Introduction Au Fond De Commerce

Julien ZHAN 3ème D Rapport de stage Année 2011/2012 Sommaire Introduction ………………………………………………………… Page 3 Introduction Le stage se déroule dans un cabinet d’avocat. Le cabinet traite des affaires de droits de bail, de fond de commerce, de divorce, régularisation de titres de séjour, création de société et droits de travail. On commence à 9h30, il y a une pause de 12h30 à 14h00 et enfin, on termine à 18h00. Dans cette entreprise, il y a deux avocats à la cour et deux assistantes

2 – Les opérations reposant sur un échange Titre 1 - Les opérations reposant sur une vente  Introduction : Les caractéristiques essentielles du contrat de vente  Chapitre 1 - L’opération portant sur l’actif principal de l’entreprise cible : La vente du fonds de commerce  Chapitre 2 - L’opération portant sur les actions émises par l’entreprise cible : Acquisition d’un bloc de contrôle Introduction : Les caractéristiques essentielles du contrat de vente  La vente est un contrat nommé (A), consensuel

Exposé sous thème : LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE PLAN INTRODUCTION : 1ére PARTIE : LES CONDITIONS DE FORMATION DU CONTRAT DE VENTE DU FONDS DE COMMERCE : 1 : LES CONDITIONS DE FONDS : A ( LA CAPACITE ET LE CONSENTEMENT : B ( L’OBJET ET LE PRIX : 2 : LES CONDITIONS DE FORME : A ( LES CONDITIONS DE FORME : B ( LES CONDITIONS DE PUBLICITE : 2éme PARTIE : LES IMPLICATIONS DE LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE : 1 : LES IMPLICATIONS GENERALES : A ( LES OBLIGATIONS

Introduction générale au droit D’après le cours de M. Despaquis du 1er semestre 2005/06 Bibliographie Jean-Louis Bergel, Théorie générale du droit (Dalloz) François Terret, Introduction générale au droit (Dalloz) Rémy Cabrillac, Introduction générale au droit (Dalloz) Daniel Mainguy, Objectif droit (Litec) Sommaire Introduction 1 A. Le droit n’est pas : 1 1. La morale 1 2. La religion 1 B. Qu’est-ce que le droit ? 1 1. Perspective historique 1

Marketing Mix- Dossier Distribution Introduction A l’heure où la concurrence fait rage sur les différents marchés d’échanges, les entreprises doivent rivaliser d’ingéniosité pour développer leurs positions sur ces marchés. Tout ceci passe par un choix judicieux de produit à commercialiser. A cela il faut bien évidemment ajouter une politique de prix en cohérence avec le produit et le marché. Ces deux facteurs ayant déjà fait l’objet d’une étude préalable, nous allons désormais analyser

École Supérieure De Commerce Marrakech Macros en VBA / Excel Pr. Ahmed OUIDDAD a.ouiddad@supdeco.ma ouiddad.ahmed@gmail.com ANNEE UNIVERSITAIRE 2014 – 2015 Introduction • Une macro est constituée d'une série d'instructions qui commandent à Excel d'exécuter certaines tâches bien définies. Ces instructions sont écrites en Visual Basic dans des feuilles spéciales appelées Modules. Introduction • Excel contient un Enregistreur de macros qui crée le code Visual Basic à votre place. Il enregistre

Remerciement INTRODUCTION GENERALE I. Présentation de l’agence : 1-Chef d’agence. 2-Chef de caisse. (C.A) a- Supervision des opérations de guichet. b- Réalisation des travaux de back-office. c- Gestion des moyens techniques et logistiques au niveau de l’agence. 3-C.C.P 4- Caisse principale. II. L’ouverture d’un compte : A- Démarche d’ouverture : 1- Pour les majeurs. 2- Pour les commerçants. 3- Pour les mineurs. B- Les comptes en banque : 1-Les

Le droit des affaires : Introduction : * Rôle de la volonté dans le contrat : 1°) La théorie de l’autonomie de la volonté : ( kant) Le contrat= C’est un accord de volonté tentant à créer des obligations. Tous reposent sur la volonté des partis, seule l’autonomie de la volonté crée le contrat et donc est créatrice de droit et d’obligation (la théorie de l’autonomie de la volonté est issue des philosophes des lumières).Qui dit contractuel dit juste. Cette théorie a largement influencé le code

Sommaire éxécutif 3 Introduction 3 Partie 1 – Concept commercial 3 1.1 Nature du projet 3 1.2 Besoins des segments 3 1.3 Concept du Gaz Bar 4 Partie 2 – Disposition de l’espace commercial 5 2.1 Prestation de service 5 2.2 Concept Commercial 6 2.3 Image du magasin 6 2.4 Espace d’entreposage 7 2.5 Espace réservé aux bureaux 8 2.6 Allées, aires de services 8 2.7 Murs 8 2.8 Espace de vente (Emplacement des rayons et catégories) 8 2.9 Ambiance 11 2.10 Circulation dans le commerce 13 2.11 Sécurité

--------------- II. Les effets de commerce.......................................................................................26 1. Définition.............................................................................................26 a. Lettre de change.............................................................................26 Les conditions de forme............................................................27 Les conditions de fond ....................................