Manuel De Procédure

MANUEL DE MANAGEMENT QUALITE Z.I. Saint Lambert des Levées - 49412 SAUMUR Cedex - France Tél. (+33) 02 41 40 41 40 - Fax. (+33) 02 41 40 41 49 www.castel.fr SOMMAIRE TITRE SECTION TABLE DES MATIERES Domaine d’application ........................................................................ 3 L’entreprise CASTEL ......................................................................... 4 Les produits et services CASTEL ....................................................... 5 Engagement et

MANUEL QUALITE DE PROTOMED "Si nos fabriques imposent, à force de soin, la Qualité supérieure de nos produits, les étrangers trouveront avantage à se fournir en France et leur argent affluera dans le Royaume."- Colbert, 1664. PROTOMED Faculté de Médecine Nord 51, boulevard Dramard 13916 MARSEILLE Cedex 20 Attention : Ce manuel ne peut être reproduit sans l’autorisation écrite de PROTOMED. Diffusion Original Dans le dossier Qualité Copie(s) Version informatique non imprimable

SOMMAIRE Introduction Section 1 : les supports de base I. Le manuel de procédures comptable II. Autres supports Section 2 : les autres outils support de l’ACF I. Le questionnaire de prise de connaissance II. La grille d’analyse des taches III. Le diagramme de circulation IV. Le questionnaire de contrôle interne Section 1: les techniques de description I. Le mémorandum II. L’inspection physique III. La lettre de circularisation Section 2 :

bureaux de douane de province en fonction des stratégies retenues. 24. Renforcer les politiques et procédures douanières. Le Code des douanes constitue le cadre légal du fonctionnement de la douane. Une fois adopté, il est nécessaire de bien le vulgariser et faire connaître les multiples applications du Code. L'administration douanière doit mettre à jour l'ensemble de ses politiques et procédures douanières afin de prendre en compte les particularités des modes de transport. Elle se doit également

MANUEL QUALITE / MQdir 01 MANUEL QUALITE DE LA DREAL PACA Rédaction : Indice Rédacteur Vérificateur Date 1 Virginie Gogioso Michel Monclar 24/09/10 2 Virginie Gogioso Laure Panichi 06/09/11 - modification MEDDTL - nouvelle politique qualité - suppression processus 2 et 13 - intégration processus 7 3 Virginie Gogioso Laure Panichi 10/08/12 - modification MEDDE-METL - nouvelle politique qualité - remplacement des fiches infos par fiches action progrès. 4 Virginie Gogioso Olivier

une nouvelle planification à établir. Et ce sera le début d’un nouveau cycle. Selon l’illustration de Deming, on représente une cale sous la roue pour éviter de revenir en arrière.  Cette dernière symbolise l’entretien d’un système formel avec des procédures claires, écrites et accessibles, des audits réguliers…     B- Etapes de la méthode PDCA  Plan : Préparer, Planifier  Objectif : Identifier le vrai problème, rechercher les causes racines et planifier la mise en œuvre des actions correctives :  

_____________________________________________________ 10 2. Composition du système documentaire ____________________________________ 11 2.1 Que doit-on maîtriser ? Comment définir ce qu’on doit maîtriser ? ______________________ 11 2.2 Les documents qualité (MAQ, procédures, PAQ, enregistrements…) ____________________ 13 2.3 Les documents externes _______________________________________________________ 2.3.1 Introduction _____________________________________________________________ 2.3.2 Que faut-il maîtriser ?___

SOMMAIRE Introduction Section 1 : les supports de base I. Le manuel de procédures comptable II. Autres supports Section 2 : les autres outils support de l’ACF I. Le questionnaire de prise de connaissance II. La grille d’analyse des taches III. Le diagramme de circulation IV. Le questionnaire de contrôle interne Section 1: les techniques de description I. Le mémorandum II. L’inspection physique III. La lettre de circularisation Section 2 :

dans l’hypothèse d’une décision en force de chose jugée1. 2. Droit applicable S’agissant d’un accident, la LAA est applicable (art. 18 LAA), ainsi que l’OLAA le cas échéant. Concernant les questions de procédure, la LPGA est applicable (art. 1 LAA). La LTF s’applique par ailleurs à la procédure devant le Tribunal fédéral. 3. Analyse 1) Aggravation de l’état de santé de Kevin Kevin a recouru jusqu’au Tribunal fédéral contre la décision de la caisse d’assurance fixant son taux d’invalidité.

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DU BUDGET MANUEL DE CONTROLE DES DEPENSES ENGAGEES ANNEE 2007 1 MANUEL DE CONTROLE DES DEPENSES ENGAGEES P R É F A C E La mise en place d’un vaste programme de consolidation à la croissance économique d'une dotation équivalente à plus de 150 milliards de dollars, entre 2005 et 2009, ainsi que l'évolution croissante de la dépense publique (58% du PIB en 2007) requièrent non