Introduction Au Droit Privé Maroc

Baroudi Prof. A. El Attar Nadia Chafa Zhour Bendahmane Imane Bouzeggaoui Année universitaire 2012/2013 INTRODUCTION   Le « marché Boursier » est un des sujets qui a connu le plus grand développement médiatique depuis les années quatre-vingt. Cela est en partie une conséquence de l’importance accrue de la finance dans la vie de la cité, qui la place au

reconnaissance à M.Mohammed El Yaagoubi responsable du master « droit des collectivités locale" , professeur à la faculté des sciences économique et sociales à Salé, pour l'effort qu'il a fournit pour la réussite de ce master. Enfin, un grand merci à tous les éléves de ma promotion, qui par leur gentillesse et leur sagesse ont rendu plus agréable, plus riche et plus enrichissante ma formtion. ------------------------------------------------- Introduction générale : Dans toute conception moderniste de gestion

d’entreprise au Maroc Réalisé par : Sous la direction de : HICHAM BELKADI Mlle Elisabeth GENAIVRE Maître de conférence en Gestion IUT de Lannion-Université de Rennes 1 Responsable du DESS : Mr. Christian CADIOU Professeur Agrégé des Universités en Gestion IAE de Bretagne Occidentale Université de Bretagne Occidentale Année Universitaire 2002-2003 Sommaire Introduction générale……………………………………………………3 Partie 1 : Le développement du capitalisme au Maroc………………..5 Introduction……………………………………………………………

ROYAUME DU MAROC *-*-*-*-* ATTIJARIWAFA BANK *-*-* BANQUE DES MARCHES *-*-*-*-*-*-*-* DIRECTION DES ACTIVITES DE MARCHES A L’INTERNATIONAL Etude comparative des marchés obligataires au Maroc et dans la zone CEMAC. Approche “demande” Rapport de projet *-*-*-*-* Préparé par : Ghynel NGASSI-NGAKEGNI (D.A.M.I). Sous la

 L'autonomie financière des collectivités locales Introduction L'autonomie financière des collectivités locales est inscrite dans quasiment toutes les constitutions, c'est le cas au Maroc. L'autonomie financière est définie comme étant « la faculté des élus de mettre en œuvre leur projet » ou de « décider et d'affecter les moyens à une politique, sur un territoire et pour une population ». Il semble important de faire un aperçu sur les ressources propres, qui peuvent être

Exposé sur le droit fiscal marocain Quelles sont les caractéristiques du système fiscal marocain ? 06/12/2012 Sommaire Introduction ……………………………………………………………………. 1 I)-La notion d’impôt A. Définition de l’impôt………………………………………….…………….3 B. Les éléments constitutifs de l’impôt………………………………………3 a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C. La détermination de l’impôt……………………………………………….4 D. Les rôles de l’impôt………………………………………………………

Année Le Droit Comptable au Maroc 2006 1 [Publié par : www.ledroitpublicmarocain.com ] [Auteur : Dine-dine Nihad et El-khamlichi Bouchra ] Le Droit Comptable au Maroc 2 Mot de l’éditeur www.ledroitpublicmarocain.com est un site 100% marocain (à but non lucratif) qui s’intéresse aux questions liées au Droit Public Marocain. Sa principale mission est la publication des cours de droit public Marocain sur le Net facilitant ainsi la recherche aux intéressés par cette discipline.

LES DROITS RÉELS IMMOBILIERS Plan: INTRODUCTION Première partie: la coexistence entre la loi et la coutume A- La classification des droits réels immobiliers 1- La classification basée sur leur nature 2- La classification basée sur leur source B- Le mode d’acquisition et moyens de protection 1- Le mode d’acquisition 2- Les moyens de protection Deuxième partie : la légalité des droits réels coutumiers immobiliers, et l’application exclusive de la loi A- La légalité des droits réels immobiliers

INTRODUCTION AU DROIT INTRODUCTION PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT. § 1- La règle de droit est la règle morale § 2- La règle de droit est la règle religieuse SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT § 1- La règle de droit est générale et abstraite  § 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF SECTION 1- LES SOURCES

 INTRODUCTION AU DROIT INTRODUCTION PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT. § 1- La règle de droit est la règle morale § 2- La règle de droit est la règle religieuse SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT § 1- La règle de droit est générale et abstraite  § 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF SECTION 1-