Lois Barbares Et Droit Romain

DISSERTATION : LE ROI MEROVINGIEN ET LE DROIT 06/11/12 Introduction : Le roi Mérovingien, considéré comme un guerrier et un conquérant, qui s'inspire avant tout des traditions germaniques. Avec le temps ces notions vont reprendre de la romanisation avec l'influence de l'église. Afin de mieux comprendre le sujet, nous allons dans un premier temps en définir les mots-clés. Le Droit, en général est l'ensemble des règles et des normes générales qui régissent les rapports entre les individus. Les

Fiche révision Histoire du droit 1. Sources substantielles : mode de création du droit 2. Sources formelles : formes dans lesquelles les règles de droit sont exprimées 1. Mouvement d’idées, évolution sociales et politiques Il en existe trois : ¬ Création et inspiration divine (droit hébraïque, islamique) ¬ Usage (éducation, bienséance pour social, mais ici juridiquement -> produits d’une évolution lente, de génération en génération, oralement) ¬ Volonté (droit est le produit de la volonté d’un législateur)

Université de Nice-Sophia Antipolis - Faculté de Droit et Science Politique Année Universitaire 2015-2016 1ère année de Licence – premier semestre – Groupe C Plan du cours de Mme Bénédicte Decourt Hollender PREMIERE PARTIE : LE DROIT DANS L’ANTIQUITE Chapitre 1 Le droit dans l’Orient ancien Section 1 Les droits de Mésopotamie Cadre géographique, historique et politique en Mésopotamie § 1 Les premiers codes § 2 Le Code Hammurabi Section 2 Le droit hébraïque : entre religion et pragmatisme Cadre

Ceux qui payent + d’impôts ont plus de pouvoir et ceux qui en payent – ont bcp – de pouvoir. Le sénat est le peuple romain. Régime mixte : noyau 1er aristocratie : lien entre l’État et la pop°. B. Primauté du jus civile : 450 avt JC, les romains ont considéré que le dt des citoyens est le dt des 12 tables. Cette loi est fondamentale, ils doivent l'apprendre par cœur (les petits romains) l'idée que la loi 12 tables pas qql chose qui a créer un nv système, mais une rédaction (des vieux dt par écrit)

Histoire du Droit 13/09 INTRO But comprendre cmt on en est arrivé au droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisir developmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles

L'histoire du droit ne peut plus faire l’économie de l’étude de l’apport des monarchies sacrées de Mésopotamie. 1ère PARTIE: L’invention du droit: l’héritage antique. Ce n’est pas en Grèce qu’a commencé l’activité juridique de l’homme. C’est précisément au Proche Orient en Mésopotamie (entre les fleuves du Tigre et de l'Euphrate). Chapitre I: L’apport des monarchies sacrées du proche orient ancien: le droit venu des dieux. En Mésopotamie, le développement du droit est inséparable du

et modifier les textes de lois. Ils ont eu pour effet d'unifier les peuples barbares aux gallo-romains. Ces capitulaires ont eu un rôle important dans le passage d'une société, d'un empire morcelé à la fusion des peuples et des législations de cette même société. Ils sont une tentative de synthèse juridique qui se distingue de l'activité législative mérovingiens, qui eux légiférait très peu. Ces capitulaires se différencient fortement des leges, leur ancêtre, des lois caractéristiques de la société

Historique au Droit Privé Le droit privé est le droit portant sur les personnes physiques ou le personnes morales sur leurs relations entres elles, sur les biens. Introduction générale - Aperçu actuel sur le droit privé I - Le droit privé c’est du droit II - La distinction entre droit privé et droit public III - Le droit elles autres sciences sociales I - Le droit privé c’est du droit                                                   Paragraphe 1 : La signification du mot droit On peut parler

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction : Nous allons aborder les sources du droit qui sont les textes qui définissent les règles juridiques : Code civil, le droit constitutionnel (..) D’où viennent ces sources ? Nous allons voir l’origine, l’histoire des sources du droit. On peut signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476-

9e (888) - seconde moitié du 13e. Bas MA : 1250 1275 / fin du 15e s (1492). Ces coupures du bas et centre, vient des historiens au 19e – 20e très tardif, conventionnel, avec du sens. Haut MA : Débute fin 5e s (476 : fin de l’Empire Romain d’Occ car 395 : Empire Romain divisé en 2 à la mort de Théodose, Oriental et Occ). Fin du 9e s en 888 : Fin de l’empire Carolingien. Le début aussi de l’espace française actuelle ( la FRANCIE OCC) : début d’alternance sur le trône de France, des Franciens, des Robertiens