Métreur

crédit et les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 171 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. 101 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre

crédit et les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 155 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. 94 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre

vers l'enseignement technique. Là, ça allait mieux. Notamment grâce aux heures d'atelier qui lui permettaient de décompresser et de supporter les cours magistraux. Il avait d'ailleurs obtenu avec les félicitations du jury son brevet de technicien métreur. Son dossier scolaire lui aurait permis de décrocher sans problème une place en BTS. Un de ses profs avait d'ailleurs insisté pour qu'il le fasse, mais Bruno n'avait rien voulu savoir. Il voulait entrer tout de suite dans la vie active. Mais il avait

de retraites pour la vieillesse ; 10° liberté de réunion, de coalition et d'association. Anthime Corbon, fils d'un artisan de la Haute-Marne, à l'age de 7 ans travaille comme rattacheur de fils chez un tisserand. Il devient peintre en lettres, métreur et, à Paris, en 1833, compositeur d'imprimerie : enfin metteur en pages chez Plon. Dans son histoire manuscrite de la Société typographique 50, Joseph Mairet raconte qu'il avait d'abord été communiste : puis, ayant rencontré Buchez, Corbon reprend

change ; 12° - les opérations effectuées, dans le cadre de personne physique ou morale au titre des professions de : leur profession, par toute a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur -vérificateur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; géomètre, topographe, arpen teur, c) vétérinaire. II.- Il faut entendre au sens du présent article : 1°- par entrepreneurs de manufacture : a) les personnes qui, habituellement

chargé de l'emploi ; - membres des professions libérales exerçant au Maroc conformément à la législation en vigueur : médecins, chirurgiens-dentistes, pharmaciens, infirmiers, vétérinaires, architectes, ingénieurs de bâtiments, topographes, géomètres, métreurs, vérificateurs, avocats, experts comptables, conseillers juridiques, etc... ; - industriels, commerçants, exploitants agricoles, artisans, etc... exerçant une activité à titre personnel ; - retraités étrangers bénéficiant d'une pension payable au

crédit et les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 86 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre au sens du présent article : 1°- par entrepreneurs de manufacture : a) les personnes

avec le Maroc; - membres des professions libérales exerçant au Maroc conformément à la législation en vigueur : médecins, chirurgiens-dentistes, pharmaciens, infirmiers, vétérinaires, architectes, ingénieurs de bâtiments, topographes, géomètres, métreurs, vérificateurs, avocats, experts comptables, conseillers juridiques, etc...; - industriels, commerçants, exploitants agricoles, artisans, etc... exerçant une activité à titre personnel ; - retraités étrangers bénéficiant d'une pension payable au

crédit et les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. 155 Article 9 de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013. 94 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS II.- Il faut entendre au sens

certaines règles fixées par les ordres dont ils dépendent. Conformément aux dispositions des articles 89-I-12° et 91-VI-1° du C.G.I, sont généralement considérées comme telles, les avocats, interprètes, notaires, adoul, huissiers de justice, architectes, métreurs-vérificateurs, géomètres, topographes, arpenteurs, ingénieurs, conseils et experts en toute matière, les médecins, médecinsdentistes, masseurs kinésithérapeutes, vétérinaires, orthoptistes, orthophonistes, infirmiers, herboristes, sages-femmes, exploitants