Licence de libre diffusion

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page 29 Page 5 10 3 Processus : Piloter l’amélioration continue 13 4 Grille d’analyse de la maturité d’un processus 15 5 exemple de cartographie d’un entrepôt Tableau de bord type de l’entrepôt 21 6 27 31 Licences Creative Commons Quelle est la qualification juridique des documents-type Creative Commons ? Les documents Creative Commons sont des contrats-type qui permettent à l’auteur de communiquer au public les conditions d’utilisation de son œuvre. Ce

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confère le brevet est un des éléments qui incitent les inventeurs de nouveaux médicaments à consentir les investissements de recherche nécessaires. En réglant les questions de la propriété des innovations dérivant de la recherche publique et des licences y relatives on contribue à favoriser un déploiement plus efficace des fonds et des programmes de recherche-développement publics. De son côté, le système des brevets apporte aussi quelque chose à la société puisqu'il met gratuitement à la disposition

l'auteur, lui permettant éventuellement d'en tirer un profit par cession de : • droit de représentation, permettant d'autoriser ou non la diffusion publique de l'œuvre. Sont notamment cités à titre d'exemple dans le code de la propriété intellectuelle la récitation publique, la présentation publique, la projection publique, la télédiffusion, mais la diffusion au travers de réseau informatique rentre dans ce même cadre. • droit de reproduction, permettant d'autoriser ou non la reproduction de

implicite. • Explicite, puisqu’elle fait référence à la culture d’entreprise à travers ses caractéristiques. Elle est formulée par l’usage des codes, des symboles … qu’impose la culture d’entreprise de manière à faciliter la communication et la diffusion. C’est la culture d’entreprise qui va « créer » ses symboles qui serviront par la suite de références, donc de connaissances et d’appui pour les individus. Elle est nommée « basée objet », lorsqu’il s’agit de chaînes de symboles (mots, chiffres,

· Masters d'Indian Wells Morts récentes : Didier Comès (7 mars) · Alvin Lee (6 mars) · Hugo Chávez (5 mars) · Jérôme Savary (4 mars) · Pierre Pellerin (3 mars) Mars 2013 • Éphéméride du jour • Wikinews • Modifier Le saviez-vous ? La diffusion de l'accouchement sans douleur a bénéficié à la fois de la mobilisation du mouvement communiste et de la caution morale du pape Pie XII. La mort de Sergueï Prokofiev (portrait), le 5 mars 1953, fut éclipsée par celle de Joseph Staline, survenue

régime juridique): autoriser mais a condition de l’avoir prévu dans la déclaration à la CNIL. - transfert hors CE : il faut s’informer du niveau de protection offert par cet Etat LES REGLES APLLICABLES AU TRAITEMENT DE L’INFO Traitement : diffusion et conservation Les personnes sur lesquelles on collecte des informations, possèdent 3 droits : 1> le droit à l’information : lors de la collecte des données, la personne doit être informée de l’objet du traitement. On doit porter a sa connaissance

désigne précisément tout moyen de communication, naturel ou technique, qui permet la transmission d'un message. Couramment, on utilise désormais le terme de média pour décrire les médias de masse (de l'anglais « mass-media ») , soit un moyen de diffusion collectif, permettant de rapidement communiquer à un public vaste et hétérogène. Voici une liste non-exhaustive de média : Le langage, l'écriture, musique, la presse, la radio, la télévision ou encore Internet.[1] En peinture et dans les arts

Handicapés ………………………………………………................ Horaires d'ouverture tardive …………………………........... Hygiène alimentaire …………………………………............... Incapacité et interdiction ……………………................... Jeux / Loto / PMU ………………………………………............. Licences de débits de boissons ……………………............ Musique ………………………………………………….................. Nationalité …………..………….……………......................... Sécurité ………………………………………………….................. Tabac …………………………………………………………............... 9 10 11 12 14