Le Particularisme Corse

Festival du film Américain de Deauville, Festival du film romantique de Cabourg… Des casinos et des activités locales : ostréiculture, marais salants… Ainsi les stations balnéaires françaises se sont largement développées, offrant chacune les particularismes de leur régions et de leur terroir. Mais le tourisme français a de nouveaux objectifs : allonger la saison, fidéliser la clientèle française, attirer la clientèle étrangère, développer des produits touristiques de qualité… D’après l’UNEDIC, on

agissant en tant que puissances publiques. L'Etat et les collectivités publiques sont investis d'un pouvoir de commandement prééminent qui leur permet d'échapper aux règles applicables aux particuliers. C'est ce qui jusitfie le particularisme du droit public (Exemple de particularisme: l'administration est soumise à un ordre juridique particulier: à une juridiction administrative.).   Le droit privé rassemble toutes les règles qui s'appliquent aux rapport des particuliers et qui assurent prioritairement

nation faisant partie intégrante de l’Etat canadien) des Etats sans constitution écrites(Le Royaume uni) et des réunions d’Etat sans Constitution (l’Union Européenne), ce qui prouve que l’histoire n’est pas linéaire et qu’il faut tenir compte des particularismes. Il semble donc impératif, dans un premier temps, de définir les termes, aux contours si imprécis, et qui ont fait l’objet de polémiques, en fonction des époques et des courants de pensée. Après tout, tout oppose Renan à Fichte, Maître Badinter

le ppe signifie l'uniformité de statut des CT et leur égalité en droit. Le Conseil constit s'est attaché à faire respecter ce ppe. Ex : il a censuré une loi portant statut de la Corse car elle visait le peuple Corse en indiquant qu'il existait qu'un peuple français. C'est une décision du 9 mai 1991 statut de la CT de Corse. Il s'était également attaché à faire respecté l'uniformité de la législation au nom de légalité des citoyens devant la loi surtout lorsqu'est en cause une liberté publique. Ex

d'Asie Mineure sur la côte de la mer Égée (→ Phocée) –, s'allient à Carthage. Après avoir détruit la flotte de Massalia (actuelle Marseille) à Alalia (en Corse, vers 540-535 avant J.-C.), les Étrusques laissent les Carthaginois (ou Puniques, comme on les appelle aussi) contrôler la Sicile et la Sardaigne, tandis qu'eux-mêmes s'installent en Corse et font de l'Italie leur chasse gardée. Cerveteri, sarcophage Depuis la fin du viie s. avant J.-C., les Étrusques dominent l’essentiel du Latium (région

dans son domaine de compétences. La loi est faite dans le cadre de l’Etat. Il y a 36 682 communes, 100 départements , 25 régions , 6 collectivités d’outre-mer depuis 2003 les DOM TOM sont remplacé par les DOM COM , les collectivités sui generis (Corse, Nouvelle Calédonie, la ville de Paris) = son propre genre. Les institutions publiques sont constituées d’institutions spécialisées qui vont accomplir une mission particulière qui va pouvoir s'incarner dans un territoire mais ce n'est pas toujours

toujours limitée, car c’est toujours autorité hiérarchique qui aura le dernier mot. Le pouvoir central peut sanctionner les agents locaux en cas de faute. (quand Sarkozy était minitre de l’interieur, il a été acceuilli par des jets de tomates en Corse, préfet viré psk pas assez de maintient de l’ordre. A st lo dans la manche => préfet muté d’office). Régime décentralisé : Indépendance, autonomie des autorités décentralisées par rapport au pouvoir central sont des personnes morales de droit public

(Guyane, Martinique, Guadeloupe, Réunion). Ces départements sont devenus des départements par un processus d’assimilation Républicaine réalisé par la loi du 19 Mars 1946. Ils sont donc soumis à un régime de droit commun. Il ne peut y avoir de particularisme car il n’existe qu’un seul peuple français dans le cadre républicain. La constitution, dans sa formulation issue de la réforme constitutionnelle du 28 Mars 2003 reconnaît dorénavant au sein du peuple français les population d’outre mer ce qui

certaine spécificité, ainsi 3 communes ont des spécificités : Paris, Lyon, Marseille. Pour ce qui est des départements, se sont les mêmes statuts (100 départements et peut être 101 avec Mayotte). Il y a 26 régions avec une spécificité qui est La Corse. - Le libre recours a l’administration des collectivités territoriales : fait l’objet d’un contrôle stricte de la part du conseil constitutionnel. La loi du 2 mars 1982 a surtout supprimé toutes les tutelles (=contrôle) a priori tant administratives

par l'instruction ainsi que par la diffusion du français. Or, l'idée même d'une «République unie et indivisible», dont la devise était «Liberté, Fraternité et Égalité pour tous», ne pouvait se concilier avec le morcellement linguistique et le particularisme des anciennes provinces. On aurait pu s'attendre, au contraire, que la Révolution puisse se montrer ouverte aux patois, aux usages non normalisés et aux variétés «basses» de la langue. Il y a bien eu quelques Français qui ont renté de promouvoir