Les Effets Du Chèque

la capital. La BPMG de Bellevue est équipé de matériaux de dernière génération, d’une salle informatique, de 4 guichets dont un seul fonctionne pour servir la clientèle dans des opérations de : - Retraits - Versements - Remises de chèques - Endossements de chèques déjà remplis, etc. Une sale de tri pour le comptage des gros versements, et elle dispose d’un caveau contenant un grand coffre-fort et un moyen pour la garde et la protection de l’argent dépose par la clientèle. Ces postes de travail

Conclusion Chapitre 2 : Les travaux effectués Introduction 1. Ouverture d’un compte 1. Les types de compte 2. La procédure d’ouverture de compte 2. Le portefeuille 1. L’encaissement par chèque 2. L’encaissement par effet 3. Les opérations traitées au niveau de la caisse 1. Retraits/Versements 2. Les opérations de change 4. La gestion des incidents de paiement 1. Est considéré comme incident de paiement 2

Le plan : I. L’encadrement juridique du chèque en droit marocain. II. Spécificité juridique liée au chèque. 1. Les conditions de forme. 2. Les conditions de fond. a. La provision du chèque b. La qualité des signataires III. Les règles juridiques misent en jeu par le chèque. 1. La transmission du chèque 2. Le paiement du chèque 3. Le défaut du paiement L’Encadrement juridique : Code de commerce le titre III intitulé « le chèque ». Articles 239 à 328 du code de commerce. Les conditions

espèces……………………………………...00 2-Versement des espèces……………………………………...00 3- Mise à jour de carnet………………………………….……...00 4- Changement et remplacement de carnet……….…………………..00 5 L’arrêté de caisse………………………………………..……….…00 II- Certification des chèques………………...…………………........00 III- Virements……………………………………………….........00 IV- Mise à disposition…………………………………………….00 V- Prélèvement automatique……………………………………….00 VI Remise des valeurs……………………………………..…….....00 VII-Les catégories des comptes…………………………………

FAITS : Mr Wavrin a reçu de la part des époux Medina un cheque d’un montant de 30000 francs qu’ils accordent à qualifier de « cheque de garantie » et qui à été présente à l’encaissement plusieurs mois après son émission .Mr et Mme médina ont prétendus que le payement avait été exécuté sans cause et réclame le remboursement de son montant. II-/LA PROCEDURE: C est ainsi que Mr et Mme médina ont engagés une action en responsabilité devant le tribunal compétent en la matière contre l’établissement

vise un mode de transaction avec des avantages et des inconvénients, comme l'insécurité liée au port de cet argent, par perte ou agression. Pour le compléter, on a la monnaie scripturale, visant les écritures sur le compte (ex : encaissement d'un chèque sous forme d'écriture comptable). Les techniques étudiées se situent dans ce contexte On peut les classer en fonction de leurs caractères spécifiques * Objet : À quoi servent-ils ? Ils servent principalement à effectuer au paiement, pour

Dépôts à vue: Le compte : un dépôt d’argent considéré comme un contrat ou une convention qui lie la banque à son client, ce dernier s’engage à respecter certaines conditions. Il existe plusieurs comptes tels que : Le compte chèque Le compte sur carnet B- Les Dépôts à terme: Pour les comptes dépôts à terme (DAT), le client bloque une somme d’argent pour une durée déterminée à un taux créditeur préétabli. Les dépôts à terme portent les échéances

types d’instruments de paiement à savoir : le chèque, la lettre de change ou traite, le virement et la lettre de crédit. A- Le chèque Le chèque est un ordre écrit inconditionnel de payer une somme déterminée à son bénéficiaire. Il peut s’agir : . D’un chèque d’entreprise émis par l’importateur. Il peut être certifié par la banque tirée, ce qui entraîne un blocage de la provision jusqu’à expiration du délai légal de présentation. . D’un chèque de banque émis par une banque sur instruction

certaine souplesse. A - LE FORMALISME DU DROIT COMMERCIAL Ce formalisme est en effet très utile pour assurer la sécurité du crédit dans les opérations commerciales. Le crédit constitue le noyau de toutes les relations commerciales. Pour cela, il doit être entouré d’un formalisme plus rigoureux que celui éxigé par le droit civil. C’est ce qui explique le formalisme des institutions du droit commercial : celui des effets de commerce, de la vente et du nantissement du fonds de commerce, le formalisme

Les Agences Chapitre 2 : Fonctionnement de l'agence I. Opérations effectuées.............................................................................10 I.1. Moyens de paiement I.1.a. Chèques I.1.b. Effets I.2. Liaison siège agence I.2.a. Par serveur I.2.b. Par courrier II. Produits & Services...............................................................................13