Le Transporteur

retard B) La famille de « F » FAS: Free Along side Ship (Franco le long du navire) TR/TF TR/TF Bastingage FAS FOB FAD EXPORT: vendeur FAD IMPORT: acheteur FOB: Free On Board (Franco à bord) FCA: Free Carrier (Franco transporteur) FCA : Incoterm à tout mode de transport et il est en quelque sorte l’homologue du FOB mais applicable à tous les types de transport. Or, l’incoterm FOB fait intervenir la notion de bastingage qui est une notion strictement maritime, donc pour

Franco le long du navire (port d'embarquement convenu) → Mode transport : maritime → Obligations : Vendeur: livrer le long du navire ou dans les alléges, dédouanement, frais et risques sur le quai avant chargement. Acheteur : choisir le transporteur, conclure le contrat de transport jusqu'à destination Cost Insurance Freight CIF → Coût assurance fret (port destination convenu) → mode de transport : maritime → Obligations Vendeur : conclure le contrat de transport livrer à

nouveau routier. Un temps négligeable 2, ce type de transport connaît aujourd'hui un bel essor3. Il faut dire que la « conteneurisation » l'a grandement facilité. Les transporteurs peuvent cependant rester indépendants les uns des autres. Ils sont alors successifs : la même marchandise est prise en charge par plusieurs transporteurs dont les contrats sont juxtaposés, chacun ayant son propre régime (Cf. Cass. ch. réun. 22 juill. 1873, DP 1874,1,207). Ces transports successifs peuvent être, toutefois

transport européen de marchandises (du transporteur au 4PL) Dynamique d’évolution du marché des prestations de transport et de logistique en europe CNAM, LTR 111 – Logistique de distribution Cours interactif 26 mai 2009 • Le transport : une composante des métiers de la logistique • L’extension du domaine d’activité des transporteurs • La compréhension des mouvements du secteur • Points clés et conclusion Nicolas RIBOUD-SAINCLAIR mai 2009 Du transporteur au 4PL page 2 CNAM, LTR 111

de biens. DEFINITION DU CONTRAT DE TRANSPORT Le contrat de transport est celui dans lequel une personne appelée transporteur va accepter de déplacer d’un point à un autre une personne ou des biens moyennant rémunération. Si on analyse cette définition, il en ressort un certain nombre de caractéristiques permettant d’identifier ce type contrat. - D’abord il s’agit du transporteur. En général une entreprise commerciale au sens de l’AUDCG. C’est donc en principe un professionnel encore que le

| |Transports successif : acheminement dans lequel plusieurs transporteurs se succèdent pour exécuter un unique contrat. Il peut aussi | |effectuer par plusieurs transporteurs qui se succèdent en utilisant le même mode de transport. | |

et que la marchandise acquise doit être livrée dans notre entrepôt situé à Arras (Pas-de-Calais). Nous allons donc se pencher sur un transport routier en FCA ( Free Carrier). Notre fournisseur livre la marchandises aux mains du premier transporteur, soit au départ (marchandise chargée), soit en un lieu quelconque du pays d'expédition (marchandise non déchargée). C'est à ce moment-là que le transfert de risques a lieu. L'acheteur paye les coûts de transport.. Récapitulatifs des coûts et risque

SNCF de sa responsabilité, cette attitude n’était ni imprévisible ni irrésistible. Pour la SNCF, un voyageur qui refuse de respecter les consignes de sécurité de la SCNF, est de nature à exonérer entièrement le transporteur de toute responsabilité. La Cour de cassation estime que le transporteur ferroviaire est tenu d’une obligation de sécurité de résultat envers les voyageurs, ne peut pas s'exonérer de sa responsabilité en invoquant la faute d’imprudence de la victime que si cette faute présente les

du territoire d'une seule Haute Partie Contractante n'est pas considéré comme international au sens de la présente Convention. » (b) l'alinéa 3 est supprimé et remplacé par la disposition suivante: - « 3. Le transport à exécuter par plusieurs transporteurs par air successifs est censé constituer pour l'application de la présente Convention un transport unique lorsqu'il a été envisagé par les parties comme une seule opération, qu'il ait été conclu sous la forme d'un seul contrat ou d'une série de

sa problématique. Guidé par mes encadreurs, le P.F.E nous a conduit jusqu’à la société de Group Chimique Tunisien (G.C.T). Notre projet s’est articulé autour du thème suivant : L’étude d’un transporteur à bande. Ce thème comprend aussi bien une étude bibliographique les différents types des transporteurs. Afin d’avoir une idée sur analyse fonctionnelle qui donnera une idée sur les différents paramètres techniques et économiques qui caractérisent notre système, et enfin un calcul d’avant projet