La Taxe Urbaine

conséquences d’une telle croissance ? Pour le savoir, nous expliquerons l’organisation des villes médiévales, puis quel est le renouveau des activités économiques de l’époque. Enfin, nous observerons les nouvelles perspectives pour les bourgeoisies urbaines naissantes. Si la mise en place du pouvoir féodal permet de mieux contrôler et protéger la population, la révolution agricole crée de meilleurs rendements et produit même un surplus ! Ainsi, le peuple est mieux nourri et la population passe

FISCALITE DE L’ENTREPRISE Animateur : Khalifa AHSINA Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur Plan du Cours Leçon I : FISCALITE : NOTIONS DE BASE Leçon II: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Leçon III: L’IMPOT SUR LES SOCIETES Leçon IV: L’IMPOT SUR LE REVENU SALARIAL M. Khalifa Ahsina 2 Objectifs Pédagogiques. l’issue de la formation l’étudiant sera capable de réaliser les déclarations fiscales des différents impôts (TVA, IS, IR). -A M. Khalifa Ahsina 3

réglementation française prévoyant le prélèvement d’une taxe sur les laboratoires pharmaceutiques au titre des ventes directes en gros de médicaments dont les recettes étaient versées à l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale pour financer la Caisse nationale d’assurance maladie. 4 Contribution non exigée pour les ventes de médicaments effectuées par les grossistes répartiteurs soumis à des obligations de service public. But de cette taxe était donc à la fois de financer la sécurité sociale

d'urbanisme ou un certificat d'urbanisme. Une demande de certificat d'alignement, de numérotage, de non insalubrité etc Le résultat des différents diagnostics : plomb, amiante, termites … La renonciation de la commune au droit de préemption urbain. Tout ce qui est lié au bien faisant partie d’une copropriété à savoir : * La copie du règlement de copropriété. * La réponse du syndic au questionnaire préalable a la vente * Les trois dernières assemblées des copropriétaires *

Abréviations Abréviation Mot entier DGI Direction générale des impôts DRI Direction régionale des impôts IR Impôt sur le Revenu RNR Régime net réel RNS Régime net Simplifié TVA Taxe sur la valeur ajoutée TSC Taxe sur les services communaux TP Taxe professionnelle VL Valeur Locative CA Chiffre d’affaire 4 ENCGT Introduction La bonne administration des impôts est évidemment essentielle au bon fonctionnement de l'Etat mais aussi des

d’une diminution importante des régions forestières. - Les oxydes d’azote (NOx) sont produits par les éclairs et les volcans. Ils sont présents principalement dans les combustibles. - Les pluies acides proviennent des rejets en zones urbaines. Elles sont l'une des causes du dépérissement des lacs et des forêts causé par les dépôts acides, secs et humides. - Les hydrocarbures sont nocifs pour le système nerveux. En outre, de nombreux hydrocarbures aromatiques présents dans les résidus

professionnelle ; - faciliter la participation du citoyen au débat public. 2.2. Axe 2 : Les « Territoires » Les orientations définies sont les suivantes : - prendre en compte dans la gestion du patrimoine naturel les dimensions à la fois urbaines et bâtie, rurale et naturelle des territoires ; - préserver les différents milieux naturels ; - mieux connaître et réduire les inégalités écologiques et sociales ; - mieux associer les collectivités locales à la gestion des territoires. 2.3

la gestion des villes. Ainsi, dans les grandes villes sociales-démocrates, les Siedlungen -quartiers d'habitat social – seront les oasis d'ordre, la preuve que les organisations de la classe ouvrière peuvent proposer un modèle de développement urbain alternatif, soit une utopie réalisée. Pour cela, les municipalités sociales-démocrates adopteront , une fois proclamée la République de Weimar, [et sansaucun doute, sous la pression des syndicats ouvriers] – en fonction de leurs propres besoins

Banlieues et périphéries urbaines en France Fin du 18e : 82% des français habités campagne ; auj. ¾ des français vivent en ville. Terme ville renvoie à réalité complexe : évolution de sa formation, croissance et transformation = csq : espaces multiformes ; variété du voc. qui souligne diversité du fait urbain. Ville = engendrée des espaces satellites : banlieues et périphéries urbaines Déf. banlieue : définit juridiquement comme la couronne d'une lieue de large sur laquelle s'exerce le

changeante avec la décentralisation, la déconcentration et la délocalisation. Au niveau de l’État : Au niveau régional : Au niveau des collectivités territoriales : L’aménagement touristique concerne tous les espaces touristiques : urbain-rural-littoral-montagnard. Est lié à la notion d’aménagement du territoire : la protection, le développement, la durabilité, l’accueil, l’hébergement. Qui parle aménagement parle de maîtrise publique. Le développement durable comprend la protection