Le Contentieux Fiscal Au Maroc

remercie plus particulièrement (Mr Zoubeir hassan Responsable des faux sinistres du département sinistre auto-corporel service transaction),aussi Mr Bouzoubaa (Directeur du service transaction ),également à Mme Benomar Toraya (responsable du service contentieux). Sans oublier ,tout les membres du service d’administration et service de la gestion des archives ,parmis ces derniers Mr Azziz safsafi (administrateur), Mr Salah Tahiri, Mr Lahrach mohammed, Mr Bouchir nordinne, Mr Hassan Zarrouk ,(administrateurs)

déroulement de la mission. …………………………………..17 c. Phase de finalisation de la mission. …………………………………….17 3. Techniques et outils Les auditeurs mettront en œuvre. ………………… …….18 Introduction Dans le secteur de l’emballage au Maroc, les entreprises gèrent un stock important de produits, chose qui met en évidence l’importance significative du cycle « stock » dans l’audit de ces dernières. L'audit interne est aujourd’hui une activité pionnière, il a pour objectif d’exercer un contrôle

place. Le Groupe déploie également tous ses moyens afin d’honorer ses engagements en termes de responsabilité sociale et environnementale. Deux de nos filiales se sont vues décerner en 2010 le label CGEM de Responsabilité Sociale. En représentant le Maroc élu en 2010 à la présidence de l’Organisation Internationale du Sucre, Cosumar contribue activement aux travaux de cette organisation mondiale. Grâce à la mobilisation de l’ensemble de ses collaborateurs et à leur engagement pour une culture de l’excellence

N° 13 / Avril - Juin 2005 Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur DGCL Bulletin d’Information Trimestriel de la Direction Générale des Collectivités Locales Editorial L’INDH et le rôle des Collectivités Locales “(…) l’Initiative que Nous lançons aujourd’hui doit se décliner sous le signe de la citoyenneté réelle et agissante, et procéder d’une démarche résolument novatrice et d’une méthodologie d’action qui allie ambition, réalisme et efficacité, et se traduise par des programmes pratiques

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois

PLAN D’ACTION UE/MAROC 1. Introduction L’élargissement de l’Union européenne, qui est devenu réalité le 1er mai 2004, a profondément modifié la donne politique, géographique, économique et sociale de l’Union européenne, offrant l’occasion de consolider et approfondir ses relations avec les pays limitrophes de l’Union à l’Est et au Sud. Au-delà de l’association actuelle, la politique européenne de voisinage a pour objectif de proposer aux voisins de l’UE un approfondissement des relations politiques

ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) ISCA E MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Sujet : L'EXPERT COMPTABLE DEVANT LE REJET DE LA PREUVE COMPTABLE ET LE POUVOIR D'APPRECIATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE Auteur : Mme Nada LAHLOU Président du jury dddddddd : M. Brahim KETTANI – Directeur de la Législation des Etudes et de la Coopération Internationale. Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelaziz MOUFARREH – Expert-Comptable

Annexes……………………………………………………………………………………………….38 Introduction Face au développement du secteur tertiaire au Maroc, l’Office National des chemins du fer comme étant un monopole stratégique et commercial, est devenu l’un des puissances qui s’imposent à l’échelon national et qui contribuent d’une façon très importante dans l’économie marocaine. En effet, et malgré le contexte économique difficile qu’a connu le Maroc ces dernières années, et ce dans une conjoncture internationale causé par la crise financière et

opportunité pour moi de découvrir comment une entreprise dans un secteur en plein expansion, avec une concurrence accrue et une évolution très rapide, a pu dépasser ces obstacles pour établir une stratégie par laquelle elle a pu devenir une banque leader au Maroc. En vue de rendre compte de manière fidèle et analytique des deux mois passées au sein de la banque populaire, il apparaît indispensable de présenter à titre préalable l'environnement économique du stage, à savoir le secteur bancaire marocain, puis

Qu’ils sachent que leurs encouragements ont constitué pour moi une aide précieuse. INTRODUCTION GENERALE CONTEXTE ECONOMIQUE ET JURIDIQUE Le Maroc est totalement tourné vers la mer pour ce qui concerne son commerce extérieur puisque prés de 98% de ses échanges se font par voie maritime1. Conscient de l’enjeu que recèlent les mers, le Maroc n’a pas tardé de confirmer son intérêt pour la mer et a matérialisé cet engouement par l’adoption d’un plan quinquennal 1973-1978 qui scella définitivement