Introduction Au Droit Bancaire

THEME : LA REGLEMENTATION BANCAIRE EN ZONE CEMAC IERE PARTIE : LE CADRE REGLEMENTAIRE GENERAL CHAP1 : LA COBAC SECTION 1 : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT I-ORGANISATION II- FONCTIONNEMENT SECTION 2 : LES ROLES I- LE POUVOIR REGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF II- LE POUVOIR DE SANCTION ET DE CONTROLE CHAP 2 : LES ORGANES CONSULTATIFS SECTION 1 : LE CONSEIL NATIONAL DE CREDIT ET LES APECS I – le CNC A- organisation et fonctionnement B- les attributions II – les APECS A-définition

économique de la Banque 7 Le contrôle de l'activité bancaire 8 Vers une séparation des métiers bancaires ? 9 Évaluation et Critique de l'activité bancaire 1. INTRODUCTION GENERAL Au sens du droit positif français, une banque est l'une des catégories légales d'établissement de crédit . Ces établissement de crédit obtiennent le monopole de l'octroi des opération de banque. Ils n'ont pas le monopole de la distribution bancaire, qui représente la fonction de commercialisation

Introduction Le commerce électronique, tel que défini par l’OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Economique), est « la vente ou l’achat de biens ou de services, effectué par une entreprise, un particulier, une administration ou toute autre entité publique ou privée, et réalisé au moyen d’un réseau électronique ». Toutefois, dans le monde des affaires, les contrats issus du commerce électronique, qui sont des contrats conclus à distance sous forme électronique

LOGO de l'établissement Rapport De Stage La Découverte Du Milieu Bancaire Prénom NOM Licence 3 Banque Finance Année 2008-2009 REMERCIEMENTS Remerciements spéciaux à Madame MARTIN, directrice d’agence, de m’avoir fait confiance en me donnant la possibilité d’évoluer au sein de son établissement. Je tiens également à remercier l’équipe de l’accueil, les conseillers et le personnel administratif d’avoir pris le temps de me former, de m’aider et de répondre

Exposé pays : Le Canada Sommaire 1. Introduction du pays Histoire et présentation…………………………………….… 1 Géographie ……………………………………………………. 2-3 Démographie…………………………………………………… 3-4 Politique ………………………………………………………. 4-5 2. Les relations internationales du Canada Economie………………………………………………………… 6 Présence française et internationale………………………….. 7-9 Secteurs porteurs………………………………………………. 10-12 3

Ramener calculatrice + plan comptable. Chapitre 1 : Introduction à la comptabilité Introduction : L’objectif de la comptabilité est d’enregistrer toutes les opérations que fait une entreprise avec ses partenaires (clients, fournisseurs, banques…). L’enregistrement consiste à traduire en chiffre l’activité d’une entreprise. La comptabilité est un système d’informations, qui va permettre de donner une image de l’entreprise à 4 niveaux différents ; au niveau de son activité, au niveau de

NYSE Euronext – la structure des marchés Introduction La présentation fut réalisée par Madame Collonge, une intervenante au parcours très complet et aux connaissances multiples. Elle s’est occupée pendant 4 ans de relever des entreprises en difficultés au tribunal de commerce, puis elle a été pendant 30 ans sur le marché boursier, pour enfin finir aujourd’hui par quitter cette vie et se mettre à son compte. I. L’histoire de NYSE Euronext Les étapes majeures : 1464 : Ordonnance royale, élection

Plan du dossier Introduction I-Les besoins de financement A-Analyse du bilan B-Origine et couverture du Besoin en Fond de Roulement. a-le besoin en fond de roulement (BFR) b-la couverture du BFR : le Fond de Roulement (FR) II-Les moyens de financement A-Le financement à long terme : les capitaux permanents a-le financement interne b-le financement externe B-Le financement à court terme a-le crédit fournisseur b-le crédit bancaire à court terme c-le crédit

Université de Picardie – CRIISEA Pôle cathédrale 80 027 Amiens mail. jean-jacques.pluchart@wanadoo.fr février 2006 Proposition de communication La gouvernance de la banque islamique Résumé : Cette recherche sur l’efficience de la gouvernance bancaire islamique s’efforce de répondre à un questionnement plus général sur la gouvernance partenariale d’une entreprise par des modèles socio-économiques radicalement différents. La première partie de la restitution des travaux de recherche recense les

1 SEQUENCES OBJECTIFS PEDAGOGIQUES Introduction Présentation de l’animateur et des étudiants (niveau de connaissances, attentes …) Module 1 OUVERTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES ENTREPRISES. Mieux appréhender les attentes des étudiants pour une meilleure prise en compte de leurs attentes dans la suite de l’exposé. 1.1 OUVERTURE DU COMPTE COURANT L’ouverture du compte courant marque le premier acte officiel de la banque. C’est une opération contractuelle qui suppose le respect