Lit De Justice Décembre 1770

Au milieu du 18ème, l'administration et l'organisation de l'Etat étaient fixé avec des institutions définitives. 1770, commence le déclin de l'AR, on veut donc réformer tout ça mais les réformes échouent. Malgré cela, celles-ci ont préparé le terrain pour la mise en place des institutions définitives. La révolution va poser le fondement de certains services comme pour la justice mais c'est Napoléon qui va réorganiser et fixer les institutions pour une grande période. La révolution vient rompre

particulièrement attentifs aux thèmes suivants : E la construction du roman et le traitement du temps ; E  a façon dont le roman s’inscrit dans un contexte réaliste : la descripl tion des lieux et leur lien avec les personnages, la vision balzacienne de la justice et des lieux où elle est rendue, l’espace parcouru par Chabert, la société parisienne de la Restauration, divisée en deux catégories (les gagnants et les perdants) ; E  e système des personnages et notamment les relations entre les trois l personnages

particulièrement attentifs aux thèmes suivants : E la construction du roman et le traitement du temps ; E la façon dont le roman s’inscrit dans un contexte réaliste : la description des lieux et leur lien avec les personnages, la vision balzacienne de la justice et des lieux où elle est rendue, l’espace parcouru par Chabert, la société parisienne de la Restauration, divisée en deux catégories (les gagnants et les perdants) ; E le système des personnages et notamment les relations entre les trois personnages

république, du gouvernement et du parlement. L’enrichissement du droit constitutionnel va se faire à partir de 1946 en France lors de la création de la IVème république qui contient de nouvelles dispositions comme par exemple l’organisation de la justice, l’organisation du pouvoir local. En 1946, la constitution devient donc beaucoup plus longue quantitativement que la précédente. Après 1958, on observe un deuxième enrichissement du droit constitutionnel avec la création du conseil constitutionnel

pour Jean Bodin, la prérogative mère, dont tout procède. La prérogative législative procède de la justice. Jean Bodin procède à un renversement. Le roi détient également la prérogative de justice, parce qu’il est source de toute justice ; il rend la justice seul à tout moment, mais il peut aussi mettre en place des juges qui la rendront pour lui. Surtout, manifestation de la prérogative de justice par excellence, il a le droit de grâce. Il peut dispenser de l’exécution d’une peine, de l’observation

noblesse. Il y a des fonctions publiques (en particulier dans l'administration des finances et de la justice) qui ont été constituées en offices vendues par le roi à de simples particuliers. Ce sont les ancêtres des offices ministérielles. Le roi vend ses offices car il a besoin d'argent. Pour faire monter les prix de ses offices, il a sorti l'office de l'anoblissement. Certains le sont notamment dans la justice. L'anoblissement peut être sur une génération. Pour que ce soit héréditaire, ça coûte plus chère 

spectaculaire et mystérieux car ses causes ne sont pas très nettes. A. Le spectaculaire recul de la mortalité * allongement de la durée de vie des adultes * baisse de la mortalité infantile surtout à partir de 1770 Causes : * progrès de l’hygiène alimentaire et corporelle (dont l’hygiène prodiguée aux enfants) * la peste frappe pour la dernière fois à Marseille en 1720, le fléau disparaît * atténuation progressive des

loi : expression du droit : En latin loi se dit lex, étymologiquement l’origine du mot lex Est lié au mot legere (lire) ce qui signifie que la loi Est d’abord une lecture faite à haute voix. Les plus anciennes lois romaines sont des textes que l’on lit à haute voix et en public. Cette lecture publique a un double jeu, une mesure de publicité et une mesure de solennité nécessaire à la validité de la loi. A partir de ce moment la loi tire sa seule force de cette proclamation qui peut être faite par

(le sacre se déroulait le plus souvent à Reims) rappelle au Roi les principes de la religion chrétienne, et lui demande s'il s'engage à les défendre. Le Roi répond évidemment par l'affirmative et s'engage par une promesse à défendre l'Eglise, la justice, le territoire. Il s(agit d'une promesse et non d'un serment. La différence réside dans le fait que si le serment n'est pas respecté, le Roi serait parjure et encourrait les sanctions du parjure, la main coupée. Le Roi ne saurait être amputé… Une

Le Haut Moyen-âge. 10 B/ Le Moyen-âge classique. 10 C/ Le Bas Moyen-âge. 11 III. L’époque moderne. 11 IV. L’époque contemporaine. 12 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 13 I. La justice commutative. 14 II. La justice distributive. 14 III. La vision de la prison selon les deux théories. 15 IV La notion de mérite. 15 SECTION 3 : LA CONCEPTION CHRETIENNE DU POUVOIR. 16 I. Jésus Christ vu par les différentes religions