Loi N 44 03 Modifiant La Loi N 9 88 Relative Aux

réalisation au 31/12/1996……………… 43 • Le programme de l’année 1997. …………………………………… 43 • Le programme de l’année 1998 et suivant…………………………... 43 B- Démarche relative à la gestion du financement des programmes neufs de logements sociaux locatifs. ………………………………………………… III.2.2- Le financement des programmes de logements sociaux participatif….. 44 45 A- De la vente d’un logement sur plan………………………………… 45 B- De la vente d’un logement fini………………………………………….. 45 III.2.3- Le financement des programmes

Evolution des fonctions de l’Administration - 7 - Section 2 : La soumission de l’Administration au Droit - 8 - Section 3 : Le Droit applicable à l’Administration - 8 - §1. Le fondement de la dualité de droit - 9 - A. Principe de séparation des autorités administratives et judicaires - 9 - B. Formation de la juridiction administrative - 10 - C. Fondements de la dualité du droit - 10 - §2. Portée de la dualité de droit - 11 - Section 4 : Le droit administratif - 12 - §1. Définition du droit

REPUBLIQUE FRANÇAISE COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE PLAN COMPTABLE GENERAL Règlement n° 99-03 du 29 avril 1999 du Comité de la réglementation comptable, modifié par les règlements n° 99-08 et 99-09 du 24 novembre 1999, n° 2000-06 du 7 décembre 2000, n° 2002-10 du 12 décembre 2002, n° 2003-01 et 2003-04 du 2 octobre 2003, n° 2003-05 du 20 novembre 2003, n° 2003-07 du 12 décembre 2003, n°2004-01 du 4 mai 2004, n°2004-06, n°2004-07, n°2004-08, n°2004-13 et n°2004-15 du 23 novembre

l’économie…… 6 Section 02 : Les risques associés à l’intermédiation financière…………….. 20 Section 03 : Les théories justificatives de la réglementation prudentielle….. 43 Chapitre II : La Réglementation prudentielle selon le comité de Bâle……... Section 1 : La comptabilité bancaire et les normes IAS/IFRS…………….. 52 Section 2 : Le comité de Bâle…………………………………………….. Section 03 : La Titrisation comme implication de la réglementation………. 85 Partie II : La réglementation

libéralisation, notamment les opérations de privatisations, nécessite la mise en place préalable d’un ensemble de réformes dans le sens de la modernisation et de la dynamisation du marché boursier marocain. Les réformes sont initiées par les textes de la loi de 1993 et complétées en 1997. Ces derniers modifient profondément les rôles et les modalités d’intervention des différents acteurs du marché financier et mettent en place un certain nombre de principes fondamentaux : -La création de la Société de la

....................................................................... 5 TABLEAU DES ABRÉVIATIONS............................................................. 7 INTRODUCTION GENERALE................................................................. 9 PREMIERE PARTIE : CONCEPTS CLES............................................... 13 I. GENERALITE SUR LA NOTION D’AUDIT .................................. 14 A. B. ASPECTS HISTORIQUES DE L’AUDIT : .................................. 14 DÉFINITION DE L’AUDIT

................................................................... 5 TABLEAU DES ABRÉVIATIONS ............................................................. 7 INTRODUCTION GENERALE ................................................................. 9 PREMIERE PARTIE : CONCEPTS CLES ............................................... 13 I. GENERALITE SUR LA NOTION D’AUDIT .................................. 14 A. ASPECTS HISTORIQUES DE L’AUDIT : .................................. 14 B. DÉFINITION DE

Monsieur Aziz Khouzari Juin 2005 SOMMAIRE PREFACE………..……………………………………………... INTRODUCTION……………………………………………… PREMIERE PARTIE CONSTITUTION DE LA COOPERATIVE I- Notions élémentaires………….………………………………. 9 1- Qu’est ce qu’une coopérative ?.………………………….... 9 2- Avantages de la coopérative ………………………….…… 9 3- Phase précédent la constitution de la coopérative…………. 10 II- Modalités de constitution de la coopérative………………….. 12 1- Déclaration de la création de la coopérative ……………… 12 2- Assemblée générale

CERNA, Centre d’économie industrielle Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris 60, bld St Michel - 75272 Paris cedex 06 Téléphone : (33) 01 40 51 90 91 / 90 71 Télécopie : (33) 01 44 07 10 46 E-mail : cerna@cc.ensmp.fr http://www.ensmp.fr/Fr/CERNA/CERNA Les trois premières années de la réforme de la fiscalité forestière au Cameroun (95/96-96/97-97/98) : origine des conflits entre les acteurs et proposition d’une nouvelle démarche Jean-Christophe Carret Présenté au Séminaire FORAFRI de

monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la monnaie Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 3 3 3 4 5 5 6 7 8 8 9 10 11 12 14 14 Section 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 2 Les métiers bancaires 1. 2. 3. 4. 5. 2 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE L’équilibre des emplois et des ressources Section 1 IV