Métreur

matelassier matelot mathématicien mécanicien mécanographe médailleur médailliste médecin mélangeur mélodiste membre mémorialiste ménager meneur menuisier mercaticien messager métalliseur métallographe métallurgiste météorologiste météorologue méthodicien métreur métrologiste métrologue metteur metteur en pages, en scène... meunier milicien militaire mineur miniaturiste ministre mireur miroitier missionnaire mixeur modèle modéliste modiste moireur moleteur file:///F|/DocumentS%20de%20Nianglemzo/Grammaire%20Francaise/Grammaire%20&%20Ort/metier5

crédit et les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 171 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 102 II.- Il faut entendre au sens du

crédit et les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 1 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. 101 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre au sens

d’études et contrôle 2 4 8 10 10 10 10 Socio-Organisateur 2 3 5 7 7 7 7 Bacc + 2 2 3 5 7 7 7 BT 1 2 4 6 6 6 7 Adjoint technique 2 4 4 6 6 6 6 Agent technique 1 2 4 4 6 6 Chef de Mission Topographe/Projeteur-métreur Agents de surveillance TOTAL : Version du 2 avril 2007 40 - 385 - Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : I.3 – METHODOLOGIE Etudes et DAO : 05 Planning : 05 Matériels affectés

02 1.5 – 1.5 – 1-1 1-5 - 1.5 5 TOTAL = 03 = 04 = 03 = 05 = 15 1.2. QUALIFICATIONS ET EXPERIENCES DU PERSONNEL Titre /année d’expérience Chef de Mission Bacc + 4 Bacc Ingénieur d’études et contrôle Socio-Organisateur Topographe/Projeteur-métreur Bacc + 2 BT Agents de surveillance Adjoint technique Agent technique TOTAL : 2 1 4 2 4 4 6 4 6 6 6 6 40 6 2 1 3 2 5 4 7 6 7 6 7 6 7 2 1 2 2 4 2 4 3 8 5 8 5 10 6 10 7 10 7 10 7 10 7 10 7 10 10 10 7 Année d’expérience 1an 2ans 4 ans 6 ans 8 ans 10 ans

règles fixées par les ordres dont ils dépendent. Conformément aux dispositions des articles 89-I-12° et 91-VI-1° du C.G.I, sont généralement considérées comme telles, les avocats, interprètes, notaires, adoul, huissiers de justice, architectes, métreurs-vérificateurs, géomètres, topographes, arpenteurs, ingénieurs, conseils et experts en toute matière, les médecins, médecinsdentistes, masseurs kinésithérapeutes, vétérinaires, orthoptistes, orthophonistes, infirmiers, herboristes, sages-femmes