Introduction Au Fond De Commerce

de l’assurance maritime et transports. 2000 Dissolution et intégration de l’Afsat au sein de la FFSA sous le nom de Commission des assurances transports. INTRODUCTION  Se protéger contre l’imprévu, un désir ancien de l’homme: Depuis toujours, les hommes veulent se protéger de l'imprévu. C’est particulièrement vrai des négociants du commerce maritime! C'est véritablement sous leur impulsion que commence l'histoire des assurances.  L’assurance en tant que “secours mutuel” ou “recherche de protection”

Sommaire I. Introduction: le droit commercial et sources II. Les actes de commerce III. Les commerçants IV. Les artisans V. Le fonds de commerce VI. Sociétés commerciales Introduction: le droit commercial et sources Chapitre I: droit commercial et les autres branches de droit Définition: Il convient de savoir que le droit commercial et le droit civil constituent les deux branches de droit privé. Le droit civil réglemente

LA REGULATION ECONOMIQUE DANS LE CADRE D'UNE POLITIQUE ECONOMIQUE Introduction Pour remédier aux défaillances et imperfections comme l'inflation ou le chômage du marché, la régulation par le droit est nécessaire afin de lutter contre les écarts de ceux-ci et aussi protéger le consommateur. La puissance publique par sa politique intervient pour redresser les écarts, favoriser la croissance et assurer la cohésion sociale. Développement Analyse d'une pratique jugée

 Introduction On parle généralement du "tribunal" pour évoquer le lieu où les personnes en conflit viennent chercher justice et où celles qui n'ont pas respecté les lois sont jugées et sanctionnées. Alors quels sont les tribunaux du Royaume qui sont compétent pour trancher les litiges entre les citoyens? Les juridictions du Royaume 1- La juridiction de droit commun Les juridictions communales et d’arrondissements Les juridictions communales et les juridictions d’arrondissements

2011 – 2012 Athénée des Pagodes Table des matières Introduction 2 II. La métallurgie gauloise : historique 2 III. Le commerce des métaux à l'époque gauloise 3 • L'étain 3 • L'or 4 IV. La monnaie en Gaule 4 V. L'art et l’artisanat gaulois 5 VI. Conclusion 7 VII. Bibliographie 8 VIII. Documentation 9 Introduction Bonjour à tous et à toutes, nous allons vous présenter notre élocution sur

MR : CHAÏB DJAMEL Chapitre 1 INTRODUCTION ET DEFINITION DU DROIT DE COMMERCE I. GENERALITE : Le droit peut se définir comme l’ensemble des règles qui régissent l’organisation et le fonctionnement d’une société donnée. En droit, la source fondamentale est constituée par les textes ceci dit toute forme de société présuppose la promulgation de règles destinées à guider le comportement des êtres humains qui la composent et auxquels est attachée généralement une sanction en cas de leurs

AZAMA ANNIE SECTION c Licence 1 ASPECT JURIDIQUE DE L INTRODUCTION AU DROIT Cas pratique En juin dernier, Mlle Lili KALITHEA fut blessée dans le région abdominale par la manche d’un parasol qui s’était envolé lorsqu’elle son cour de droit civil sur la plage de Touquet .Lili fut emmenée d’urgence au poste de secours et le médecin lui fit quatre point de suture et une piqure antitétanique

transition chaotique Chap3: les années de braise:du coup d'état du général Robert guei à l'accord de lilas-marcousi(déc.1999 à janvier 2003) Chapitre I: les facteurs de démocratisation Introduction Les facteurs ayant favorisés l'avènement du processus démocratique sont nombreux et variés,toute fois on peut les regrouper en 2 grandes catégories de facteurs:les facteurs exogènes et les facteurs endogènes A-les facteurs exogènes

DU 02 JUIN AU 02 JUILLET 2009 BMCI SOMMAIRE INTRODUCTION 5 1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 6 1.1/ Historique et évolution 6 1.2/ Le groupe BMCI dans le système bancaire 9 1. 3/ Présentation de l’agence de Fès NARJISS 13 2. LE CADRE DU STAGE 13 2.1/ Description de la structure sociale 13 2. 2/ Fonctionnement et mission des différents services 13 3. LES TRAVAUX EFFECTUES ET LES APPORTS DU STAGE 18 3.1/ Les taches effectuées 18 3. 2/ Les instruments mis à notre disposition

Droit commercial TD Mercredi 14 janvier 2015 Introduction Présentation du droit COMM Le droit Civil est le droit de la richesse acquise on dit que le droit COMM par rapport à ce droit civil est le droit de a richesse qui circule. Le droit COMM est un droit qui est un droit pro. Il s’applique à des contrats qui sont spéciaux adaptés aux opérations de circulation des richesses. Le DC se définit comme le droit applicable aux appli commerciales effectués par les commerçants. Le DC regroupe différents