La Coutume Selon Montesquieu

Montesquieu considère la démocratie comme une forme de gouvernement au sein d’une nouvelle classification des régimes. Il élabore une typologie tripartite qui distingue républiques, monarchies et États despotiques ; celle-ci se substitue à la typologie classique qui distinguait la monarchie (où un seul homme gouverne), l’aristocratie (où un petit nombre gouverne), la politie (où le grand nombre gouverne), et leurs formes corrompues (la tyrannie, l’oligarchie, et la démocratie) où ceux qui gouvernent

elle a été influencé par la doctrine de Montesquieu. Définition : Selon la définition formelle, la Constitution est l’ensemble des textes adoptés selon une procédure constitutionelle, plus contraignante que la procédure législative ordinaire. Elle signifie que pour identifier la constitution, il ne faut s’intéresser qu’à l’acte lui même. Selon cette défintion, la loi adoptée selon la procédure législative ordinaire ne peut modifier la constitution. Selon la conception matérielle : est constitution

législative. A. Une multitude de règles sous l’ancien régime I. Droit Coutumier La coutume est une règle de conduite suivie par un groupe social, elle est définie par la doctrine comme un usage juridique issu d’une pratique répétée et reconnue par la collectivité, ce qui lui donne force obligatoire. Lors de l’effondrement de l’autorité Royale, une source de droit domine la société laïque : la coutume. Chaque groupe humain va alors élaborer son Droit. Elle s’applique naturellement sur un territoire

les individus vis à vis de lui. En doctrine, le pouvoir dans l'idéal n'est pas vu comme un instrument de contrainte mais comme un moyen de garantir les droits naturels et d'assurer leur développement (Montesquieu, ancien magistrat à Bordeaux). On a donc une vision optimiste mais Montesquieu fait une autre constatation "c'est un expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser". Ce pouvoir peut donc dégénérer et devenir arbitraire. L'objet de l'esprit des lois est d'essayer

pour les mœurs et non contre les mœurs. Les parents restent sous l'ancien droit et les enfants sous le Code civil. Le changement s'opère sans heurt et dans la continuité. Tout cela est à l'origine d'un très important contentieux judiciaire. Selon le procureur général (Merlin) de la cour de cassation, les procès en matière de loi dans le temps « pullulent » provoquant l'encombrement de la cour de cassation. Cela conduit la doctrine à s'interroger. Une multitudes d'ouvrages sont rédigés. Cet

Montesquieu Philosophe et penseur politique français 1689 - 1755 Biographie Montesquieu, Charles de Secondat de (1689-1755), homme de lettres et philosophe français, auteur des Lettres persanes et De l'esprit des lois, qui, en renouvelant l’approche des sciences politiques, a contribué à l’essor des « Lumières ». Montesquieu est né au château de la Brède, près Bordeaux, le 18 janvier 1689. Comme la plupart des enfants de la noblesse, il est confié, dès sa naissance, à une nourrice

individus, en doctrine chez Locke, Montesquieu et les encyclopédistes le pouvoir est vu comme un moyen de garantir les droits naturels et d'assurer leurs développements. Montesquieu fait une autre constatation, c'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est tenté à en abuser. L'objet de l'esprit des lois, c'est de trouver des moyens qui vont permettre de faire rester le pouvoir dans des bornes pour garantir les droits individuels. Pour Montesquieu, pour limiter le pouvoir il faut

loi scientifique mais on s’intéressera ici aux lois sans sa globalité en y incorporant les coutumes au sens d’éducation ou de mœurs, des manières, des habitudes sociales, des conduites et des modèles valorisés dans son pays. Obéir en appliquant avec sagesse les lois et les coutumes de son pays suffit-il pour être un exemple de justice et de droiture sociale. Il s’agira de savoir si les lois et les coutumes d’un pays suffisent à déterminer la justice? D’exprimer l’impossibilité pour un individu de

L’œuvre de Montesquieu Montesquieu est un philosophe du droit et de la légalité du pouvoir. C'est principalement aux « Lettres persanes » et à « l'Esprit des Lois » qu'il doit sa gloire . Au XVIIème siècle, on a vu ressurgir l’idée stoïcienne selon laquelle la raison gouverne non seulement la nature, mais la société. Avec la naissance de la politique moderne cette idée a débouché sur une étude rationnelle de la genèse de l’État. Au XVIIIème siècle, Montesquieu a amplifié cette étude

manière qu'en 1804. Important: 1°Apprendre un fascicule sur l'histoire politique de 1789 à 1815. Chaque régime a une orientation différente. 2° Ne pas avoir tout oublié de tout ce qu'on a appris de la littérature française des lumières. Montesquieu, Jean-Jacques Rousseau et l'Encyclopédie. *** Introduction: La Genèse du Code Civil "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code Civil" (Napoléon Bonaparte, Mémorial de Sainte-Hélène). Promulgation du Code Civil en