Ne Faites Rien Contre Votre Conscience Même Si Letat Vous Le Demande

missions de l’administration : service public → il faut des moyens (humains, financier, patrimoniaux,) + des moyens juridiques     (=des actes : contrats + actes admin unilatéraux)contrôle → hiérarchie des normes → recours contre les actes → faire disparaître un acte → recours en responsabilité (engage responsabilité de l’amin en vu d’être indemnisé suite a un dommage que l’admin nous a causé) → recevoir une indemnisation = argent Partie 1 – la responsabilité

par des éléments simples. Les difficultés du l’introduction au Droit: 1er difficulté : rien que la définition du mot « Droit » soulève de très nombreux controverse. 2eme difficulté : introduire un tous à une partie Pourquoi introduire les deux en même temps? (introduction au droit et le droit civil) car le droit civil ces développé plus tôt; et de manière plus complète que les autres branches du droit, ce qui fait que le droit civil et le berceau des principaux concepts juridiques. On va s’intéressé

doter de la personnalité juridique. Une chose n'a pas la personalité juridique: les animaux ne l'ont pas , ils ne sotn aps titulaire du droit. Le code civil considere les animaux comme des biens: article 528- Les animaux sont des meubles par nature. Si un animal provoque un prejudice, le maitre est responsable. I: Les personnes physiques Chapitre 1: La personnalité physique section 1: Le debut et la fin de la personnalité juridique des personnes physique Paragraphe 1: Le début de la personnalité

aux beautés du glorieux paysage déployé sous leurs yeux. Le premier était un jeune homme de haute taille dont les regards exprimaient une incommensurable confiance en lui-même. Un large Panama ombrageait coquettement sa tête; un foulard blanc, suspendu avec une savante négligence derrière le chapeau pour abriter le cou contre les ardeurs du soleil, ondulait moelleusement au gré du zéphyr; une orgueilleuse chaîne dor chargée de breloques sétalait, fulgurante, sur son gilet; ses mains, gantées finement

Def: science de l'organisation de la vie sociale Pourquoi faut il organiser la vie sociale ? Si chacun pouvait adopter le comportement qu'il souhaite cela entrainerait une situation critique et dangereuse, chacun croyant défendre ses intérêts. Il faut organiser la vie socizle , fixer des limites à l'action de chacun pour que la vie ensemble puisse être possible. C'est le rôle du droit. Qui est un ensemble de règles permettant la vie en société, reste qu'en réalité la vie sociale comporte tout

seigneurs. Bien que le servage fût aboli un système restera. *MIR : communauté de paysans que ne peut pas sortir de la terre mais qu’a le droit d’attacher la terre. Le MIR présente un avantage pour la solidarité ou domine la propriété collective en contre de la propriété privée. -Alexandre III (1845-1894) es un souverain très autoritaire qui puis la mort de son père (Alexandre II) en un attentat aurai un politique très restrictive. En ce moment on peut voir plus de mouvements d’opposition. -Nicolas

objectif ; sa fonction est d’assurer la paix sociale, c’est un facteur d’ordre. Si aucunes règles existent se serait l’anarchie donc organisation sociale (état civile donc identification qui permet de s’assurer que c’est bien nous) Il faut que quelqu’un fasse respecter la règle (juge). Il doit prévoir des objets pour gérer le conflit et aussi éviter un nouveau conflit. Il doit prévenir le conflit et ensuite résoudre le conflit. Si il n’y a pas de juge, il y a des vengeances personnelles d’ou une figure

rejetez en ' ' moyenne chaque année six fois votre poids ! Ce résultat est explicable par plusieurs facteurs dont L'accroissement de la population et de cette consommation qui produise une quantité dordure ménagère ' considérable : Daprès une étude fait par lADEME, cette production augmente de 1 à 2% par ' ' an. Mais pensons-nous au devenir de tous les déchets produits ? Malheureusement, certains ne se rendent toujours pas compte des conséquences produites, la preuve en est qu'en Guyane, le retard

professionnelle, mais la fonction dans la societe Pour fonctionner correctement il faut trois ordres et chacun correspond à une fonction précise dans la societe : ceux qui prient ceux qui combattent ceux qui travaillent On s’intéresse pas à l’individu même mais a individus à partir d’un groupe La particularité de cet organisation est que chaque ordres a ses propres règles juridiques, ses propres lois, ce qui définit le statut de ces individus. A chaque ordres un statut juridique (priva ta leges). Donc

pouvoir législatif Section 4 - L'autorité judiciaire   Partie 1.  Eléments de théorie constitutionnelle Chapitre 1 : LEtat, le Pouvoir, le Droit Problème central : l'Etat. Comment en est-on arrivé à cette forme générale d'organisation politique ? Quelle est la fonction essentielle de l'Etat ? Section 1 - LEtat §I. Théories sur lorigine de lEtat La forme d'organisation des sociétés humaines est passée par trois stades qui correspondent à une forme du pouvoir A. Les