Introduction Au Droit Privé Maroc

formation et d’encadrement. Nous le remercions également pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce mémoire, qu’il nous a apporté lors des différents suivis, et la confiance qu’il nous a témoigné. Le plan : Introduction générale de la criminalité financière : Chapitre 1 : Le Blanchiment d’argent : Section 1 : Définition de blanchiment d’argent………….. Section 2 : Le processus de blanchiment d’argent…………… Section3 : Les effets négatifs de blanchiment

Plan Introduction I – Classification générale des comptes de la balance des paiements : 1.1. Le compte des transactions courantes ; 1.2. Le compte de capital et d’opérations financières ; 1.3. L’Ecart statistique. II : Mécanismes d’ajustement : 2.1 : Liens entre les principaux soldes internes et les soldes de la balance des paiements courants ; 2.2 : Taux de change et balance des paiements. III – Etude de cas : Maroc (balance des paiements

Table des matières : Remerciements…………………………………………………………………………………………………..2 Avant-propos………………………………………………………………………………………………………3 Introduction………………………………………………………………………………………………………..4 Partie I : Présentation de l’entreprise 2M Soread…………………………………………………5 1- Fiche Technique……………………………………………………………………………………5 2- Historique de l’entreprise…………………………………………………………………….5 3- Reprise du contrôle

ROYAUME DU MAROC SOUS LA PRÉSIDENCE EFFECTIVE DE SA MAJESTÉ LE ROI MOHAMMED VI Maroc Numeric 2013 Stratégie Nationale pour la Société de l’Information et de l’Économie Numérique EXTRAIT DE DISCOURS DE SM LE ROI MOHAMMED VI 4 Maroc Numeric Stratégie nationale pour la société de l’information et l’économie numérique 2009 – 2013 EXTRAIT DE DISCOURS DE SM LE ROI MOHAMMED VI «  […] Parallèlement, Nous appelons le gouvernement à adopter une nouvelle stratégie dédiée aux

INTRODUCTION I-LE FONCTIONNEMENT DU R.C A-L’ORGANISATION DU R.C B-LES PERSONNES ASSUJETTIES C-LES INCRIPTIONS AU R.C 1-Les immatriculations 2-Les inscriptions modificatives 3-Les radiations II-LES EFFETS DE L’IMMATRICULATION A-LES EFFETS A L’EGARD DES PERSONNES PHYSIQUES 1-La présomption de commercialité 2-Les effets du défaut d’immatriculations B-LES EFFETS A L’EGARD DES PERSONNES MORALES III-LES SANCTIONS CONCLUSION

:0539-31-34-87/88/89, Fax : 0539-31-34-93, Adresse: B.P 1255 Tanger-MarocE-mail : encg@encgt.ma , Site : www.encgt.ma | ------------------------------------------------- DCESS « Finance, Audit et Contrôle de Gestion» ------------------------------------------------- DCESS - FACG - CADRES Rapport sous le thème : Réalisé par : BENMESSAOUD Anas GHAZOUANE Youssef OTMANI Ramzi Encadré par : Mr. Youssef SAID Introduction I) Les indices qui constitue la bourse de Casablanca :

Sous le thème Le marché financier marocain Préparé par : Komlan AGODO Imane EL MRABET Meriem KHATTABI Encadrant pédagogique : M. BOUJETTOU Hassan - Enseignant chercheur à l’ENCGT Année universitaire 2005 – 2006 PLAN DE L’EXPOSE Introduction ___________________________________________________ 1 I- Historique, définition et caractéristiques du marché financier ___________ 2 I.1- Rappel historique _________________________________________________ 2 I.2- Les axes d’efficience du marché

Matière : Droit des affaires Thème : LE BREVET D'INVENTION PLAN : INTRODUCTION PARTIE I- Conditions et procédures de brevetabilité. Chapitre 1- Les conditions de délivrance d’un brevet. A - Conditions de brevetabilité B - Les Exclus du domaine de l’invention Chapitre 2- La procédure de délivrance du brevet d’invention A- Dossier de la demande de brevet B- Délivrance et Publication du brevet PARTIE II- Effet du brevet d’invention: Droits et Obligations du breveté. Chapitre 1- Droits du breveté

La femme marocaine, entre modernité et tradition [pic] Introduction Et Dieu créa l’homme et la femme dans une sorte d’osmose et d’harmonie ; et pour la concrétiser, les liens sacrés du mariage. On en voit là l’importance capitale accordée a la femme et à son rôle au sein de la société tant sur le plan de l’éducation de ses enfants et de la préservation de son ménage que sur l’apport intellectuel qu’elle pourra octroyer au développement

 Licence professionnelle : Droit et techniques d’assurance : Projet sous le thème de : L’intervention de l’Etat dans le domaine des assurances Réalisé par : Yasmine HAJJI Encadré par : Jihane LAARAJ Mme FASSI FIHRI Iliass