Les Directions Régionales

cuisine et les sanitaires. En 1997, des appartements en ALT (Allocation Logement Temporaire) se rajoutent au dispositif. En 2000, le CHRS l’Eclaircie ouvre ses portes après avoir obtenu un agrément de la DRASS (Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales) et du CROSM (Commission Régionale de l’Organisation Sanitaire Médico Sociale). Ce nouveau CHRS répond davantage aux besoins des usagers qui sont : le besoin d’être à l’abri, de se restaurer et d’être accompagnés dans leur reconstruction.

téléphone : 03 88 76 76 16 HISTORIQUE Créée dans le cadre de la réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE),le 1er janvier 2010. Réunion de trois institutions : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales d’Alsace (DRASS) Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports d’Alsace (DRJS) Direction Régionale de l’Agence Nationale pour la Cohésion et l’Égalité des chances (ACSé) STATUT Organisme décentralisé ( statut public). MISSIONS La DRJSCS fédère les différents services

l’intégration et désamorcer toute difficulté éventuelle d’intégration dans l’emploi. À qui s’adresser ? Pour connaître l’opérateur « contrat d’autonomie » de votre département : • contacter l’Unité territoriale (ex-DDTEFP) de la DIRECCTE - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi www.emploi.gouv.fr/presentation/pdf/liste_ut_dd_fev2010.pdf R E A LIS A T IO N MIS S IO N C O MM U N IC A T IO N – R E D A C T IO N MI J - S D IA R E

Organisme de formation en Ile de France Source : ministère du travail : http://direccte.gouv.fr/vous-etes-un-organisme-de-formation-ou-vous-souhaitez-le.html Toute personne physique ou morale qui exerce, à titre principal ou accessoire, l’activité de dispensateur de formation professionnelle doit, lors de sa création, déclarer son activité. Par la suite, elle doit établir chaque année un bilan pédagogique et financier retraçant son activité, appliquer des règles comptables spécifiques et respecter

rectificative du 30 décembre 1999 et mise en application le 1er janvier 2000. Direction Régionale des Douanes de Provence L. Noir 1 LES CONTRIBUTIONS INDIRECTES EN DOUANES La réglementation sur les Contributions Indirectes Le code général des impôts (CGI) Les pouvoirs des agents pour le suivi de cette réglementation ne sont pas prévus au code des douanes : Le Livre des Procédures Fiscales (LPF) Direction Régionale des Douanes de Provence L. Noir 2 STATUT des OPERATEURS LES

NOR00340519/0111 Visa de la Direction Organisation Visa de la Direction Qualité Date : Date : Visa Services Groupe Date : Auteurs : E. YAZIDI/S. GHANNAM, A. ARNABI Date : 09/05/2011 Version : 1.0 Statut : Validée Liste de diffusion Direction Qualité Pôle Affaires Juridiques & Conformité Inspection Générale L’ensemble des entités du périmètre certifié Direction Ingénierie Formation & Gestion des Connaissances Direction Organisation Objet

relation client grand public Xavier Pichon finances Odile Roujol communication Marc Blanchet marché entreprises Philippe Chicaud technique Alice Holzman marketing grand public 11 directions Orange et des unités opérationnelles au plus près de nos clients grand public  les directions Orange sont responsables de la performance économique, commerciale et de la qualité de service à court et moyen termes pour les clients grand public situés sur leurs zones géographiques  elles sont

INTRODUCTION Première Partie Organisation de l'administration des douanes : Section 1 :la direction générale 1. le conseil des douanes 2. l'Ecole Nationale des Douanes 3. le secrétariat des douanes 4. Le contrôle générale des douanes Section 2 : Organisation de l'administration centrale des douanes 1. Les bureaux spécialisés 2. Les directions centrales Section 3 : organisation de l’ administration régionale des douanes 1. les bureaux centraux 2. Les bureaux divisionnaires 3. Les bureaux

Ressources Humaines et Support de la Direction Administrative et Financière. 11-Au niveau des Directions Régionales de l'ONSSA: Directeur de la Direction du Contrôle et de la Qualité aux Postes Frontières d'Agadir, relevant de la Direction Régionale de l'ONSSA de Souss- Massa- Draâ ; Directeur de la Direction du Contrôle et de la Qualité aux Postes Frontières de Grand Casablanca, relevant de la Direction Régionale de l'ONSSA de Grand Casablanca; Directeur de la Direction du Contrôle et de la Qualité aux

Askarn Direction Régionale du Eaux et Forêts et de la Lutte Contre la Désertification du Nord Ouest – Kénitra M. Rachid El Kardoudi Direction Régionale du Eaux et Forêts et de la Lutte Contre la Désertification du Rif – Tétouan M. Driss Misbah Direction Régionale du Eaux et Forêts et de la Lutte Contre la Désertification du Moyen Atlas – Meknès M. Said Benjira Direction Régionale du Eaux et Forêts et de la Lutte Contre la Désertification de l’Oriental – Oujda M. Amer Rabhi Direction Régionale du Eaux