Manuel De Procédure Administratives Des Etablissements Publics

Public Disclosure Authorized 29765 Public Disclosure Authorized République Algérienne Démocratique et PopulaireG Public Disclosure Authorized RAPPORT ANALYTIQUE SUR LA PASSATION DES MARCHES G }vs|tlGp Public Disclosure Authorized k–Šœ”Œ•›G‹ŒG“ˆGiˆ•˜œŒG”–•‹ˆ“ŒG G }Œ™š–•G‹ï•›ŒG qœ•GYWWZG G y–•Gt– Œ•Tv™Œ•›GŒ›Gh™˜œŒG‹œGu–™‹G Unité monétaire : Dinar Algérien (DA) Taux de change US$1.00 = DA 79.34 (au 9 janvier 2003) Poids et mesures Système métrique Exercice

MANUEL DE PROCEDURES DEVEA- CI ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE PROCEDURES A DEVEA-CI SOMMAIRE -DEDICACE -REMERCIMENTS -AVANT PROPOS -NOTE DE SYNTHESE -INTRODUCTION GENERALE 1ere PARTIE : CADRE THEORIQUE CHAPITRE I : MANUEL DE PROCEDURES SECTION 1 : DEFINITION SECTION 2 : TECHNIQUE D’ELABORETION DU MANUEL CHAPITRE II : ORGANISATION COMPTABLE SECTION 1 : SYSTEME COMPTABLE SECTION 2 : REGLES D’EVALUATION 2ème PARTIE : ORGANISATION ET DESCRIPTION

Centre Africain de Formation et de Recherche Administratives pour le Développement (CAFRAD) ********** Communication sur le thème : Principes de base et fondements du contrôle, audit, inspection et évaluation des services de l’Etat : pourquoi le contrôle et quelles institutions contrôler ? » ********* Présentée par : M. Mamadou Hady SARR, Président de la Commission de Vérification des Comptes et de Contrôle des Entreprises publiques- Cour des Comptes du Sénégal Rabat, du 29 au 31 octobre 2012

ENTREPRISE ……………………………… …… MANUEL DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES ET COMPTABLESSommaire : 1. Présentation de l’entreprise.....................................................................................................3 1.1 Fiche signalétique de l’entreprise.....................................................................................3 1.2 Partenaires.........................................................................................................................3 1.3 Organigramme

CONTRACTUALISEE POUR L’EMPLOI………………………………………………………………………………P.07 TITRE II. CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES II.1 OBJET DE L’APPEL A CANDIDATURES II.2 PROCEDURE DE SELECTION DES OPERATEURS DE FORMATION PRIVES POUR LA REALISATION DES FORMATIONS CONTRACTUALISEES POUR L’EMPLOI DANS LE SECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT PRIVE II.21 OBJET DE LA PROCEDURE …………………………………………...P.09 II.22 INTERVENANTS DANS LE PROCESSUS D’ACCREDITATION…..P.09 ii.23 COMMISSIONS DE SELECTION ………………………………………P.10 II.24 PROCESSUS

: Congés de maternité TITRE VIII : Positions administratives P.12 Chapitre 1 : Position d’activité Chapitre 2 : Mise en disponibilité TITRE IX : Sanctions disciplinaires P.14 TITRE X : Cessation de Fonction P.15 TITRE XI : Formation continue P.16 TITRE XII : Régimes de retraite prévoyance sociale P.17 TITRE XIII : Œuvres sociales P.17 TITRE XIV : Autres Dispositions P.17 Chapitre 1 : Transfert du personnel Chapitre 2 : Manuel des procédures et révision du statut PROJET DE STATUT DU PERSONNEL

.......................................... 38 Chapitre II : Le manuel de procédures en tant qu’outil du contrôle interne .......................... 55 Section 1 : Présentation du manuel de procédures ............................................................. 55 Section 2 : Démarche de la mise en œuvre d’un manuel de procédures ............................ 76 Chapitre III : Conception et mise en place d’un manuel de procédures– Cas de l’Etablissement Du Sud ...............................

AGENCE PANAFRICAINE DE LA GRANDE MURAILLE VERTE MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FINANCIERES ET COMPTABLES ________________________________________________________________ ___________________________ 1 /215 MANUEL DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FINANCIERES ET COMPTABLES SOMMAIRE PARTIE 1– ORGANISATION GENERALE ET PRESENTATION CHAPITRE 1 : DEFINITIONS ET ABREVIATIONS SECTION 1 : DEFINITIONS ................................................................................

LES MARCHES PUBLICS Définition : Ce sont des contrats conclus à titre onéreux avec des personnes publiques ou privées par les personnes de droit public, pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services. Tout achat, à partir du premier euro engagé, constitue un Marché Public. 1. Les différents types de marchés : Marché de travaux Réalisation de tous travaux de bâtiment ou de génie civil à la demande d'une personne publique exerçant la maîtrise de l'ouvrage

membres du Conseil de Fondation Article 15 : L''Administrateur Général Article 16 : Rémunération III- CONTROLE DE LA FONDATION Article 17 : Documents comptables Article 18 : Commissaire aux comptes Article 19 : Manuel de procédures administratives et comptables Article 20 : Cellule de Contrôle Interne - composition et compétences IV- MODIFICATION DES STATUTS Article 21 : Modification des statuts V- DISSOLUTION DE LA FONDATION Article 22 : Dissolution