La Redécouverte Du Droit Romain

Extraits de la constitution TANTA, (16 décembre 533) Introduction : « Quod principit placuit legis vigorem habet. », « Cequi plait au prince à force de loi. » Ulpien, homme politique et juriste romain du début du IIIème siècle, exprime à travers cette citation que le prince, autrement dit l’Empereur, est source dedroit. L’empereur, à qui Dieu a confié le commandement et la surveillance des hommes est considéré comme exprimant la volonté de dieu au peuple, donc comme la parole ultime. Le texte

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

d'adoption. Aujourd’hui, la famille repose sur une conception égalitaire. Les époux sont sur un même pied d’égalité et exerce conjointement l’autorité parentale. Cette conception de la famille est le fruit d’une longue évolution. A l’époque du D romain, considéré comme l’un des premiers systèmes juridiques de l’histoire, la famille tourne autour du pater familias. Quelle est la conception de la famille que l'on a à Rome ? La conception de la famille a évolué. On passe d'une famille de type patriarcale

Histoire du droit des obligations Drand Céline Introduction générale : I. Les obligations en droit Obligation = un lien entre 2 ou plusieurs personnes en vertu duquel l'une des personnes va être tenue envers l'autre de quelque chose (débiteur/créancier) Le droit des obligations = branche majeure du droit car les obligations tiennent une place importante dans la vie quotidienne. C'est le lieu de l'expression juridique des relations économiques. Il inspire d'autres branches juridiques

L’exercice des droits savants en politique (XIIe-XVIe siècles) 1. Appuyé par la doctrine, l'exercice des droits savants renforce la souveraineté du roi 1. La « loi du roi » légitimée et limitée par l'appui de la doctrine savante 2. Du suzerain au souverain : une affirmation laborieuse du pouvoir royal 1. L'exercice des droits savants comme facteur d'indépendance et d'unification du royaume 1. L'apport des droits savants dans l'affirmation de l'indépendance du royaume

plan très établi. Les dispositions de ces digestes ont reçu force obligatoire par la volonté de Justinien : elles ont été qualifiées de « leges », c’est-à-dire qu’elles sont assimilées à des lois proprement dites. La doctrine est bien une source du droit, mais sous la coupe de l’empereur et de son pouvoir législatif. Rapidement se pose la question de l’autorité pratique d’une compilation fabriquée à partir d’œuvres de jurisconsultes dont la masse la plus récente date de 3 siècles. Deux conséquences :

signification de Droit. Le Corpus Juris Civilis a été inspiré par Ulpien, Gaius, Paul, Papinien, Modestin. Le Coprus Juris Civilis est l’œuvre de Justinien qui était un empereur romain. Il s’agit d’une compilation de 4 recueils nommés Institutes, Code, Novelles et Digeste. Ces compilations ont été promulguées dans tout l’empire romain mais on surtout était connu en Orient. C’est à la période des 11e et 12e siècle que des personnes nommées glossateurs ont redécouvert le droit romain et notamment le

de la place considérable de la coutume dans notre ancien droit. Cet adage est la meilleure expression de la coutume car c’est la répétition d’un usage dans le temps qui est à l’origine de la force obligatoire de la coutume. Les coutumes ne sont rien d’autres que des usages, des pratiques répétés dans le temps et qui sont acceptés par tous soit explicitement soit tacitement. La coutume est historiquement une des plus anciennes sources de droit peut être la plus ancienne chez les peuples de l’antiquité

200 av. JC: apparition des premiers jurisconsultes laïcs. 27 av. JC : Début du Principat, Octave Auguste 1ier et 3ième siècle : intrusions violentes en Gaule 2ième siècle : Apogée de l’empire Romain. 212 : Edit de Caracalla (admet tous les hommes libres de l’Empire à la citoyenneté romaine) 242 : mise en place d’un préteur pérégrin 284 : Début du Dominat 4ième siècle : les Francs s’établissent sur la rive gauche du Rhin, en tant que Déditices(alliés de Rome) 312 : Culte chrétien officiellement

Histoire de la pensée juridique : présentation de l'héritage de l'antiquité Aujourd'hui droit codifié et national mais en voie de dé-codification et soumis à des règles extérieures. 1 héritage antique : apport de la bible, de la grèce et de la romaine. A Apport de la bible : 4eme au 17eme siècle. La réflexion est dominé par les dogmes de la foi chrétienne : origine transcendante du pouvoir. Ouvrage : Politique de Bossuet et Jean Doma les lois civiles dans leur ordre naturelle : les règles