Les Documents Achats

DROIT FISCAL – DEVOIR D0030 DEVOIR À RENDRE Durée normale du devoir : 5 heures Documents autorisés : néant Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire (circulaire n° 99-186 du 16/11/99 ; BOEN n°42). Document remis au candidat : Le sujet comporte 10 pages numérotées de 1 à 10. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition

en contrôle continu et 2h en contrôle terminal Objectif : savoir enregistrer des opérations au journal, ce qu’est un compte de résultat et un bilan, et faire le calcul de la TVA. Sommaire I. L’organisation du travail comptable 2 1) Un document de base : la facture 2 A. Facture simple = facture normale = facture DOIT 2 B. La facture D’AVOIR 4 2) Le journal 4 A. Les différentes familles de comptes 4 Introduction L’objectif de la comptabilité générale est de donner

SEDNEM ET SON PROCESSUS D’ACHAT Améliorer : la détermination des besoins, les demandes d’achat, les relations avec les fournisseurs. Sommaire Contexte professionnel 1 Présentation de l’entreprise 2 Travail à faire 3 Documents annexes à la situation professionnelle 4 Ressources notionnelles 8 CONTEXTE PROFESSIONNEL PRÉSENTATION DE LA SEDNEM   Sednem est une entreprise française spécialisée dans la réparation et l’entretien de matériel informatique :

situation comptable de l’entreprise CHAPITRE 11 : l’organisation comptable CHAPITRE 12 : la préparation des achats CHAPITRE 13 : la préparation des ventes CHAPITRE 14 : les avoirs suite aux ventes et le relevé PARTIE 4 : LES OPERATIONS DE TRESORERIE CHAPITRE 15 : les encaissements sur vente CHAPITRE 16 : les décaissements sur achat CHAPITRE 17 : les effets de commerce PARTIE 5 : LES DOCUMENTS DE SYNTHESE CHAPITRE 18 : le compte de résultat CHAPITRE 19 : le bilan CHAPITRE 20 : l’annexe PARTIE

CHAPITRE II : L’ENTREPRISE ET L’IMPOT DOCUMENT 1 : POSITION DE L’ENTREPRISE VIS-A-VIS DE L’IMPOT.............................................. 3 DOCUMENT 2 : QUELQUES EXEMPLES D’IMPOTS COURANTS BASES SUR LA MASSE SALARIALE ......................................................................................................................................................... 4 DOCUMENT 3 : QUELQUES EXEMPLES D’IMPOTS COURANTS BASES SUR LA PROPRIETE .... 7 DOCUMENT 4 : DETERMINATION DU COMPTE A UTILISER

aux risques de menaces antiterroristes (document 3) afin d’assurer la sécurité des citoyens, notamment dans les transports en commun (document 4) et dans les espaces publics (document 3). Ce développement de la vidéosurveillance permet au gouvernement d’être omniprésent (document 1) et permet de s’immiscer dans la vie des citoyens. 2) L’achat sur internet est devenu très courant. La publicité sur internet influence le comportement des individus (document 2). La vidéosurveillance, combinée à la publicité

Documents mis à disposition par : http://www.marketing-etudiant.fr Attention Ce document est un travail d’étudiant, il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr. En conséquence croisez vos sources :) Document envoyé par Khaled, mis à disposition par www.marketing-etudiant.fr I- Campagnes fax Une campagne de « faxing » peut se révéler judicieuse dans des circonstances précises : lancement d’un produit, promotion sur une marque, offre spéciale…etc. L’idée est d’utiliser ce

réglementation comptable et fiscale ; ( Exploite et garantie les informations remontant vers les services comptables de l'entreprise ; ( Choisit et met en place les outils pour l'établissement des comptes ; ( Finalise le montage du bilan et des documents légaux ; ( Responsable de produire l'ensemble des états comptables légaux et réglementaires : compte d'exploitation, compte de résultats, bilan Organigramme de l’entreprise MS Services MS SERVICES [pic] Etude à caractère professionnel

concurrence en Europe ? 5 Les importations de biens 5 Que dit le code de la TVA ? 5 Importation par un assujetti avec droit à déduction 6 Importation par un assujetti sans droit à déduction ou par un particulier 6 Cas particulier : Achat de voiture en dehors de Belgique 7 J’achète une voiture en dehors du territoire douanier de l’Union Européenne 7 Le bureau des douanes d’entrée est situé en Belgique : 7 Le bureau des douanes d’entrée dans le territoire TVA de l’Union Européenne

du 10 ans italien 0 Dec-07 % 2 1 Dec-08 Dec-09 Dec-10 Dans un contexte marqué par une contagion inéluctable, comment l’Europe peut-elle survivre ? Sommes-nous confrontés à un risque d’éclatement de la zone euro ? SMP de la BCE ‐ achats par semaine ‐ en M€ 25000 20000 15000 10000 5000 0 ja nv.‐10 a vr.‐10 jui l.‐10 oct.‐10 janv.‐11 avr.‐11 jui l.‐11 oct.‐11 1. Les premiers pas de solidarité Les récentes mesures prises par les autorités européennes se sont révélées jusqu’à présent