Le Secteur Des Légumineuses Au Maroc

Direction des Etudes et des Prévisions Financières 2 1990 Taxe sur la Valeur Ajoutée Extension du champ de l'exonération à la liste des matériels destinés à usage exclusivement agricole. Allègements de la charge fiscale pesant sur certains secteurs d'activité : Réduction du taux applicable aux allumettes et aux intrants des fournitures scolaires de 19% à 7%. Le bénéfice du taux réduit pour les intrants des fournitures scolaires est subordonné à l'accomplissement de certaines formalités. Réduction

ROYAUME DU MAROC Ministère de la Santé Direction de l'Epidémiologie et de la Lutte Contre les Maladies Division de l’Hygiène du Milieu Rapport du séminaire national sur Le système HACCP dans le domaine de l’hygiène alimentaire ‫ﻧﻈﺎم ﺗﺤﻠﻴﻞ اﻝﻤﺨﺎﻃﺮ‬ ‫ﺏﻄﺮیﻘﺔ ﻧﻘﺎط اﻝﻤﺮاﻗﺒﺔ اﻝﺤﺮﺟﺔ‬ ‫ﻓﻲ ﻡﻴﺪان اﻝﺼﺤﺔ اﻝﻐﺬاﺋﻴﺔ‬ Rabat - du 8 au 10 mai 2002 Organisé par le Service de l’Hygiène Alimentaire avec la contribution de l’OMS / CEHA / AGFUND Séminaire national sur le système "HACCP" dans le

■ L’auteur expose ici une étude détaillée des catastrophes naturelles et environnementales au Maroc, en tentant d’en appréhender toute la problématique et en faisant le point sur l’évaluation, la prévention et la gestion des risques inhérents. ■ Driss Ben Sari est ingénieur en sciences géographiques, ingénieur en géophysique appliquée de l’École nationale des pétroles et moteurs (ENSPM de l’IF) et docteur ès sciences physiques de l’université de Grenoble. Premier directeur du Centre national

institutions, le législateur a les autorisées sous conditions à percevoir des prélèvements qualifiés de parafiscaux tels que la taxe au profit du croissant rouge marocain, les taxes au profit de l'office national de l'interprofessionnel des céréales et légumineuses. 3 - L'intérêt de la fiscalité pour l'entreprise Pour apprécier l'intérêt de la fiscalité pour l'entreprise parmi les critères on peut retenir le cycle de vie de l'entreprise à savoir : au moment de la création, quand elle se développe, et en fin

n'est pas la même dans tout le corps : elle représente ainsi 90 % du plasma sanguin, 70 pour cent de nos muscles, 1 % de l'ivoire des dents, 79 % du cœur, 76 % du cerveau, 22,5 % des os... L'eau de notre corps est répartie en deux secteurs. Le plus important étant le secteur intracellulaire : l'eau est le constituant essentiel des cellules. Le deuxième est extracellulaire: l'eau sert de réserve pour les cellules et les vaisseaux sanguins. En plus d'être le constituant essentiel des cellules, l'eau

d’habitation 6-Taxe des Services Communaux 7-Taxe sur la valeur ajoutée III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs de production Réglementation du travail Régime des investissements étrangers au MAROC Régime des règlements entre le Maroc et l’étranger Loi-cadre N°18-95 FORMANT CHARTE DE L'INVESTISSEMENT Dispositions légales sur la SARL 3 4 4 8 13 24 24 26 28 29 30 30 31 32 47 47 48 49 51 53 60 78 78 79 81 V- Adresses Réseau des CCIS Réseau des CRI Adresses utiles

pays européens. En outre, le lancement de nouveaux produits tels que «Contrex Beauté» et «Vittel Fruits», deux eaux minérales enrichies de jus de fruits et d’arômes naturels, a stimulé la demande pour les marques existantes. Nos activités dans le secteur des eaux ont poursuivi leur expansion rapide aux Etats-Unis, notamment sur le segment très porteur des PET. Notre position de leader a été renforcée par l’introduction d’emballages innovants tels que la bouteille «32oz wide mouth», destinés spécifiquement

pays européens. En outre, le lancement de nouveaux produits tels que «Contrex Beauté» et «Vittel Fruits», deux eaux minérales enrichies de jus de fruits et d’arômes naturels, a stimulé la demande pour les marques existantes. Nos activités dans le secteur des eaux ont poursuivi leur expansion rapide aux Etats-Unis, notamment sur le segment très porteur des PET. Notre position de leader a été renforcée par l’introduction d’emballages innovants tels que la bouteille «32oz wide mouth», destinés spécifiquement

........................................................................25 3.2.4.1. Les tubercules ...............................................................................................................................25 3.2.4.2. Les légumineuses ...........................................................................................................................26 3.2.4.3. Les productions maraîchères ...............................................................................

revenu I.S. : Impôt sur les Sociétés L.A.R. : Livre d’Assiette et de Recouvrement L.F. : Loi de Finances L.P.F. : Livre des Procédures Fiscales N.C. : Note Circulaire O.N.I.C.L. : Office National Interprofessionnel des Céréales et Légumineuses O.P.C.V.M. : Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières O.P.C.R. : Organisme de Placement en Capital Risque P.M.E. : Petites et Moyennes Entreprises R.C. : Registre de commerce R.N.R. : Résultat Net Réel S.A. : Société