Mémoire Sur La Caisse De Compensation

Mémoire L’abus de biens sociaux TC 1 2011/2012 Annexe  * Introduction……………………………………………….page 3 * Les conditions des abus de biens sociaux………………...page 5 * Les différentes utilisations de l’abus de biens sociaux…...page 8 * Les précautions à prendre…………………......................page 10 * Les peines encourues…………………………………….page 11 * Le procès pour abus de biens sociaux……………………page 14 * Les moyens de défense lors d’une accusation…………page 15

lieux du système de retraite. Ni ses propositions, ni les analyses des première et deuxième parties du rapport n’auraient pu être faites sans les travaux remarquables du Conseil d’orientation des retraites et la disponibilité des administrations et caisses qui ont répondu avec célérité et compétence à ses demandes. Que les uns et les autres en soient ici remerciés. -8- PREMIÈRE PARTIE : LA SOCIÉTÉ FRANCAISE A ACCOMPLI UNE PARTIE DU CHEMIN NECESSAIRE POUR FAIRE FACE A SON VIEILLISSEMENT Les départs

Benslimane Karim, Mr. Semlali Abdelhafid  Agents administratifs : Mme. Merroun Rajae ; Douahri Khalid  Chargés de produits : Mlle. Bouziane Sanae ; EL Hanachi Imane  Agents commerciaux : Mlle. Amrani Sarra ; Boukentar Salma 3 Dédicace À la mémoire de mon père Disparu trop tôt, mais présent dans tous mes moments, tu es toujours dans mon cœur. J’espère que, du monde qui est tien maintenant, tu apprécies cet humble geste comme preuve de reconnaissance de la part de ta fille qui a toujours prié

certification des comptes à la Sécurité sociale : cas de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Réunion (CGSSR) Mémoire présenté et soutenu publiquement en juin 2010 en vue de l’obtention du Master en Comptabilité Contrôle Audit par Madame Irène ANDRIANTSOA Directeur de mémoire : Madame Marie-Astrid Le THEULE Le Conservatoire national des arts et métiers n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres

collectent sous forme de primes. Elles investissent ainsi dans des placements générant des produits financiers ; l’assureur a donc à sa disposition des fonds qui en réalité ne lui appartiennent pas. C’est au regard de ce fait que nous abordons le présent mémoire dont le thème est « Analyse de la solvabilité et de la rentabilité de l’Africaine des Assurances ». L’étude de ce thème nous permettra de toucher du doigt les réalités du monde des assurances et les spécificités financières et techniques de ce secteur

Cycle d’études : Licence Fondamentale Filière : Science éco et gestion Mémoire de Fin d’Etudes Sous le thème : Réalisé par: Encadré par : RINDA AMINA MR .M.A.TIJANI Année universitaire : 2012/2013 SOMMAIRE Dédicace………………………………………………………………….……3 Remerciement…………………………………………………………………4

informations très pertinentes pour notre recherche. Concernant les deux versements consultables, les seuls documents indiqués par le référencement susceptibles d'intéresser notre problématique étaient les comptes-rendus du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, sur une période allant de 1952 à 1976 (articles 1 à 102, cf. détail des cotes ci-dessous). Un examen rapide des comptes-rendus de séance montre leur intérêt indubitable pour une histoire des

rôle se traduit dans quelques points: La comptabilité a acquis droit de citer grâce aux multiples fonctions qu’elle assume aussi bien dans le domaine économique, financier, juridique, et administratif. 1. Lacomptabilité joue d’abord le rôle de «mémoire » chronologique des opérations générées par le cycle d’exploitation et d’investissement qui fait la vie proprement dite de l’entreprise. -Cycles de ventes et d’achat. -Cycles de production - Opérations d’emprunts, d’amortissement, et de services d’intérêts

sociaux, la liberté du travail et le droit au logement), nous verrons leurs corollaires pour les personnes handicapées (non-discrimination et droit à la vie privée, reconnaissance du statut des personnes, l'accessibilité, l'indemnisation et la compensation du handicap, l'obligation d'emploi des personnes handicapées, le logement ordinaire et en établissement). Quand nous aurons terminé cet inventaire, nous reprendrons chacun des droits fondamentaux et spécifiques et nous traiterons de la réalité

dans quelques points: La comptabilité a acquis droit de citer grâce aux multiples fonctions qu’elle assume aussi bien dans le domaine économique, financier, juridique, et administratif. 1. La comptabilité joue d’abord le rôle de «mémoire » chronologique des opérations générées par le cycle d’exploitation et d’investissement qui fait la vie proprement dite de l’entreprise. -Cycles de ventes et d’achat. -Cycles de production - Opérations d’emprunts, d’amortissement, et de services