Lois Barbares Et Droit Romain

Chapitre 1 : Le droit romain I. Replacement :        Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens

Introduction Historique au Droit Bibliographie : J.M Carbasse : introduction Historique au Droit M.Ducos : Rome et le Droit, livre de poche 1996. E.Gasparini : Introduction historique au droit et aux institutions Droit positif : droit appliqué à une époque donnée Voltaire : « l’histoire de l’empire romain est celui qui mérite le plus notre attention car les romains ont été nos législateurs et nos maitres, leur lois sont encore en vigueur dans la plupart de nos provinces et on aime a voir

Paragraphe 1 : Le drt romain : Les textes de drt romain ou « lois romaines des Barbares ». Les lois romaines des Barbares est un drt romain applicable aux seuls sujets Gallo-romains. Il y a plusieurs lois romaines des Barbares : • 1er texte : Lois romaines des Wisigoths ou bréviaire d’ALARIC : c’est une compilation de drt romain réalisé sur ordre du roi ALARIC II (roi des Wisigoths). Ce document va être réalisé par une commission de jurisconsultes de tradition romaine réuni ds les Landes.

Histoire du Droit Définitions État/Nation : l’État vient de « status » = statut qui veut dire conditions d’existence, puis au 13ème siècle : « estat » = État Gouvernement : - sens large : ensembles des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement) Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres) « Gentes »: 1ers romains agriculteurs

richesse à Athène donc ils veulent : droits politiques pcq ils sont mtn important & pcq ils investissent à Athène, ils diffusent la culture grecque. 3) Révolution hoplitique : Ils font une ligne & ils protègent leurs voisins : se condièrent tous égaux. Favorise pcq : 1- pourquoi ils seraient tous égaux à la guerre, mais pas politique ? 2- sacrifice : sacrifient leur vie donc veulent avoir leur mot à dire dans la politique & avoirs des droits politiques. 4) L’esclavage : selon

monarques écrivent des recueils romains, on publie des recueils de grands juristes consultes : oeuvre de simplifications, elles souvent de bcp d’imperfections. Le droit romain est mal exploité. La «  lex romania burgundionum » Le droit romain continue d’être appliqué même si c’est sous une forme allégée. Le droit romain est éclaté, cette éclatement peut poser des pb notamment pr litiges : lorsque deux plaideurs n’ont pas la même loi  II) La personnalité des lois En droit contemporain, le critère

rédaction de cette Loi est caractérisé par les invasions de peuples barbares, dont le royaume des Burgondes vers 406-407 en Gaule. Par ailleurs une des particularités de cette dernière est l’apparition d’une grande diversité des sources du droit (le droit canonique et le droit séculier), illustré par de nouvelles civilisations qui se sont établis aux frontières de l’ancien Empire, dû au mélange de la culture gallo-romaine. Il s’agit du royaume des Francs, des Wisigoths et des Burgondes, respectivement

Formation Historique du Droit : Commentaire de Texte Texte : Préambule des Institutes de l’Empereur Justinien L’Empire Romain est le modèle d’état souverain antique par excellence, et les multiples codes juridiques qui s’y rattachent font figure d’exemples. Parmi ces différents textes, ceux rédigés par l’Empereur Justinien nous permettent d’avoir une vue globale de la loi romaine, aussi bien en Orient qu’en Occident. A la tête de l’empire romain d’Orient à partir de 527, Justinien

Chapitre 2 : La disparition de l’Etat romain. Transformation culturelle, institutionnelle, juridique. Que signifie l’idée de disparition ? Il n’y aucune césure politique. Le vocabulaire associé à la chute de Rome est particulièrement négatif (disparition, effondrement, chute, invasions barbares…) Lorsqu’on parle de chute, d’effondrement, d’invasion on évoque une violence mais aussi l’immédiateté, la fulgurance. Chute rapide et violente. 4 septembre 476, le 3 on était à Rome dans l’Antiquité

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT-COURS 1 I. un enseignement d’histoire pour les juristes A) raisons génétiques idée : le droit positif, savoir d’ou viennent les choses permet de mieux les comprendre, tvl comme étant inéluctable. Danger : chose nationalisante Manque de regard critique sur leur objet. B) utilité comparatiste Au lieu de faire dans l’espace, on procède a c-une comparaison juridique dans le temps. Comprendre les pb du passé et comprendre comment des solutions ont été élaborées