Mutations Svt

débauchage : fait de recruter des salariés d'une entreprise concurrente, de manière organisée, répétée et avec l'intention de nuire au concurrent. Difficulté de limite liberté de recruter des salariés / débauchage. → Même qd on n'a pas déposé de marque, svt q° de dénomination sociale qui passent avec concurrence déloyale. B. Siège social Siège social : lieu où l'entreprise a principalement sa direction financière, administrative, juridique, technique. Normalement là qu'est localisée la direction de l'entreprise

X° => remplacemt à la fin de sa durée de vie (naturellement, obsolescence ou évolution demande) par amortissent, obligation fiscale. De +, élément rigide, rend entreprise + sensible à conjoncture éco, constitue charges fixes qui sont lourdes. Mutation éco coûtent cher. Quand conjoncture éco morose : augmentat° coût fixe unitaire => zone de déséconomies d’échelles. C’est pourquoi faire en sorte de + en + variabiliser K fixe (ex : sous-traitance). Optique juridique : K social (ou indiv si pas

SVT Sous la direction de Pierre Peycru PROGRAMME 2010 2 Sciences de la Vie de et de la Terre POUR COMMENCER L’ANNÉE tout le manuel vidéoprojetable dans votre spécimen POUR LES ÉLÈVES Le manuel feuilletable en ligne www.lyceehatier2010.com Manuel papier : – déjà disponible – existe aussi en format compact SVT 2 Sous la direction de Pierre Peycru Auteurs Anne Cynober Yves Darbarie Christelle Guilloux Sci Sciences de la Vie de et de la Terre Manuel interactif Françoise

illimités). Neutralité du fisc : dû au coût du fisc identique, au statut fiscal du dirigeant aligné. Mais absence de neutralité dû au coût des transmissions des titres des titres (cession de titre payante, et pr cession de parts sociales, dt de mutation de 5% sur les transactions. Mais abattement ds le cas où le montant est inférieur à 23000 euros : pas de %). Ex cession de parts pr 60000 euros, parts correspond à 40% du capital social. Prix cession est de 60000, abattement du plafond de 23000

s’effrite, la présomption de paternité se fragilise. Qd on pense à la dissociation filiation/mariage, on peut décider d’en faire 2 éléments distincts ds la loi : le mariage homo pourrait être alors toléré. Lien du mariage ac la filiation reconduit svt ds le CC. Jusqu’à une loi de 2007, les époux préalablement à leur mariage devaient se soumettre à un examen prénuptial : fait devant un médecin qui lui dit ses maladies ms garde ça secret. Ridicule parce que ça coute cher (100% remboursé par la sécu)

Ojd la réglementation de plus en plus présente des pdts agricoles bruts est remplacée par l’entretien de l’environnement, l’entretien de l’espace… De nouveaux impératifs européens pèsent… Ceci fait que le dt rural est en constante évolution et mutation. C’est aussi un droit autonomiste dans la mesure où il peut être une adaptation du dt civil ou du dt commercial, ou bien le creuset de solutions originales. De même, en droit rural on a un statut développé et spécifique pr la location des

33 PERSPECTIVES • • • • Mise en place d'un Comité Régional pour l'amélioration du fonctionnement du marché de la dette publique Poursuite de l'assainissement des finances publiques Mise en place d'un corps de Spécialistes en Valeurs du Trésor (SVT), s’engageant à participer régulièrement aux émissions, à assurer la liquidité des titres sur le marché secondaire et à apporter un appui aux Trésors nationaux, dans leur stratégie d'endettement Automatisation de la procédure de la procédure d'émission

Parle-ment comme attentatoire à la dignité nationale, La séparation entre l’art moderne et la société, loin de se résorber, s’aggrave. Cela peut-être en raison de la rapidité de la mutation artistique : 25 ans de l’impressionnisme à Pi-casso, Braque, Kandinsky ou Delaunay. Rapidité qui correspond à la rapidité des mutations d la période, inventions nombreuses et spectaculaires comme aviation et cinématographe. La nouveauté devient la valeur première d’une civilisation occidentale en développement accéléré

entreprises sont dans une telle avancée technologique qu’elle s’assurent une place privilégié dans le marché de demain. Cette avancé est importante car il s’agit svt de marché où le vainqueur qui remporte tout. Soit on gagne tout le marché, soit on perd et on dégage, ou alors ils s’allient avec le vainqueur et rend compatible la technologie. Svt, cette alliance se transforme en F-A. Les concurrents doivent jouer la carte de la coopération, car la guerre coute cher. Même le vainqueur a intérêt de jouer

de 15 jours Au bout d'un mois (15+15), le contrat est rompu L'indemnité de départ est au moins égale à l'indemnité de licenciement B. Un plan de départ volontaire (PDV) L'entreprise traverse des difficultés économiques ou elle subie des mutations technologiques. Le service RH va rédiger un plan qui est proposé au personnel pour des adhésions de salariés. Le salarié qui l'accepte est indemnisé et perd son emploi. A l'opposé, le salarié qui le refuse, pourra être licencié dc motifs, procédures