Jurisprudence Coutume Et Doctrine

doit être relié à l'autorité de l'Etat. Deux auteurs illustrent ces doctrines Hiering et Kelsen. A la différence des tenants du positivisme juridique, le courant du positivisme s’intéresse moins au positivisme qu'au fait social. Les partisans du positivisme sociologique considèrent que l'autorité de la règle de droit est fondée sur le phénomène de société et la solidarité qu'elle implique. Deux auteurs illustrent cette doctrine; Durkheim et Duguit. A certain égards la réflexion marxiste qui porte

sources indirectes du droit objectif : - la doctrine ; - la jurisprudence ; - la coutume. - la doctrine est une source du droit constituée des avis émis par les juristes. - la jurisprudence ;est l'ensemble des décisions prises par les juridictions ainsi que l'interprétation qui a pu être faite des textes. - la coutume.est une règle de droit qui tire sa valeur d'un usage général et prolongé. Ainsi, c'est la coutume qui veut que l'enfant légitime porte le nom de

est l'organisation majeure de la société ou pas. En occident, oui mais ce n'est pas le cas en extrême orient par exemple. On pourrait aussi distinguer selon les sources du droit. Par exemple, les droits des pays anglosaxons ont comme source la jurisprudence. Le droit anglosaxon est appelé Common Law qui est traditionnellement d'origine essentiellement jurisprudentiel. Le l'autre coté, le droit français et allemand font partie de la famille des droits romano-germaniques où l'on se refere toujours à

Autorité des décisions du CC Lorsque le CC s'est prononcé ses décisions ne sont susceptibles d'aucun recours et s'imposent à tout pouv public, juridiction.. (art 62). Ainsi la Cour de Cass ou le Conseil d'Etat peut effecteur des revirements de jurisprudence pour se conformer à la position du Conseil Constitutionnel ! Le Conseil Constitutionnel doit veiller à la constitutionnalité des lois présentées mais aussi à leur intelligibilité ! 4) Modalité de Saisine du Conseil Constitutionnel Le CC peu

français détient maints sources du droit toutes diverses des unes des autres. Nous retrouvons parmi elles la loi qui est une source écrite, tout comme la jurisprudence et la doctrine. Nous retrouvons aussi la coutume qui est, quant à elle, une source orale. Ici la source qui nous intéresse particulièrement est la jurisprudence. La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice, c'est à dire les arrêts rendus par les cours et les jugements rendus par les tribunaux. Cet ensemble de décision

1 mais des philo, des règles du droit. 2 conception se sont développées: - les doctrines du droit naturel: - les doctrines positivistes. Section 1: les doctrines de droit naturel = doctrines idéalistes. Elles recourent à un grand nombre d'écoles, néanmoins il y a un point commun : il existerait au dessus du droit positif un droit naturel. Le droit positif est établi a un moment donné par les lois ou les coutumes. Le droit naturel quand à lui serait un droit supérieur constitué de principes

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre

sources non écrites du droit : la coutume d’une part et d’autre part il y a les principes généraux du droit et les adages. A) la coutume La coutume est une règle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des pratiques habituellement suivit dans un milieu donné. Cette coutume devient obligatoire indépendamment de toute intervention du législateur qu’elle soit expresse ou tacite. De fait les texte font souvent référence de la notion de coutume comme par exemple l’art 593 du

Constitution de 1958 - le Prambule de la constitution du 7 octobre 1946 - la dclaration des droits de lHomme et du citoyen de 1789 - le texte de la Constitution de 1958 -la charte de lenvironnement 2004 -Dsicions rendues par le conseil constituionael jurisprudence Bloc constitutionnel, plac au somment de la hierarchie des textes juridiques en France. La constitution determine -lorganisation et le fonctionement des pouvoirs publics -enonc un certain nombre de principes politiques, eco et sociaux Rpartition

ce sont les droits religieux, droit imposé par Dieu et révélé par un prophète. Le droit naturel est un certains nombre de règles qui sont réduite par la raison humaine et la conception de la nature. La place du droit naturel peut varier selon les doctrines . Aujourd'hui la place dominante du droit est le positivisme. Beaucoup d'auteurs sont eux aussi positivismes. Il y'a quand même un rôle dérisuel du droit naturel. Le droit doit etre juste. Le danger posivisme c'est lorsqu'un état dérive ( tel que