Les Obligations Comptable De L Entreprise

. . . . . . . . . . . . 1.1 PRÉAMBULE 1.2 LE CONTEXTE 1.3 L’APPROCHE 5 7 7 9 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE CONTRÔLE INTERNE . . . 2.1 SYNTHÈSE 2.2 EXPOSÉ DÉTAILLÉ 13 14 16 GUIDE D’APPLICATION RELATIF AU CONTRÔLE INTERNE DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE PUBLIÉE PAR LES ÉMETTEURS . . . . . . . . . . . . . INTRODUCTION 1. 1.1. Principes et points clés d’analyse ................................................................................................. 1.1.1. Organisation générale

...............20 2. La Banque-Carrefour des Entreprises et les guichets d’entreprises agréés..... 22 2.1. La Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).........................................................................................22 2.2. Les guichets d’entreprises agréés (GEA)......................................................................................................22 2.3. Inscription dans la Banque-Carrefour des Entreprises par un guichet d’entreprises agréé.............

2 1.3 Préambule Le contexte L’approche II- PRINCIPES GÉNÉRAUX DE CONTRÔLE INTERNE 1.1 1.2 Synthèse Exposé détaillé III- GUIDE D’APPLICATION RELATIF AU CONTROLE INTERNE DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE PUBLIEE PAR LES EMETTEURS ANNEXES Annexe 1 : Questionnaire relatif au contrôle interne comptable et financier Questionnaire relatif à l’analyse et à la maîtrise des risques Annexe 2 : Lettre de mission de l’AMF et composition du Groupe de Place Annexe 3 : Liste nominative des participants

2 1.3 Préambule Le contexte L’approche II- PRINCIPES GÉNÉRAUX DE CONTRÔLE INTERNE 1.1 1.2 Synthèse Exposé détaillé III- GUIDE D’APPLICATION RELATIF AU CONTRÔLE INTERNE DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE PUBLIÉE PAR LES ÉMETTEURS ANNEXES Annexe 1 : Questionnaire relatif au contrôle interne comptable et financier Questionnaire relatif à l’analyse et à la maîtrise des risques Annexe 2 : Lettre de mission de l’AMF et composition du Groupe de Place Annexe 3 : Liste nominative des participants

CONSOLIDATION………………………………………….70 Projet de fin d’études 2 PARTIE II Traitement des immobilisations de la COMANAV selon les IAS /IFRS CHAPITRE 1 : PASSAGE DES NORMES MAROCAINES AUX NORMES IAS/ IFRS SECTION 1 COMPARAISON ENTRE LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES ET LES IAS/ IFR………………………………………………………..76 SECTION 2 SECTION 3 PRINCIPAUX RETRAITEMENTS ……………………………84 IMPACT DE LA CONVERSION SUR LE SYSTEME COMTABLES DE LA COMANAV CHAPITRE 2 : TRAITEMENT DES IMMOBILISATIONS DE LA COMANAV SELON

28 Rajab 1431 11 juillet 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 42 3 LOIS Loi n° 10-01 du 16 Rajab 1431 correspondant au 29 juin 2010 relative aux professions d'expert-comptable, de commissaire aux comptes et de comptable agréé. ———— Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 119, 120, 122-9°, 126 ; Vu l'ordonnance n° 66-155 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure pénale ; Vu l'ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966, modifiée

de sociétés qui leur permettent d’effectuer des choix rationnels en matière d’investissement. Donc il est dans l’intérêt des entreprises de fournir au marché les informations nécessaires, aussi bien en termes de quantité que de qualité. Certaines informations peuvent être privilégiées en fonction des objectifs et des groupes d’utilisateurs visés. Les normes comptables Internationales, ont pour but d’assurer une certaines comparabilité des états financiers d’entreprises, étant donné que les états

Technologie Nice-Côte d’Azur Département Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) Option Finances/Comptabilité Monsieur Guillaume Daussin Les Sociétés Civiles de Moyens Mémoire effectué dans le cadre du stage de seconde année de GEA, du 30 mars au 5 juin 2009 Année universitaire 2008/2009 Université de Nice-Sophia Antipolis Institut Universitaire de Technologie Nice-Côte d’Azur Département Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) Option Finances/Comptabilité

d’autres raisons peuvent justifier ce recours à la société. Pour se développer, une entreprise a souvent besoin d’argent. L’entreprise doit disposer de suffisamment de fonds propres pour que le banquier accepte de lui prêter des fonds. Si le chef d’entreprise n’est pas en mesure de réunir seul ces fonds propres, il va nécessairement devoir donner à son entreprise la forme d’une société, puisqu’une entreprise individuelle ne peut pas être composée d’associés, c’est-à-dire de partenaires financiers

d’homogénéisation de la comptabilité p7 2. L’adaptation du référentiel international : IFRS/PME p8 3. IFRS & PME française p12 II. Contenu et apports des normes IFRS p12 1. La norme IFRS/PME p12 2. Normes IFRS : Besoin des PME et approche comptable p15 3. Intérêt de la norme IFRS pour les PME française p19 III. Mise en pratique et limites des normes IFRS appliqués aux PME p21 1. Modifications appliquées pour l’application de la norme p21 2. Problème et limite de l’IFRS/PME p22 3.