La Codification Du Droit Romain

questions fondamentales, qu’est ce que le droit ? Comment se forme t-il ? Les raisons d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant

Introduction : DROIT : C’est l’ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine, reconnues comme telles et observées par cette collectivité. La justice est assimilée aux tribunaux qui doivent appliquer le droit et rendre des décisions justes. Dans le langage commun, on confond souvent droit et justice alors que pour le juriste, la justice aura un sens différent. Il distingue : Justice au sens subjectif: c’est l’aspect morale de la justice considérée comme un fondement du droit. Dans l’antiquité

démocratie - Plusieurs systèmes politiques différents coexistent dans la Grèce antique. - La société athénienne est une société esclavagiste -Les cités possèdent leur propre constitution, leur monnaie, ses divinités ainsi que ses tribunaux. Empire romain Acteur : Tarquin le Superbe est le dernier roi de ce peuple Cause - Par la guerre, Rome finit par se libérer de la domination étrusque en délogeant leur chef, le roi Tarquin le Superbe lequel appliquait la monarchie comme système politique envers

Générale au Droit Partie 1 : Les caractères fondamentaux du Droit Chapitre 1 : Identification du Droit Le Droit : - droit objectif : ensemble des règles établies dans une société pour son bon fonctionnement, et pour organiser les relations entre les personnes. - Droit subjectif : une règle de droit est appliqué à une personne en faveur de celle-ci, cette personne évoque son Droit. Section 1 : L’identification de la règle de Droit, Le Droit § 1 : Les caractères de la règle de Droit A/

C’est un droit d’émanation populaire (qui vient d’en bas) et il est théorisé durant le bas empire romain, et doit être rationnel et raisonnable. Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les pouvoirs régaliens tels que faire les lois, lever une armée… Ce qui va nous occuper est plus précisément le pouvoir législatif du roi. C’est une source potentiel de droit qui vient d’en haut (du roi), l’idée de pouvoir royal se manifeste à plusieurs époque ainsi que le droit coutumier

HISTOIRE DU DROIT *En option il est possible d’assister à des séminaires d’histoire du droit. Il y 4 séminaires de deux heures lors du premier semestre. A la fin du semestre il y a un examen de 3 heures avec au choix une dissertation ou des questions de cours. *Premier semestre : Période de l’antiquité à la révolution Second semestre : Période des contemporaines (de la révolution à la 3 ème république) *A acheter : « Je veux réussir mon droit », «  Les grandes dates du droit, que sais-je 2890 »

Introduction au droit Introduction : Chacun a au moins conscience du droit, parce que chacun se sait ou se croit titulaire de droit. Chacun a conscience du droit parce que le droit est omniprésent, il se vit au quotidien, ex : on passe un permis de conduire à on conclut un contrat. A titre individuel en permanence on est confronté au droit, le droit est omniprésent ds la société : les grands débats sur la famille, adoption, gestation (ce sont des questions juridiques), commerces électroniques

Introduction Historique au droit. Introduction historique au droit Droit : dans l’antiquité, le droit c’est « l’art du bon et du juste », au moyen âge on dira que c’est « l’art de rendre à chacun le sien », aujourd’hui en considère le droit comme une science alors que l’on sait que ce n’est pas une science exacte. Comme toute science, le droit constitue un ensemble de connaissances, le droit inclue l’art de « dire le droit », c’est-à-dire de l’adapter au problème posé. C’est donc dire que

Section 2 : §1 : le cadre européen. Droit public de l’Europe jusqu’au XIX ème. 3 points. - le droit public de l’Europe : expression popularisé dans la pratique au XIX ème même si se réalité est plus ancienne. Ensemble de coutume et de pratiques diplomatiques communes : la souveraineté de l’état, la liberté de la haute mer, principe de l’exclusivité du pavillon (l’état a seul juridiction sur le navire et peut mettre des navires), le principe pacta servensa, distinction entre l’état de paix

TD HISTOIRE DU DROIT Les causes de la révolution : structurelle (depuis longtemps) et conjoncturelle Structurelle : idéologie des Lumières, théoricien qui remettent en causes l’ordre établit. Descartes (17e siècle) remet en cause le magistère c’est-à-dire la croyance en une vérité indiscutable en raison de l’autorité qui la formule. Sa critique se limite à la philosophie et pour lui ne valent les explications que par la raison, lorsqu’on peut démontrer un fait par une preuve rationnelle. Bayle