Le Chèque Sans Provision

compte bancaire B. Le service de base bancaire Ce service bancaire de base est : c l’ouverture, la tenue et la clôture du compte, c les dépôts et retraits d’espèces au guichet, c l’encaissement de chèques et de virements, c l’exécution de virements, le paiement de prélèvements c deux formules de chèques de banque par mois, c une carte de paiement à autorisation systématique ou une carte de retrait, c un relevé de compte mensuel, c l’interrogation à distance du solde du compte, c la délivrance, à la

carte de paiement, qui débite le compte chèque Carte dont les achats sont regroupés pour être débités par la banque sur une seule journée (généralement en fin de mois) Carte dont chaque achat effectué est débité par la banque dès réception de l’opération Carte émise par une banque qui permet à son titulaire de régler les achats et, le plus souvent, d’effectuer des retraits dans les automates bancaires (DAB/GAB). Les opérations sont débitées sur un compte chèque, à la différence de la carte de crédit

Remise d’effets au protêt * Délivrance de bon à payer pour effet à représenter OPERATIONS PAR CHEQUE * Encaissement de chèques sur place * Encaissement de chèques déplacés * Encaissement de chèques sur l’étranger * Demande d’avis de sort - Sur la Tunisie - Sur l’étranger * Certification de chèque * Commission et frais sur chèques sans provisions - Préavis sur chèque - Chèque régularisé premier délai - Chèque régularisé deuxième délai * Mise en opposition * Mise en disposition * Clôture de compte sur

                          PAIEMENT: CAS DE LA BSIC BURKINA SA CHAPITRE I : DEFINITION DES MOYENS DE PAIEMENT SECTION I. LE CHEQUE SECTION II. LE VIREMENT SECTION III. LES EFFETS DE COMMERCE SECTION IV. LA CARTE BANCAIRE CHAPITRE II : PROCEDURE DE TRAITEMENT DES MOYENS DE PAIEMENT A LA BSIC BURKINA SECTION I. LE CHEQUE SECTION II. LE VIREMENT SECTION III. LES EFFETS DE COMMERCE SECTION IV. LA CARTE BANCAIRE CHAPITRE III : LA CENTRALE

Charge de compte (guichetier) : - accueil de la clientèle - opérations de la caisse - les opérations de portefeuille (remise cheque sur place et hors place) - classement des pièces comptable - sauvegarder des opérations de la journée et la transmission de la journée au siège… Charge de compte (caissier) : * réception espèces * règlements des chèques * arrêté de la caisse en dhs et en devise * suivi le plafond d’encaisse…etc Operation sur especes. 1-

établissement bancaire La présentation du compte Le suivi du compte Les incidents de fonctionnement du compte 7 9 12 14 Les MOYENS DE PAIEMENT associés au compte 15 Les services de paiement Les principaux moyens de paiement La carte Le chèque Le virement Le prélèvement Les espèces 16 18 19 21 23 24 25 Les OPÉRATIONS de CRéDIT Les FRAIS bancaires 26 32 La définition des frais bancaires Les principaux frais liés au fonctionnement du compte Les principaux frais liés

Notion du chèque Le code de commerce réglemente le chèque sans le définir. Il résulte cependant des articles 346, 348 et 371 que le chèque est un écrit qui, sous forme d'un mondat de paiement comportant des mentions obligatoires par lequel une personne dénommée tireur donne l’ordre à son banquier ou à une institution assimilée de payer une somme d’argent préalable et disponible au profit du bénéficiaire ou à son ordre. Le chèque est un titre dont l’usage est étroitement lié au fonctionnement des

……………………………………………………………………………………15 Les charges de personnel………………………………………………………………………….16 Les immobilisations ………………………………………………………………………………18 Les amortissements………………………………………………………………………………..20 Les clients douteux………………………………………………………………………………..22 Les provisions pour risques et charges ……………………………………………………………23 Les régularisations des charges et des produits ………………………………………………...…25 DEUXIEME PARTIE : LES EXERCICES Les flux ……………………………………………………………………………………………27 Le fonctionnement des comptes …………………………………………………………………

utilise une feuille de papier pour rédiger un chèque, car il a oublié de commander un chéquier à sa banque, afin de payer Monsieur Lefoureur qui lui a vendu un manteau d'Astrakan. Ce dernier a accepté le chèque mais sa banque n'en a pas fait de même. Nous sommes alors en mesure de nous poser deux questions : cet instrument de paiement est-il valable ? Oui Si oui, pour quelles raisons l'établissement bancaire du bénéficiaire peut le refuser ? Le chèque doit nécessairement être un titre écrit. Il

chèque nom masculin (anglais check) • [pic][pic] [pic] Chèque bancaire [pic] Titre de paiement tiré sur un banquier ou sur un établissement financier assimilé, qui constitue la forme moderne des règlements et dont la loi rend, dans certains cas, l'emploi obligatoire. [pic] [pic] Suivi, avec ou sans trait d'union, d'un nom, indique sa destination : Chèque cadeau. Chèque-ristourne. [pic] Chèque d'assignation, chèque postal utilisé par le titulaire du compte pour ses retraits de fonds ou