nom(s) Partie réservée à l'administration 2. Nom(s) de famille antérieur(s) Date d'introduction de la demande : 3. Prénom(s) 4. Date de naissance (jour-mois-année) Numéro de la demande : 5. Lieu de naissance 7. Nationalité actuelle 6. Pays de naissance Nationalité à la naissance si différente Agent(s) traitant la demande : 8. Sexe Masculin Féminin 9. Etat civil Célibataire Marié(e) Séparé(e) Divorcé(e) Veuf(ve)

Question chap 5 A- 1- 2- La différence entre modification du contrat de travail et changement des conditions de travail : la modification du contrat de travail a lieu lors de la signature de celui-ci , lorsqu’un élément du contrat est jugé par le le salarié et l'employeur qu'il peut être modifié. Alors que le changement des condition de travail se font après la signature du contrat suite à des modalités d’exécution du travail inhérente . Ces changements se font suite à des changement