Memoire Sur Fiscalité Marocaine

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE SUPERIEUR DE GESTION (C.S.G) MEMOIRE PRESENTÉ EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION L'audit systémique, un outil d’efficacité du risk management Application aux systèmes d'information, aux activités de marché, aux ressources humaines et à la comptabilité. Cas du système bancaire marocain. Par Membres du Jury • : M. Badr FIGUIGUI : M. Mostafa MELSA : Professeur à l’ISCAE, Président du

COMPTES EN MILIEU FINANCIER : CAS DES SOCIETES DE BOURSE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT - COMPTABLE PAR Mme. Naoual OUIFAK MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Abdelouhab LARAKI - Expert Comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert Comptable DPLE. :- M. Med Khalid BENOTMANE – Expert Comptable DPLE. - M. Abdelghani BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE. MAI 2004 Ce mémoire est dédié : A mes parents, A mon mari, Et à toute ma

tout au long de l’élaboration de ce mémoire. Nos vifs remerciements s’adressent également à Monsieur Administratif Hicham et Ait Mbarek, à «Responsable Financier » OVOMAROC pour l’aide inconditionnée qu’il nous a fournie. C’est avec reconnaissance que nous remercions tous ceux qui ont contribués à la réalisation de ce travail et à l’accomplissement de notre mission. Merci aux membres du jury, qui ont bien voulu assister à la soutenance de ce mémoire. Merci à tout le corps professoral

Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations sont le fruit d’une radioscopie de notre système fiscal national ont permis de tracer la voie aux travaux de codification menés suivant les étapes suivantes : • la mise à niveau progressive

Les Régions entre Nations et Europe : l’Italie Dominique Rivière p. 19-30 Résumé | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur Résumés Français English Italiano Dans son discours le souverain Marocain a bien défini les frontières de la régionalisation à la marocaine. En fait, le message royal trace une feuille de route claire. Certes, l’autonomie est une forme de la régionalisation, mais hormis la région du Sud du Maroc, la régionalisation dans les autres régions ne va pas

Royaume du Maroc Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises CASABLANCA Cycle Supérieur de Gestion PROMOTION DE L’ASSURANCE VIE ET DEVELOPPEMENT DE L’EPARGNE ASSURANCE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR M. Fathallah ABDELMOUMEN JURY : Président : Suffragants : M. Mostapha EL BAZE M. Abdelghani BENDRIOUCH M. Mostafa MELSA M. Slimane ECHCHIHAB Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Directeur Général Adjoint

national, la ville de Fès se place en 2ème position par le nombre d’établissements qu’elle abrite, mais n’occupe que le 4ème rang en ce qui concerne la création d’emploi. Ceci peut s’expliquer par le phénomène de « littoralisation » de l’économie marocaine dont fait état plusieurs études et document officiel, dont le Schéma National de l’Aménagement du Territoire (SNAT). En effet, une grande partie de la population, ainsi que le potentiel économique national se concentrent sur l’axe Tanger-Agadir.

– i « … Autant dire la responsabilité qui nous incombe à tous d'œuvrer de concert pour le parachèvement du modèle singulier que nous nous sommes choisi pour consolider la construction d'un Etat marocain moderne, empreint des valeurs d'unité, de progrès, d'équité et de solidarité sociale, et fidèle à notre identité séculaire. » Extrait du Discours Royal à l’occasion de la fête du trône du 30 juillet 2012 Table des matières Partie I : Le Maroc dans son environnement mondial et régional

au Maroc de la société non résidente, sans intervention du siège étranger. Les rémunérations perçues à ce titre sont comprises dans le résultat fiscal de la succursale ou de l'établissement qui est, dans ce cas, imposé comme une société de droit marocain. Article 6.- Exonérations I.EXONERATIONS PERMANENTES ET IMPOSITION AU TAUX REDUIT A- Exonérations permanentes Sont totalement exonérés de l'impôt sur les sociétés : 1°- les associations et les organismes légalement assimilés à but non lucratif

Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations sont le fruit d’une radioscopie de notre système fiscal national ont permis de tracer la voie aux travaux de codification menés suivant les étapes suivantes :  la mise à niveau progressive