Le Secteur Des Légumineuses Au Maroc

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

millions d’entre elles provenaient d’autres pays européens, 1 million de l’Afrique (dont plus de 700 000 du Maroc), 1,8 million de l’Amérique (particulièrement du Mexique, de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Sud) et le reste de l’Asie et de l’Océanie. Ces habitants nés à l’étranger constituaient plus de 12 % de la population (National Statistics Institute [NSI], 2011c), la Roumanie, le Maroc et l’Équateur étant les trois principaux pays d’origine (Euromonitor International, janvier 2011).

Royaume du Maroc Direction des Etudes et des Prévisions Financières Prin c i p al e s m e su r e s fi scal e s pa r a n né e s de 1 9 9 0 à 2 0 09 février 2009 Mesures fiscales des Lois de Finances par années 1990 ....................................................................................................................................................................................4 1991 ...................................................................................

4300 DIRECTION DE LA PROTECTION DES VEGETAUX, DES CONTROLES TECHNIQUES ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES 10 20 30 Droits d'analyse des laboratoires Droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivables au Maroc Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE LA PROTECTION DES VEGETAUX, DES CONTROLES TECHNIQUES ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES 14 500 000 5 000 000 Mémoire 19 500 000 4600 10 20 DIRECTION DE L'ELEVAGE Recettes des haras Recettes diverses

Louisiane (Deepwater Horizon) • 2010 Accident de l'usine d'aluminium d'Ajka en Hongrie, 1,1 million de mètres-cubes de boue rouge toxique se déversent sur plus de 40 km2, et atteignent le Danube le 7 octobre. • 2011 Catastrophe de l'oued Moulouya au Maroc, la Moulouya, le seul fleuve de la région de l'oriental marocain a été le théâtre d'une grande catastrophe à la suite du rejet de produits toxiques par la société Sofracor de production de sucres qui appartient au groupe Cosumar3 • 2011 Accidents

reflètent la diversité des catégories ciblées P. 2 Marzouki et Jebali saluent les relations distinguées unissant le Maroc et la Tunisie P. 2 Des chiffres alarmants présentés devant les parlementaires P. 3 Discours de Sa Majesté le Roi Mohammed VI à la Nation à l’occasion de la Fête du Trône Stratégies sectorielles : il faut plus de cohérence Audience Radiométrie Maroc La dynamique de l’économie reste globalement bien orientée Les Marocains, férus de programmes religieux Conjoncture

international peu porteur   Sommaire Vue d’ensemble 1 Environnement international 4 Les dynamiques de l’économie mondiale semblent se poursuivre à la faveur de signes de redressement aux Etats-Unis où la situation de l’emploi et du secteur immobilier semblent appuyer la confiance des consommateurs, contrairement au ralentissement qui touche le Japon à côté d’une Europe qui s’enfonce dans la crise, mais où un regain s’affirme dans les marchés financiers, suite à l’annonce d’un nouveau

Fiscalité des opérations nationales et internationales 5 Ŕ Contenu détaillé 1ére séance 1. Eléments d’une stratégie juridique : connaissance de l’environnement juridique international conventionnel protection de la propriété industrielle au Maroc et à l’étranger 2éme séance 2. Négocier et rédiger un contrat international analyse des clauses principales : Force majeure, règlement des litiges ; typologie et présentation des principaux contrats : Vente, distribution, agence ESIG de Rabat……

Etude d’impact d’une zone de libre échange entre le Maroc et la Turquie Avril 2003 Cette étude a été réalisée pour le compte du CNCE par M. Touhami ABDELKHALEK Enseignant chercheur à l’institut supérieur de statistique d’économie appliquée (INSEA) et © Conseil national du commerce extérieur. Avril 2003 « Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif ou individuel de la présente publication est libre à condition d’en mentionner la source et la date de publication ». Etude