La Télécompensation

(par exemple en France) par des porteurs de carte émises par les établissements financiers dudit pays. Ces opérations sont échangées entre émetteur et acquéreur via un système de compensation (en France, il s'agit du Système Interbancaire de télécompensation ou SIT, aujourd'hui remplacé par le STET). Ces échanges sont réalisés tous les jours ouvrés (du lundi au vendredi) entre banques « chefs de file ». Les banques chefs de file sont la Banque Populaire (BPCE aujourd'hui), la Banque Postale, BNP-Paribas

meilleure fluidité des flux financiers découlant des transactions opérées par les agents économiques. A cet effet, elle est chargée de veiller au bon fonctionnement des systèmes de paiement nationaux et est le responsable de la gestion de la télécompensation et du système de règlement brut à temps réel (RTGS) : • au niveau de la Banque centrale, la DSP effectue les transferts de fonds, par chèques ou virements, ordonnés par les Autorités de la Banque ainsi que par les Responsables habilités

sur tout le territoire national. Cette réalisation permet, , l’échange des chèques par transfert des images scannées des valeurs entre les membres à l’association pour un système interbancaire marocain de télécompensation. Principe de Télécompensation Compensation Et règlement Etablissement du créancier Etablissement du débiteur Ordre de Ordre de Crédit paiement Débit paiement

SYSTAC est un système net sécurisé qui traite des opérations de débit et de crédit de volume importants ne présentant pas un caractère d’urgence et dont le montant unitaire est inférieur à 100 millions de francs CFA. Il s’agit d’un système de Télécompensation intégré dans tous les pays de la zone CEMAC _ Un seul centre de compensation par pays dédié aux opérations domestiques (CCN) et un seul centre dédié pour la compensation des opérations régionales (CCR) qui sera situé à la Direction Nationale

Bank Al-Maghrib et celle des encours de fin de mois de la monnaie fiduciaire. (2) Le rapport entre la valeur mensuelle moyenne des opérations traitées aussi bien au niveau des chambres de compensation que du Système Interbancaire Marocain de Télécompensation (SIMT), et celle des encours de fin de mois de la monnaie scripturale. 103 LA MONNAIE BANK AL-MAGHRIB - RAPPORT - EXERCICE 2005 L'agrégat M2 Les placements à vue se sont inscrits en hausse continue tout au long de l’année 2005,

extérieur à la débitrice elle-même. En effet, le donneur d'ordre, client de la banque, est, non seulement entièrement tributaire des diligences de sa propre banque, mais encore à la merci de la fiabilité du système informatique interbancaire de télécompensation dont l'organisation et le fonctionnement lui échappent totalement. On peut donc plaider que l'événement en cause constituait un cas de force majeure pour la débitrice.

s’échanger leurs créances respectives nées des paiements scripturaux et de payer le solde net de ces créances. Les échanges se font soit de manière bilatérale, soit grâce à une infrastructure mutualisée comme le SIT (système interbancaire de télécompensation). ----------------------- Etablissement du débiteur débit Etablissement du créancier Débiteur Créancier Compensation et règlement Ordre de paiement (virement) Ordre de paiement (virement) crédit Ordre de paiement

du virement SEPA et permet, depuis cette date, à toutes les banques françaises d’échanger des virements SEPA au niveau national. CORE a également remplacé l’infrastructure de paiement de détail préexistante, le SIT (Système Interbancaire de Télécompensation), pour la compensation interbancaire de l’ensemble des instruments de paiement dématérialisés nationaux : ces moyens de paiement ont migré du SIT vers CORE entre juin et octobre 2008. Depuis fin octobre 2008, CORE assure l’échange, la compensation

.............................................. 21 A. Système des Règlements Bruts du Maroc (SRBM) ............................................................................................... 22 B. Le système interbancaire marocain de télecompensation (SIMT) ......................................................................... 25 C. Le centre monétaire interbancaire (CMI).............................................................................................................

conventionnel de la télécompensation et de l'EIS. Par ailleurs, dans le domaine de la normalisation des moyens de paiement au niveau de l’UEMOA, les formules de chèques de la Banque Centrale ont été normalisées et la définition du cadre institutionnel de la normalisation bancaire et financière a été initiée en parallèle avec le lancement des travaux interbancaires de normalisation du chèque et des autres effets de commerce. Les outils d’application de la technique de télécompensation et la notion de