Law

retiendra ici la typologie la plus classique, celle qui au sein des Droits occidentaux distingue entre la famille romano-germanique et la famille de common law, ensemble que l’on appellera l’ensemble occidental. On s’intéressera ensuite à des droits plus exotiques. Première partie : L’ensemble occidental Les familles romano-germanique et de common law ne se sont pas ignorées, et elles présentent malgré des différences considérables des points communs qui ne le sont pas moins. L’une et l’autre ont

: J. Gilissen (dir.), Le pluralisme juridique, Bruxelles, Éditions de l’Université de Bruxelles, 1972 ; J. Griffith, « What is legal pluralism ? », Journal of Legal Pluralism and Unofficial Law, n° 24, 1986, p. 1 sq. ; J.-L. Bergel, Le plurijuridisme, Aix-en-Provence, PUAM, 2005 ; A. Soeteman, Pluralism and Law, Amsterdam, Springer, 2001 ; Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris, Les pluralismes juridiques. Cahiers d’Anthropologie du droit, Paris, Éditions Karthala, 2003 ; Le pluralisme, Archives

jurisprudence pour désigner une solution particulière qu'un juge a rendu relativement à une question de droit donnée. L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques. Dans la tradition juridique anglo-saxonne de la common law, la jurisprudence est une source importante du droit et elle lie les juges dans l'avenir (voir règle du précédent). Dans les pays de droit romain traditions de droit civil, l'importance de respecter la jurisprudence est nettement moins importante.

le même poids en Inde et en Afrique. On trouve un socle commun aux doctrines occidentales, les droits de l’homme, le libéralisme, la liberté, l’égalité entre les individus et la démocratie cependant, les systèmes ont des divergences comme le Common Law dans les pays anglo-saxons et les régimes juridiques hérités du droit romain. Ces influences sont venues se greffer sur les systèmes traditionnels. Dans quelle mesure peut-on dire que malgré leur divergence, les systèmes indiens et africains sont

juridiques, ce qui nous ammènent à consulter les dictionnaires appropriés à cette science. Pour commencer, j’ai compilé des mots-clés,dont : droit des affaires, droit commercial, droit de l’entreprise, juridiques de l’entreprise(…) et en anglais ‘business law’, qui m’ont été utilent tout au long de ma recherche. Ces mots-clés m’ont permis de trouver des monographies, des articles de revues et de journaux, des ouvrages de référence et des adresses internet. Pour mes références j’ai été sur la pages internet

été l'intégration du Royaume-Uni en 1973 qui est un pays dit de « common law » contrairement à la majorité de ses voisins européens qui sont issus du « civil law ». Le « common law » se distingue par l'importance donnée à la jurisprudence et aux décisions des tribunaux. Par exemple, il existe une véritable « culture du procès » aux Etats-Unis (pays de « common law ») et que l'on ne retrouve pas dans les pays de « civil law » comme la France ou l'Allemagne. Aux Etats-Unis, le procès est chose courante

international, les principes du droit européen du contrat, ou bien encore, ce que proposait l'avant-projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription mais n'a finalement pas été appliqué. La définition dans les pays de Common law, ou dans le Code civil du Québec sont également sensiblement identiques. Le terme de pollicitation tient son origine dans le droit romain, où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours

Une monarchie parlementaire Le Royaume-Uni est une monarchie parlementaire fondée sur une Constitution non écrite qui a évolué au cours des siècles : elle comprend la Statute Law (les lois fondamentales comme la Grande Charte), la Common Law (droit commun ou jurisprudence) et la coutume. Les lois fondamentales peuvent être amendées par une loi votée par le Parlement ou par l’accord général de la jurisprudence ; elles évoluent en fonction des conditions politiques. Les principes de la Constitution

exigences légales de preuve des actes juridiques ? Les réponses à ces questions seront envisagées successivement dans deux systèmes juridiques: le droit anglo-saxon d’une part (A) et le droit civil d’autre part (B). A- la preuve dans la common Law. Le système anglo-saxon donne aux parties un pouvoir d’initiative important dans la recherche et la production de la preuve. Les nombreuses techniques de « discovry[4] » qu’offre ce système facilitent considérablement la recherche de la preuve

du recours au juge a priori. On peut expliquer cette évolution par le développement de la science du droit comparé. En effet, dans d'autre pays qui nous son proche la résolution extra judiciaire est le principe, comme dans les système de common law ou encore dans le droit allemand qui se rapproche plus du notre. Tout ces droit on influencer, d'une part la jurisprudence dans son évolution, mais ces droits on également influencé les avant projet de réforme du droit des contrat français. Afin