Mémoire Ressources Humaines Fonction Publique Territoriale

Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne Mémoire réalisé dans le cadre du Master 2 Recherche de Droit Fiscal « Collectivités territoriales, services publics et TVA  » Présenté par Loïc WAN-AJOUHU, sous la direction de Maître Xavier CASAL Soutenance du 26 juin 2009 Année Universitaire 2008/2009 « L’université n’entend pas confirmer ou infirmer les opinions émises dans les mémoires. Ces opinions doivent être considérées comme étant propres à leurs auteurs ». [pic]

BENCHEKROUN, Chef de service de la gestion de l’information à l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, pour tous les efforts qu’il a déployé pour la réussite de ce travail. « BENCHEKROUN devant vos compétences scientifiques et vos qualités humaines, nous ne pouvons qu’être fières d’être encadrées par une personne aussi distinguée que vous » - N os remerciements s’adresse également à Mr SOLBI professeur à l’ESI et chef de division du traitement de l’information au centre nationale

TEOM, les REP, etc. Source INSEE : Evolution de la consommation des ménages en France Evolution de l’emploi salarié en France Conférence environnementale 2013 Politique de l’eau 4 Evolution du PIB en France Evolution des finances publiques de la France Evolution de production des branches en France Evolution des prélèvements obligatoires en France Evolution des dépenses liées à l’environnement en France Les principes fondamentaux de la CGPME: Les TPE-PME qui représentent

DESCRIPTION DU POUVOIR JUDICIAIRE Pouvoir judiciaire Le Pouvoir judiciaire est l’institution chargée d’administrer la justice à travers ses tribunaux. Sa fonction est d’assurer la préservation, la protection et la sauvegarde des droits que consacrent les lois. La Cour suprême de justice est la plus haute autorité du Pouvoir judiciaire. Elle a une compétence nationale et est divisée en organes juridictionnels, soit, la Cour suprême de justice en formation plénière; las Chambres réunies; les

 réduire  les  déficits ______________________________________________47   3.2   Rendre  la  fiscalité  juste  et  utile ____________________________________________________________ _48   4  Une  puissance  publique  réhabilitée,  décentralisée  et  efficace ________________________________ 50   4.1   Un  Etat  conforté  dans  ses  missions  et  modernisé ______________________________________________50   4.2   Des

guide des études est destiné à présenter deux parcours de formation au travail social de l’enseignement supérieur dispensés à l’IRTS Nord Pas de Calais :  Le parcours Travail Social et Service Social qui permet de se préparer à l’exercice des fonctions définies dans le référentiel professionnel des Assistants de Service Social, dont les principaux domaines d'activité sont : - L'accueil / l'évaluation / l'information / l'orientation L'accompagnement social La médiation La veille sociale

Introduction La Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences, GPEC, est un dispositif de Gestion des Ressources Humaines qui lie les besoins de l’entreprise à sa propre stratégie et qui anticipe sur les besoins en emplois et en compétences. Ce processus est en continuelle évolution depuis les années 1980. En effet, c’est à cette période que l’intérêt pour la gestion des compétences est né. De plus, cette évolution est parallèle au contexte législatif du travail, qui lui aussi s’attache

pilotage et de contrôle de plus en plus efficaces. Dans un tel contexte, la mise en place d’une fonction d’audit interne s’impose aux organisations. Au Maroc, les Etablissements et Entreprises Publics (EEP), constituent des acteurs majeurs dans le modèle de développement du pays, compte tenu de leurs interventions multiples pour le développement économique et social, la réduction des disparités territoriales, l’ouverture à l’international et la promotion de l’investissement aussi bien public que privé

familiales. Il a été également délégué membre du secrétariat national de la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France. Aujourd’hui retraité, il participe à la recherche sur l’histoire sociale Il a également participé à la création de Mémoires vives, association qui retrace l'histoire des Centres Sociaux. Il est aussi un co-auteur de l'ouvrage « Les Centres Sociaux 1880-1980: une résolution locale de la question sociale ». II - L'idée principale de l'ouvrage. Il existe aujourd’hui plus

Figure 2. Principales caractéristiques d'un système de communication : Figure 3. Caractéristiques d'un langage : Figure 4. Caractéristiques du langage humain selon J. Bronovski : Figure 5. Caractéristiques du langage humain selon J. Bronovski (suite) : Figure 6. Caractéristiques du langage humain selon C. Hockett : Figure 7. Caractéristiques du langage humain selon C. Hockett (suite) : Figure 8. Matérialité de la médiatisation : Figure 9. Caractéristiques d'un système de communication de masse : -