La Filiation à Rome

1er Semestre M. Agostini Droit international prive 1 Introduction Le grand commercialiste Thaler disait : le droit international privé est une « science à broussaille ». C’est en effet un droit compliqué et difficile d’accès. En 1953, dans les colonnes de Michigan law school « Le royaume des conflits de lois est un marécage putride plein de bourbiers visqueux et habités par des professeurs savants mais excentriques qui dissertent au sujet de matières mystérieuse dans un jargon

Le dip un droit pas comme les autres La spécificité quant à ses méthodes, sources et objet. – l'objet : on recherche les points communs entre les règles suivantes: ➔ l'enfant né en France dont l'un des parents au moins y est né est français ➔ l'entrée sur le territoire français d'un étranger qui ressort d'un état tiers à l'UE est subordonnée à un passeport revêtu d'un visa des autorités diplomatiques et française ➔ la filiation de l'enfant d'une femme tunisienne est régie par le droit tunisien

Introduction I la notion de famille Le droit français ne donne aucune définition de la famille. Même dans le code civil, les questions relatives à la famille sont intégré au livre intitulé «des personnes et des manières dont on acquiert la propriété ». L'absence de disposition propre à la famille dans notre droit est lié au fait que le code civil à son origine est fondé sur l'individu et sur ses droits. Les dictionnaires de la langue française proposent plusieurs définitions plus ou moins large

Fiche Oral Histoire des Arts : « Auguste de Prima Porta » Les clefs de l'oeuvre Mise au jour dans la villa de Livie, à Prima Porta en 1863 Copie en marbre de 14 apr JC Statue originale en bronze coloré de 2,06 m Auteur : Inconnu Conservée au Musée du Vatican (Rome) Auguste, quis es ? Triumvirat avec Marc-Antoine et Lépide Petit-neveu et fils adoptif de César A oeuvr ép défense our la d es ar t s et de lettres s avec M écène Et … Actium ! Augustus Princeps senatus La posture globale Se

condamne le modèle à rester à la dimension des cités-Etats. Les causes de l'avènement de la démocratie Les réformes démocratiques de Solon puis de Clisthène s'inscrivent dans un contexte historique particulier décrit par Finley. [...] [...] S'il n'y a pas nécessairement de filiation, il n'est pourtant pas neutre que le terme de démocratie soit grec, et qu'il ait servi a qualifier les régimes nés des révolutions américaines et françaises. Le principe de démocratie directe (c'est-à-dire l'exercice

des textes de lois ou des discours. La plaque fait entre 8ml et 1cm. Ce texte est un discours de l’empereur Claude. Empereur né en 10 av JC à Lyon. Il est le fils de Drusus. Il n’était pas destiné à régner. Il était bègue. C’est qlq qui se passionne pour l’histoire : un érudit. Il arrive au pouvoir en 41 après JC après l’assassinat de son neveu. Son neveu a été assassiner par les prétoriens (gens qui sont censé protéger l’empereur). L’empereur Claude est choisi par les prétoriens pour devenir empereur

reconnus par les NU. Chaque état a son droit. Ce droit, n’est pas qu’un ensemble de règles qui varie d’un état à l’autre. Le droit de chaque pays est le produit de l’histoire, culture de ce pays. Cette pluralité d’ordre juridique est à l’origine du droit international privé. Des rapports juridiques se nouent, par-delà des frontières entre les états. Dès lors que des relations se nouent par-delà les frontières, plusieurs ordres juridiques se trouvent concernés. Le DIP a pour objet de régler ce problème

antiques. L’idée même de citoyen naît avec la Cité grecque. Elle repose sur le principe d’isonomie qui fait de chaque citoyen le membre d’une communauté d’égaux. Le citoyen est celui qui obéit à des lois, non à un homme. Rome donne, par un processus d’extension progressive du droit de cité, une dimension universelle à la notion de citoyenneté. Quelle est exactement la place du citoyen dans chacun de ces deux régimes? Dans un premier temps, nous expliquerons la citoyenneté athénienne. Ensuite, nous verrons

des clauses). Ensemble des règles contenu dans le code civil relative a une relation obligatoire quand les partie n'ont rien prévu. Deuxième remarque : Le droit des obligations : conception française. Obligation : lien personnel obligatoire de quelques natures qu'elle soit (faire, ne pas faire...) Lien entre le créancier et le débiteur. Créance : Valeur financière que doit le débiteur au créancier. Tout rapport obligatoire a une inscription économique. Source de l'obligation : la volonté

sang C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs. (Les liens du sang étaient qualifiés de légitimes naturels selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non mariés à l’époque de la conception avant l’ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation) Le lien de filiation peut être crée de façon naturelle, artificielle soit parce que la procréation a été assistée par des méthodes médiales