Le Roi Et La Coutume

 ou  le  grecque.   Les  coutumes  germaniques.     Les  germains  :   -­‐ Ils  sont  un  peuple  nomade.   o Organisé  en  tribu  :   § Un  roi  (guerrier)  par  tribu.   o Organisation  sociale  reposant  sur  des  liens  personnels.   § Méconnaissance  de  la  notion  d’Etat.       Charles Hutin 21/9/12 19:02 Comment [7]: Ce  roi  guerrier  exerce  son   pouvoir

Histoire des sources contemporaines du droit. Intro : I) La coutume II) La loi III) Jurisprudence et la péripétie de son histoire IV) Doctrine V) Source internationale VI) Les principales civilisations juridiques Paragraphe 1 : Définition source du droit : Une règle peut comporter plusieurs solutions. Toutes solutions ne peuvent pas comporter des règles. Source est un terme imagé. Le mot source du droit peut avoir plusieurs significations :

d’ordonner du roi Quod principi placuit legis habet vigorem », Ce qui plaît au prince a force de loi - Ulpien Ce proverbe romain a été inventé par le juriste Ulpien, qui a vécu de 170 à 223 après JC, l'apogée du droit romain classique. Cette citation montre le pouvoir et la capacité de l'empereur romain à légiférer. Ce pouvoir législatif souverain disparaît progressivement au Moyen Âge. En fait, certains rois francs font des lois, mais cette pratique est rapidement abandonnée au profit de la coutume. Cependant

La coutume : · Isidore de Séville défend que la coutume reste un complément de la loi · Beaumanoir défend que la coutume se doit d’être écrite au même titre que les Dieux car sinon elle risquerait d’être perdu. La coutume doit être écrit dans une langue que tous comprennent. Si la coutume ne suffit pas il faut la compléter avec celle des voisins. Le pouvoir politique est entre les mains des grands féodaux car c’est

COUTUME ENTIER DISSERTCe document est une lettre patente, c’est-à-dire un texte normatif à portée générale qui se présente sous la forme de lettre ouverte, émise par le roi de France, Charles VIII, en 1497, au commencement de la période des Temps Moderne. L’object de cette lettre porte sur la procédure de rédaction, la mise à l’écrit des coutumes, et donc de la volonté de les simplifier. Ce qui caractérise la France, à cette époque, c,’est notamment la pluralité des sources du droit. En effet

la rédaction des coutumes, « l’ordonnance de Montils-Lès-Tours » de 1454. Introduction : En tout temps et tous lieux, l’espace juridique reflète une organisation sociale. Du Xème siècle au XIIème siècle, on constate un vide juridique qui est partiellement comblé par des accords conclus par les membres de l’aristocratie féodale pour régler les affaires privées. Peu à peu, les closes de ses accords, à force de réitération, deviennent des règles obligatoires et forment la coutume (un droit qui essentiellement

progressives, une concentration des sources aux mains de l’empereur. A l’époque d’August cohabitent 6 sources du droits différentes alors qu’au milieu du III°, on a plus que 2 sources du droits principales ( constitution impériales mais aussi la coutume) au terme de la période, l’empereur à éliminer les sources principales qui lui étaient opposés, reste le maître casi exclusif du droit et ca ne fait que s’accentuer sous le Bas Empire. CHAPITRE III Nouvelle période de l’empire romain avènement de

jusqu'à la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n'a plus l'unité qu'on lui trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à nouveau le droit romain.Au moyen-age on a une vision morcelée du droit, on distingue 3 sources du droit français :

FICHE N°4 : LA GAULE MÉROVINGIENNE (6ÈME SIÈCLE AU 8ÈME SIÈCLE). Commentaire de Texte : Histoire des Francs, Livre II, 27 de GREGOIRE DE TOURS Le pouvoir du roi Franc sur ses guerriers : CORRECTION Mettre en avant la nouveauté que pose ce texte : le pouvoir de Clovis entre la tradition germanique et l'ouverture sur un nouveau mode de gouvernement plus ambitieux, territorial, appuyé sur l’Église qui est une autorité d'un nouveau type. Introduction : le contexte de l'apparition des Francs

Le roi législateur "Les royaumes sans bon ordre de justice ne peuvent avoir durée ni fermeté aucune" cette affirmation de Charles VII illustre bien la volonté du roi, qui à travers les siècles, ne va cesser de se poser en véritable législateur, par là, être un créateur de norme. L'unification du droit dans tout le royaume va alors être un enjeux déterminant. Le roi jusque là, simple «gardien de la coutume» va vouloir dépasser cette prérogative pour pour s'installer comme une sorte de «fontaine