Litige Export

LA COMPAGNIE A/ MSC AU FUR ET A MESURE DES ANNEES B/ SON ACTIVITE C/ SA REPARTITION GEOGRAPHIQUE D/ MSC EN QUELQUES CHIFFRES II) PRESENTATION DES DIFFERENTS SERVICES DE L’AGENCE MSC DU HAVRE A/ LE SERVICE IMPORT B/ LE SERVICE EXPORT III) MON ACTIVITE AU SEIN DU SERVICE FOCAL POINT A/ PRESENTATION DE L'OUTIL : Le service INTRANET MSC France B/ MA MISSION AU SEIN DE MSC LE HAVRE IV) ETUDE SUR LES IMPORTS (TEUS) EFFECTUES EN 2008 ET 2009 PAR LE SERVICE IMPORT A/ IMPORT

d’information des concurrents par la publication (plan annuel de passation des marchés, les lois et règlements et toute décision administrative se rapportant aux marchés publics, la lutte contre la corruption, le  recours au règlement amiable des litiges, l’utilisation des NTIC). De même, le système d’évaluation des capacités techniques et financières des soumissionnaires est plus souple.   Par ailleurs, l’ALE favorise un meilleur accès des entreprises marocaines aux marchés publics américains par

personnes, 11- Répression des fraudes commerciales, 12- Contrôle de la qualité des produits importés et exportés, 13- Contrôle de l’application des réglementations spécifiques telles que les PTT, produits pétroliers, tabacs, etc. III- Action Sur Les Prix Des Produits Importés Ou Exportés : F- Le Droit De Douane : a- Définition : Les droits de douane sont des impôts qui frappent les marchandises

du Royaume. Cette diversité lui confère un caractère d’opérateur portuaire multi-spécialités, prenant en charge différentes natures de trafics. L’implantation multi sites lui confère une expertise spécifique en tant que Manutentionnaire (Import –Export), leader notamment dans les domaines suivants:  Mohammedia : Vracs liquides : hydrocarbures  Casablanca : Conteneurs, roulier, marchandises diverses et vracs solides  Jorf Lasfar : Vracs solides et hydrocarbures  Nador : Minerais

Logistique et Administration du Commerce International Chapitre 1. Le contexte d’internationalisation des entreprises. Qu’est ce qui pousse les entreprises à importer et exporter ? Pourquoi les entreprises sont-elles en relation avec l’international ? Elles exportent Elles importent I. L’exportation. I.1. Pourquoi exporter ? I.1.1.1. Condition de survie. Sans l’export certaines entreprises ne pourraient pas survivre : Le marché est ou devient trop étroit pour permettre à l’entreprise d’atteindre

l’information ? Vous souhaitez affecter la saisie des informations aux opérateurs pour ne pas réaliser de double saisie. Est-ce possible ? De même, de nombreuses informations utiles à la Qualité sont saisies et exploitées par d’autres services (litiges commerciaux, documents de notre GED*…). Comment pouvez-vous centraliser l’information ? Un des objectifs d’un logiciel de gestion des processus Qualité / Sécurité / Environnement est d’ouvrir l’information vers les autres services. Ce n’est pas au

assujettir sur la loi fiscale. La CE a fixé des règles strictes sur la protection juridique sur disposition du droit communautaire. Elle exige notamment que les règles nationales appliquées au litige dans lequel le droit communautaire est en cause pas plus défavorable que lorsqu’il s’agit de statuer sur un litige interne. Elle est allée plus loin en affirmant comme un principe génale du droit communautaire un recours a un droit juridictionnel effectif arrêt Johston 15/5/86. Elle proclame un recours

Corée : 1945 elle est séparée, le nord pour l’URSS et le sud pour l’Amérique. Cuba : Castro, communiste, URSS envoie missiles. Plan Marshall Après la guerre, la structure économique européenne s’écroule. Les Européens ne savent plus importer et exporter et les problèmes risquent de s’étendre hors de l’Europe, comme en Amérique où ils risquent une crise de l’exportation et du chômage. => Plan Marshall. But : - relancer l’économie européenne - rétablir l’économie mondiale -

produit à l'international L'offre produit est composée à la fois de facteurs tangibles (attributs physiques réels que le consommateur peut voir ou toucher) et intangibles (aspects psychologiques et services annexes liés à l'achat d'un produit). Exporter un produit de consommation ou un bien industriel présuppose la prise en compte des contraintes externes (économiques, professionnelles, politiques, technologiques, concurrentielles, ....), internes (moyens financiers, contraintes de production

............................................ 38 Traitement des avoirs clients .............................................................................................................................. 40 Règlement des factures clients et litiges ........................................................................................................... 42 Saisie d’un règlement unique ...................................................................................................... 42