Maladie à déclaration obligatoire

indépendant • 1 Profession Texte paru une première fois dans Graphisme en France 2005 publié par le ministère de la Culture et de la Communication Centre national des arts plastiques Délégation aux arts plastiques. 5e édition complétée et mise à jour de mars 2009. Texte et graphisme : François Caspar, tous droits réservés. Toute reproduction ou transmission, même partielle, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation écrite de l’auteur. Graphiste indépendant 2 •

A A A IR M IR IR IR IR IR Mémento pour le paiement des artistes du spectacle [MAJ 07/01/2011] - p1 IR • Congés spectacles ( * ) : 7 rue du Helder, 75440 Paris Cedex 9 ; tél. : 01 44 83 45 00 ( intermittents ), 01 44 83 44 40 ( employeurs ) ; www.conges-spectacles.com • Urssaf ( ** ) : l'Urssaf dont vous relevez : www.urssaf.fr • Un centre unique assure le recouvrement des Assedic du spectacle ( *** ) : Centre de recouvrement cinéma et spectacle, TSA 70113 92891

Nous sommes là pour vous aider Votre accès à une complémentaire santé : la Couverture Maladie Universelle Complémentaire / l'Aide pour une Complémentaire Santé Pensez également à compléter et imprimer le formulaire de choix de l'organisme S3712 (ou éventuellement le S3713, si tous les membres de votre foyer ne choisissent pas le même organisme complémentaire). Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir : la CMU Complémentaire (CMUC) ou l’Aide pour la Complémentaire

MINISTÈRE DE L’ ÉDUCATION NATIONALE CONVENTION DE STAGE EN ENTREPRISE A L’ÉTRANGER ANNÉE SCOLAIRE……………………….. Concernant le stagiaire : Nom : Prénom : Adresse : ……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… Adresse à l’étranger : ……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… Date de naissance : Inscrit en formation de : N ° indicatif : Entre : Nom et adresse complète

d'inscription r de votre demand ocation à cet à compter du jou ligatoire. La conv on prendra effet Votre inscripti ssier et ter à l’entretien ob e de vous présen -vous de votre do sez réserv 72 heures. Munis par internet, sous dans un délai de a adressée tives à fournir. entretien vous ser des pièces justifica 5000948619/191129301031328 INSCRIPTION COMME DEMANDEUR D'EMPLOI Sauf mention contraire, les réponses aux questions contenues dans ce dossier sont obligatoires. VOTRE ÉTAT CIVIL ET SITUATION

d'inscription r de votre demand ocation à cet à compter du jou ligatoire. La conv on prendra effet Votre inscripti ssier et ter à l’entretien ob e de vous présen -vous de votre do sez réserv 72 heures. Munis par internet, sous dans un délai de a adressée tives à fournir. entretien vous ser des pièces justifica 5007741128/293123000706873 INSCRIPTION COMME DEMANDEUR D'EMPLOI Sauf mention contraire, les réponses aux questions contenues dans ce dossier sont obligatoires. VOTRE ÉTAT CIVIL ET SITUATION

fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la personne ou de l’entité à la fin de cet exercice. NEP 200: L’audit vise à obtenir une assurance raisonnable sur les comptes, l’opinion porte également sur les comptes liés au cycle social. La loi sur la sécurité financière et l’ordonnance de 2005 a ajouté « en justifiant de leurs appréciations » au texte initial. UNIVERSITE D’ÉTÉ – du 3 septembre 2010 Le cycle social : quelles diligences

 Chap  1  :  Suivre  les  formalités  et  procédures  d’embauche  et  de  départ       I. La  matérialisation  de  l’engagement  d’un  salarié       A. Principes  de  la  relation  contractuelle  de  travail       1. Le  contrat  de  droit  commun  :  le  CDI       Le  contrat  de  travail  est,  par  principe,  conclu  sans  détermination  de  durée.  Tout  emploi   stable

s'inscrire le plus vite possible au Pôle emploi le plus proche de chez vous, pour être indemnisé rapidement. Les déclarations mensuelles qui s'ensuivent ne sont pas à négliger. Vous devez vous inscrire au Pôle emploi dans les 12 mois suivant la fin de votre contrat. Passé ce délai, vous ne pourrez plus toucher vos indemnités. Il peut être allongé dans certains cas (congé maladie ou maternité, accident du travail, congé parental d'éducation, création d'entreprise...). Renseignez-vous auprès

En 2010, 780 000 naissances en france. La grossesse n'est pas une maladie. ¾ des grossesses sont physiologiques, la pression médico-légale oblige sf et médecins à médicaliser de plus en plus la grossesse et l'accouchement dans l'intérêt des patientes et des nouveau-nés et aussi pour se couvrir des retombées judiciaires. La grossesse en France est cadrée par la législation qui impose des consultations et des examens obligatoires. Le suivi est clinique, biologique, et échographique. COMMENT DIAGNOSTIQUER