Loi Et Coutume

COUTUMIER CAMEROUNAIS A – Dans la région du littoral 1- La coutume Bakoko 1.1. La protection prénatale de l’enfance 1.2. La protection post-natale de l’enfance B – Dans la région de l’Est 1- La coutume Maka C – Dans la région de l’Ouest 1- La coutume Bamiléké 1.1. Le cas des enfants albinos 1.2. Les protections et rites bamilékés 2- La coutume Bamoun D – Dans la région du centre 1- La coutume Ewondo 2- La coutume Eton II – LES INSUFFISANCES DU DROIT COUTUMIER EN MATIERE DE

Le conseil est chargé de vérifier la constitutionnalité des lois mais il n’a pas compétence à contrôler les lois votées par référendum et les lois qui sont faites pour modifier la Constitution. Il faut distinguer ce qui relève du domaine de la loi et du règlement. Décisions du Conseil Consti sont des décisions DC, ou des décisions QPC. (Voir plus bas) La Constitution est précédée d’un préambule. Le bloc de constitutionnalité, est un ensemble qui inclut la constitution de 1958, le préambule

texte est adopt par les tats, les instances nationales doivent le faire ratifier Parlement ou referendum qui accepte la ratification Le parlement est convoqu par le prsident de la rpublique en congrs Versailles par le prsident qui soumet le projet de loi de ratification et le parlementaire voteCest le vote au 3/5 emporte ladhsion des parlementaires La ratification permet au texte dentrer en vigueur dans lordre juridique interne Publication, au Journal Officiel Une autorit suprieure celle des lois

d'analyse on est une science. Les grecques ont inventer la science politique. Ces outils, ces analyses portent sur la politique. On a vu que chez les grecques, la loi était le fondement de la cité. Le mot grecque pour dire cité c'est Polis. Si la droit en Grèce s'intéresse à la cité alors elle s'intéresse a la politique. A Athènes la loi est considéré comme du droit public puisqu'elles visent à maintenir l'ordre public de la cité. En Grèce il y a les philosophes qui ont réfléchit au droit. Sophocle

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT LA LOI DES XII TABLES Lors de la période dite « Archaïque » le droit appliqué à Rome est un droit religieux ; cependant cette période va marquer la dissociation du droit des normes religieuses au profit de la coutume et des lois de la cité. Les romains passeront donc d’un droit inspiré des dieux à un droit élaboré par les hommes. Au début du Vème siècle avant Jésus Christ, les lois sont orales, essentiellement basé sur la coutume et leur application à l’appréciation

exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle. La politique, la religion, l'anthropologie, la philosophie

contre-pied au confucianisme La théorie des légistes trouve son origine chez un disciple, XURZI. Pour les légistes, au lieu de gouverner par les rites, il faut gouverner par les codes, ils sont les seuls dans la tradition chinoise à élever la loi au rang des normes suprêmes publiques, objectives et impératives. « S'il fallait attendre qu'on eut trouver un bois qui fut naturellement droit, on arriverait pas à faire une flèche à sens contraire. S'il fallait attendre qu'on eut trouver un bois qui

droit peut s’ appliquer à une seule personne mais cette personne est prise en considération, non pas par sa personnalité mais par sa considération. · Obligatoire, elle s implique aux individus et aux juges qui doivent connaître la loi selon «nul n’ est censé ignoré la loi ». Il existe toutefois une distinction concernant 2 sortes de règles du droit civil: Impérative Supplétive La règle impérative s’ applique automatiquement et les individus ne peuvent pas les écarter dans le contrat. En revanche

légué le sprincipales bases du droit français. Si 'lon remonte, au temps les plus reculés, c-a-d a l'aube des civilisations, plus de 10000 ans av. JC, il y a eu du droit, cependant ce droit a une particularité, c'est un droit qui vient du ciel : la loi est toujours la création de Dieu. L'origine divine du droit → le chef est l'intermédiaire entre Dieu et les hommes. Dans l'Antiquité, la religion et le droit sont intimement liés. REGARDER COURS SUR FEUILLE CONCLU le droit

des pays voisins. Ce cours reprend les principales institutions de l'Antiquité, notamment l'Anitiquité Romaine (empire, république...), le cours d'histoire du droit antique décrit d'abord l'apparition des grandes sources du droit - la loi, la jurisprudence, la coutume, la doctrine - et la place qu'elles occupent ensuite au cours du temps: Introduction : Ce cours d'introduction historique au droit à pour but de décrire la construction historique du droit. Ce cours d'histoire du droit doit permettre