Le Pater Familias A Rome

source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs. (Les liens du sang étaient qualifiés de légitimes naturels selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non mariés à l’époque de la conception avant l’ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation) Le lien de filiation peut être crée de façon naturelle, artificielle soit parce que la procréation a été assistée par des méthodes médiales (insémination ou fécondation in vitro) sans rapport

romains et barbares. p. 3 Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4 La succession testamentaire. p. 4 La succession Ab Intestat. p. 4 Désignation des successibles. p. 5 La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p. 5 De l’agnation à la cognation. p. 5 Les ordres et les classes de successibles. p. 6 Représentation. p. 7 Partage par souche. p. 8 La fente. p. 8 Le système des parentèles en droit barbare. p. 9 Unité ou pluralité des patrimoines successoraux

Histoire du droit privé PUF ourliac et de malafosse histoire du droit privé I) Le droit Romain 1) La condition des personnes à Rome Les personnes morales : la personnalité juridique appartient à des individus personnes physiques en principe, dans ce cas elle est encadrée par les conditions naturelles, elle commence à la naissance et se termine au décès. Mais dès le droit romain on peut acquérir la personnalité juridique avant d’être né, le fœtus dans certains cas est considéré

société actuelle. Section 1 : L’apparition du terme d’obligation §1 étymologie du terme Obligatio latin, composé du vb ligare qui signifie lier autour, et de la préposition ob, signifiant en raison de. Enchainer pour, lier en raison de, ou à cause de…lien d’abord purement personnel. Pour la 1ere fois il est utilisé oralement, puis dans la littérature latine, dans un texte de Plaute. Utilisation du substantif « obligation » au 1er siècle après JC, par le célèbre Cicéron, selon lui il est

successions romains et barbares. p. 3 I. Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4 A La succession testamentaire. p. 4 B. La succession Ab Intestat. p. 4 II. Désignation des successibles. p. 5 A. La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p. 5 1. De l’agnation à la cognation. p. 5 2. Les ordres et les classes de successibles. p. 6 a. Représentation. p. 7 b. Partage par souche. p. 8 c. La fente. p. 8 B

cesses. Les caractéristiques; les liens de sang; essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté, par lequel la famille remonte à ses auteurs. Désormais le lien de parenté peut être crée soit de façon naturelle soit de façon artificielle, soit parce que par la procréation a été assisté par des méthodes médicales ( 1 enfant sur 40 ) sans rapport charnel entre les parents soit parce que le filiation est établie sans procréation par l’effet du jugement

source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte a ses auteurs. C'est ainsi que les liens du sang étaient qualifiés de légitime ou naturels, selon que les auteurs de l'enfant étaient ou non mariés a l'époque de la conception. Désormais, le lien de parenté peu être crée: soit de façon naturelle soit de façon artificielle, parce que la procréation a été assistés par des méthodes médicales ( insémination ou fécondation in vitro ) sans rapport

omniprésente, ils vivent des ressources de la mer. c'est pour cela que ces cités vivent en autarcie (elles se suffisent à elles-mêmes). Cité:(polis) ville et ses faubourgs, une cité- état est une organisation politique qui se définit par trois crières: territoire délimité par une frontières et une population qui vit sur ce territoire vie en colléctivité où tout les citoyen sont soumit à une loi commune et gouverné par l'autorité public. Sur la péninsule il y avait 700 cités. Chaque cité va avoir son

l'histoire, on la trouve dans le monde antique, pas partout, mais dans les cité (polis grecque) (civitas latin), mais a coté il y a de grands empires, Perse, Babylone, Égypte, mais il y a le monde des cités assez proche de nous, quasi totalité du territoire Grec, Rome, Asie mineure, dans toute ces cités antique de l'occident, le citoyen occupe une place tout a fait particulière a telle point que la qualité de citoyen absorbe l’individu, si on n'est pas citoyen, on est rien. Un des important clivage

HISTORIQUE AU DROIT Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces