Loi N 39 05

ORGANISME CHARGÉ DE L’ENREGISTREMENT ORGANISME CENTRALISATEUR VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19 novembre 2004 prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l'original de la présente note d'information

DIVERSITE DU VIVANTSemaine 428/09 au 02/10COURS14°Diversification des comportements et diversification du vivant . LOGICIEL EDU’MODELCOURS 2III) Evolution génétique : modèle théorique de Hardy-WeinbergTP loi – feuille de calcul + PYTHON OU NETBIODYNCOURS 3DSCOURS 4TH1B – chapitre 1 : Datation I) Le temps et les roches1)Chronologie relativeActivité : Le défi de Charles Lyell”Exo sujet bacTP2

l’économie de la santé et de la formation professionnelle et continue " La M é d o q u i n e - C h e m i n d e P o m e r o l " - 2 5 3 c o u r s d u M a r é c h a l G a l l i e n i 3 3 0 0 0 B OR D E AU X 05 56 24 49 39 : 05 56 98 90 92 Site : http://www.apdhes.fr/ E-mail : info@apdhes.fr Association loi 1901 enregistrée en Préfecture de la Gironde sous le n° 2/11763 (JO n°20070043 dernière modification) qui se révèle être, à la présente date, non caduque. Organisme enregistré sous le numéro 72 3301681

imposables en France Achats de biens ou de prestations de services réalisés auprès d’un assujetti non établi en France (article 283-1 du Code général des impôts) Régularisations…… (Important : cf. notice). 0981 ........................................ 05 0044 ........................................ 06 6A 0031 ........................................ 0030 ........................................ 07 7A 0040 ........................................ 0036 ........................................ 7B opérATioNS

Législation RECUEIL DES PRINCIPAUX TEXTES LEGISLATIFS A CARACTERE ECONOMIQUE ET INDUSTRIEL EDITES EN 2009 -Tous secteurs confondus- CODES CODE PENAL Loi n° 09-01 du 25 février 2009 modifiant et complétant l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966 portant code pénal. RÉFÉRENCE : JORA n° 15 du 08/03/2009 La présente loi modifie et complète l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966 portant code pénal. SECTEUR DU COMMERCE Décret exécutif n° 09-65 du 7 février 2009 fixant les modalités

diagnostic…………………..page25 Troisième partie : Plan d’action  « commercialisation d’une nouvelle gamme de produits » I. Préparation……………………………………………………..page27-29 II. Exécution……………………………………………………….page29-35 III. Evaluation………………………………………………………page35-39 Conclusion……………………………………………………...……..page39-40 Introduction A l’heure actuelle, le secteur du commerce et de la grande distribution et le secteur du bâtiment et travaux publics (BTP) constituent les principaux moteurs de la croissance économique

Facilités offertes aux commerçants 1- principe de liberté en droit commercial 2- Portée du principe B- Spécificité de la preuve électronique selon la loi 53-05 1- L’écrit de l’acte sous seing privé électronique 2- La signature de l’acte sous seing privé électronique 3- Le défaut de reconnaissance de l’acte authentique électronique par la loi 53-05 II- l’exécution des actes de commerce A- La solidarité dans l’exécution des actes de commerce 1-le principe de la solidarité 2-la solidarité des débiteurs

imposables en France Achats de biens ou de prestations de services réalisés auprès d’un assujetti non établi en France (article 283-1 du Code général des impôts) Régularisations…… (Important : cf. notice). 0981 ........................................ 05 0044 ........................................ 06 6A 0031 ........................................ 0030 ........................................ 07 7A 0040 ........................................ 0036 ........................................ 7B OpÉRATIONS

les années 80 et avec l’arrivée du PAS que le Maroc a procédé à une série de réformes dont la réforme de la comptabilité. Afin d’améliorer la qualité des informations générées par la comptabilité et s’uniformiser aux normes internationales, la loi comptable s’est inspirée : - Des normes comptables internationales, à savoir IAS (International Accounting Standards), dont certaines ont été remplacées par les Normes Internationales d'Information Financière (International Financial Reporting Standards)

2354235 11/2008 Altivar 312 Variateurs de vitesse pour moteurs asynchrones Guide de programmation BBV46384 05/2009 05/2009 www.schneider-electric.com Sommaire Informations importantes _______________________________________________________________________________________ 4 Avant de commencer __________________________________________________________________________________________ 5 Structure documentaire ________________________________________________________________________________________