Manuel De Procédures Opcvm

les dirigeants soient parfois surpris ou dépassés. Ces pertes ont été estimées par certains analystes à 12 milliards de dollars 1 sur les dix dernières années. De telles pertes sont dues généralement à une inadéquation ou à une défaillance des procédures, du personnel, des systèmes internes ou à des évènements extérieurs et plus précisément au risque opérationnel. Le risque opérationnel a toujours existé mais était souvent ignoré ou géré d'une manière fragmentée. Aujourd'hui, malgré sa complexité

et de l’Islande (2,1 milliards). Le FMI a, également, mis en place une nouvelle facilité de liquidités à court terme pour aider les pays dont les fondamentaux demeurent solides en vue de faire face au manque de liquidités, tout en réactivant la procédure de prêts d’urgence basée sur la conditionnalité simplifiée au profit des pays touchés par la crise. A cet égard, le Japon s’est engagé à prêter 100 milliards de dollars au Fonds pour l’aider dans ses efforts de soutien aux pays sus-indiqués. Dans

........................... 32 INTERMEDIAIRES FINANCIERS ET SYNDICAT DE PLACEMENT ............................................. 39 MODALITES DE TRAITEMENT DES ORDRES ........................................................................... 39 PROCEDURE DE CONTROLE ET D’ENREGISTREMENT A LA BOURSE DE CASABLANCA ...... 42 DETERMINATION DU PRIX SUITE A L’OPO ............................................................................. 43 SOCIETES DE BOURSE CHARGEES D’ENREGISTRER L’OPERATION ......

de  fond  qui  tombent  dans  le  champ  d’application et d’autres qui ne tombent pas dans le champ d’application.     Il y a 2 grandes catégories :    ‐ OPCVM avec passeport européen  ‐ OPC non européenne    Dès  qu’on  a  un  fond  d’investissement  qui  est  hors  UE,  il  tombe  de  toute  façon  dans  le  champ  d’application.   Dans les OPCVM européennes, on doit  vérifier si oui ou non ils ont un passeport européen. Cela  pose à un problème assez intéressant. L’industrie des fonds qui sont commercialisés en Belgique 

atteindre et les assiste en termes de moyens nécessaires pour réaliser leurs objectifs. Elle assemble les résultats obtenus pour des périodes préalablement précisées. De plus, dans le cadre de son rôle central, la BCP reçoit les demandes pour placements OPCVM exprimés par les clients des BPRs et les exécute à son niveau par le biais de ses filiales. En somme, elle est chargée d’exécuter les décisions du comité directoire notamment à l’égard des Banques Populaires Régionales. Elle peut Elle peut également

nombreuses affaires sur plusieurs grands marchés tels que Barings, Fleming et Morgan Grenfell, Daïwa et Sumitomo, Orange country et Metallgesellschaft, ne sont que des exemples de cette liste noire (Cf. Annexe 1) et ont montré que l’existence de procédures adaptées était nécessaire mais pas suffisante. A la suite de ces affaires et des menaces que fait peser une faillite bancaire sur le système financier tout entier, et sur la confiance qu’il doit inspirer à tous, les exigences des instances de régulation

faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 11/11/2011 sous la référence N° VI/EM/041/2011. Cette offre ne s’adresse ni aux OPCVM obligataires, ni aux OPCVM monétaires de droit marocain ni aux OPCVM étrangers dont la politique d’investissement n’autorise pas l’acquisition d’actions pour une part strictement supérieure à 50% de leurs actifs. 1 SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................

crédits que distribue le secteur bancaire, assurent l'expression et l'orientation de l'économie. les banques jouent un rôle important d'intermédiaire dans les paiements. Ainsi, la monnaie scripturale occupe une place plus importante que la monnaie manuelle. l'activité bancaire revêt des intérêts particuliers puisque nul individu, nulle entreprise ne peut renoncer au concours d'une banque, aussi bien pour effectuer des règlements que pour obtenir des crédits. Il faut rappeler à cet égard que le code

examen limité se penchant sur un aspect particulier des contrôles, ces missions permettent d'avoir un premier diagnostic de la situation ou d'aider à la prise d'une décision urgente.  Une mission d'examen sur la base de procédures convenues où l'auditeur met en œuvre des procédures d'audit définies d'un commun accord entre lui, l'entité et tous les tiers concernés pour communiquer les constatations résultant de ses travaux. Les destinataires du rapport tirent euxmêmes les conclusions des travaux

par le conseil des Ministres au mois d’avril 1999 • Signature de la convention Etat-CNCA relative au traitement du surendettement des agriculteurs en 2001 2008 • Gestion de la ligne de crédit : Avances sur marchés publics. • FDA : Nouvelles procédures d’octroi des aides financières de l’Etat. • Réorganisation de l’organigramme du CAM. • Adhésion au régime de retraite complémentaire RECORE. • Assurance Groupe Décès Invalidité Totale et Définitive du Personnel. • Mise en place du Comité de Trésorerie