Liste des souverains de Provence

Dauphiné. ( Au 15ème : la Bourgogne, qui devient une possession administrée par le royaume de France, la Bretagne, la Provence. Ensuite, quelques autres territoires, comme l'Alsace, la Corse (dernier territoire). Le pouvoir royal se distingue de plus en plus du pouvoir des autres seigneurs. Il s'éloigne du système féodal. Le pouvoir du roi de France est un pouvoir souverain, que les légistes comparent au pouvoir de l'empereur romain. « Le roi est empereur en son royaume ». Le pouvoir judiciaire

dispositions de l’article 1591 du Code civil : Cass. com., 23 octobre 2007, ANNEXE 15. La lecture de l’article 1118 du Code civil révèle que la lésion ne vicie les conventions que dans des hypothèses d’application très limitée. : « certains contrats » (la liste est très restrictive : ventes d’immeubles lorsque e la lésion subie par le vendeur est supérieure à 7/12 par rapport au prix qui aurait normalement dû être choisi conformément au « marché » selon les dispositions des articles 1674 à 1685 du Code civil)

Mars 1815: retour Napoléon Juin 1815: 2ème restauration Bourbons mais par ennemis de la France. Louis XVIII- pers peu sympathique. Complot contre Louis XVI/ Marie - Antoinette (à l'origine pamphlets pornographiques/ question lesbianisme) Comte de Provence/ Comte Stanislas 1816: dissout chambre ultra (chambre introuvable) "Romantisme politique" 3 auteurs: Joseph de Maistre: sujet du roi de Sardaigne. Noble savoyard. Se réfugie en Russie (Cath II d'abord favorable rev, achete biblio Rousseau, puis

gouvernent pas de provinces). Ils sont censés rester à Rome jusqu’à la fin de leur mandat, terminé par le lustrum (fête religieuse). Leur fonction principale est d’opérer le recensement des citoyens et de les répartir en classes. Ils composent la liste des chevaliers et sénateurs (l’Album) qu’ils ont possibilité d’exclure avec blâme (nota sensoria). Ils ont la fonction de procédé à l’adjudication des marchés et impôts de l’Etat, ils doivent décider de la construction et de la réparation des infrastructures

bénédictine. C’est dans sa fondation mosellane qu’il sera inhumé en 739 et fera ultérieurement figure de saint national. Echternach connut un développement extraordinaire et continuera, après la mort de son fondateur, à jouir de la protection des souverains. Son rayonnement spirituel et artistique en fera une des plus puissantes institutions monastiques en Occident. De ses écoles monacales sortiront des manuscrits, textes saints enluminés, dispersés progressivement à partir du xviiie siècle. On estime

L'internationalisation de la franchise B. La franchise en chiffres C. Aperçu de divers pays I présentation de la franchise : A historique de la franchise : Au Moyen Âge, les franchises étaient accordées aux villes par des chartes octroyées par les souverains (ducs, rois, empereurs) et leur garantissaient la jouissance d'un certain nombre de libertés (Libertés communales). Les habitants étaient très attachés à ces franchises, et prenaient soin de les faire confirmer, chaque fois que cela était nécessaire

Définition juridique : Elle comprend, également trois éléments particuliers : - 1er élément : L’Etat a une vocation administrative générale, en d’autres termes, son action s’exerce sur l’ensemble du territoire nationale. - 2ème élément : L’Etat est souverain. (Il faut faire une distinction entre la souveraineté de l’Etat et la souveraineté dans l’Etat.) - 3ème élément : L’Etat, en France, a le caractère d’être un Etat unitaire. B- Les collectivités territoriales ou locales - Plusieurs articles

cette époque, les Grecs commencent à coloniser les rivages de la Méditerranée. Ils sont motivés par le commerce, qu’ils veulent efficace (les géographes essaient de connaître au mieux les populations des terres où ils s’installent). En arrivant en Provence, ils trouvent un peuple qu’ils vont appeler « Keltoi » (prononcer [kèlti], les Celtes). Les termes de « Gaule » et de « gaulois » sont Romains, donc plus tardifs. Dans la guerre des Gaules, César parle des « Celtes » (ce qui veut dire « Gaulois »

politique. Fini le temps où les problèmes pouvaient être découpés en logiques sectorielles spécialisées, où les « solutions » apparaissaient fiables, standardisées, répétitives, où les demandes Des sociales étaient interprétées et non plus de façon souveraine par les fonctionnaires. problèmes horizontaux verticaux surgissent : on veut faire de l'interministériel, de la 13 La science politique coordination, de la transversalité… les solutions sont ellesmêmes de plus en plus incertaines. Le secteur

s’appuie sur des dénombrements de toute nature, utilisés dès l’apparition de l’écriture dans les territoires organisés en États (Égypte, cités du Croissant fertile ou de Grèce, Empire chinois), Empire romain : travailleurs d’un temple, citoyens, liste des personnes imposées ou soumises à une forme de « service militaire ». L’évolution globale de la population de l’Europe et du monde est similaire. À la paix qui règne dans les Empires romain et chinois (Empire des Han, 221 av. J.-C. – 220 ap