Introduction Au Droit Budgétaire

Martial ADOU Sous la tutelle du Professeur Gilbert ORSONI Professeur au centre d’études fiscales de l’Université d’Aix-Marseille Modernisation du circuit de la dépense publique en Côte d’Ivoire et efficacité de la dépense SOMMAIRE INTRODUCTION...................................................................................................................... 8 PREAMBULE.................................................................................................................

- BOUMHDI - OUAARAB De leurs soutenances et tous les informations qui me lui fournie au niveau de la gestion budgétaire au niveau de la recette et le trésor. Aussi a mes formateurs : - Mme ASSLAF FADMA - Mr AMZIL BELKACEM Introduction Recette communal de Tiznit à été crée en 1991 elle dispose du code indicatif 13.28 et du compte courant Postal 102.94 P.

Introduction : On a souvent parlé de la crise de 1929 comme la crise du siècle, on l’a par ailleurs surnommée la « grande dépression ». Le mot de « crise » évoque en économie un moment de retournement de l’économie qui passe d’une phase d’expansion à une phase de récession ou de dépression. La récession signifie un ralentissement de l’activité économique, tandis que la dépression évoque une période durant laquelle le niveau de l’activité économique baisse ; concrètement cela se traduit par un

Introduction générale : les sources du droit budgétaire Ces sources sont à la fois historiques et juridiques (qui se rattache à la constitution financière) I. Les sources historiques du droit budgétaire S’agit de situer les étapes qui vont de la naissance du premier principe budgétaire à la création d’un vrai droit budgétaire fin 18 début 19°. D’une part la création du droit des finances pb se réalise au gré de périodes révolutionnaires. Et ce sont des pbm de finances pb qui ont permis ces révolution

Marchés Financiers I ESG2 1er semestre 2012 Source: NYSE Introduction  Que savez-vous des marchés financiers?      Actions ? Obligations ? CAC40 ? Dow Jones ? S&P500? OPA ? OAT ? PER ? Source: www.euronext.com Source: www.bloomberg.com Objectifs du cours  Décrire le fonctionnement des marchés et présenter les principaux produits financiers Donner la capacité de lire et de comprendre l’essentiel de l’information financière et boursière  Source:

Introduction § 1 : La définition des finances publiques Les finances publiques englobent les règles applicables aux ressources et aux dépenses de toutes les personnes publiques : Etat, collectivités territoriales et établissements publics. Cette branche du droit se compose de 3 matières : Le droit budgétaire C’est l’ensemble des règles applicables aux documents qui prévoient et autorisent les recettes et les dépenses des personnes publiques. Il trouve son fondement dans l’article 14

Introduction : La gouvernance définie comme étant « la manière dont le pouvoir est exercé dans la gestion des ressources économiques et sociales d’un pays » constitue un nouveau référentiel de l’action publique qui s’est réalisé à la faveur de la mondialisation. En effet, l’intégration des souverainetés dans le processus de mondialisation des échanges a permis la diffusion d’un modèle préconisé par les instances internationales mettant en valeur la nécessité d’appréhender les politiques

répond aux 5 critères définis par le traité de Maastricht. Doc b Ces critères s'inscrivent dans une optique macroéconomique clairement néo-libérale, la priorité est donnée à la compétitivité des entreprises et à la stabilité monétaire et budgétaire des pays membres. Sa stabilité doit permettre une croissance stable et soutenue ce qui permet d'améliorer les conditions sociales des citoyens des pays de la zone euro. b) Les avantages d'une monnaie unique Cf doc 6 page 368 Article

 Introduction L’importance et le nom du phosphate viennent de l’élément "PHOSPHORE" (dérivé du mot grec PHOSPHOROS : qui porte la lumière). Le Maroc, en plus de sa position stratégique avec deux façades sur l’océan atlantique et sur la mer méditerranée, dispose d’un sous-sol très riche en phosphate, et il est l’un des trois plus importants producteurs dans

Sommaire : Introduction : p.3 I. Les marchés parfaits lieux de rencontre de l’offre et de la demande. p.6 1- Intérêts économiques des acteurs présents sur le marché (p.6) 2- Modification de l’environnement susceptible d’affecter le marché (p.7) 3- Concurrence des entreprises et des consommateurs entre eux